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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2e partie 1916-1ère partie 1917.

1 media

2e partie 1916-1ère partie 1917.
Cote
3N397
 Date
1916-1917
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1916-1ère partie 1917.
Résultat n°2
1893

1 media

1893
Cote
3N55
 Date
1893
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1893
Résultat n°3
1899

1 media

1899
Cote
3N666
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1899
Résultat n°4
1862-1889

1 media

1862-1889
Cote
3N869
 Date
1862-1889
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Traitements des instituteurs et institutrices.
  • 1862-1889
Résultat n°5
Rentes à 4%.

1 media

Rentes à 4%.
Cote
3N598
 Date
1831-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4%.
Résultat n°6
1881

1 media

1881
Cote
3N310
 Date
1881
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1881
Résultat n°7
1882

1 media

1882
Cote
3N410
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits éventuels départementaux.
  • Sommiers.
  • 1882
Résultat n°8
1929

1 media

1929
Cote
3N457
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1929
Résultat n°9
1910

1 media

1910
Cote
3N705
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1910
Résultat n°10
1937

1 media

1937
Cote
3N366
 Date
1937
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1937
Résultat n°11
1868

1 media

1868
Cote
3N832
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des paiements de mandats.
  • Mandats délivrés par le ministre secrétaire d'Etat...
  • 1868
Résultat n°12
1853

1 media

1853
Cote
3N287
 Date
1853
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1853
Résultat n°13
1895

1 media

1895
Cote
3N625
 Date
1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1895
Résultat n°14
1846

1 media

1846
Cote
3N280
 Date
1846
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1846
Résultat n°15
1855

1 media

1855
Cote
3N289
 Date
1855
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1855
Résultat n°16
1887

1 media

1887
Cote
3N316
 Date
1887
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1887
Résultat n°17
1890-1897

1 media

1890-1897
Cote
3N851
 Date
1890-1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Livres des cotisations municipales et particulières.
  • 1890-1897
Résultat n°18
1926-1927

1 media

1926-1927
Cote
3N480
 Date
1926-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Produits départementaux.
  • Livres de recouvrement.
  • 1926-1927
Résultat n°19
1920

1 media

1920
Cote
3N715
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1920
Résultat n°20
1859

1 media

1859
Cote
3N488
 Date
1859
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Etats des restes à recouvrer.
  • 1859
Résultat n°21
Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).

1 media

Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Cote
3N537
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 791 240 frs (délibération du 9 avril 1902).
Résultat n°22
1875

1 media

1875
Cote
3N304
 Date
1875
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1875
Résultat n°23
1914

1 media

1914
Cote
3N76
 Date
1914
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1914
Résultat n°24
1863

1 media

1863
Cote
3N293
 Date
1863
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1863
Résultat n°25
1930

1 media

1930
Cote
3N809
 Date
1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'instruction publique.
  • 1930
Résultat n°26
1823

1 media

1823
Cote
3N211
 Date
1823
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes manuscrits.
  • 1823
Résultat n°27
1905-1906

1 media

1905-1906
Cote
3N872
 Date
1905-1906
 Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours aux enfants légitimes de Lyon.
  • 1905-1906
Résultat n°28
1875

1 media

1875
Cote
3N139
 Date
1875
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1875
Résultat n°29
1918

1 media

1918
Cote
3N446
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1918
Résultat n°30
1922

1 media

1922
Cote
3N652
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1922
Résultat n°31
1922

1 media

1922
Cote
3N186
 Date
1922
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1922
Résultat n°32
1910

1 media

1910
Cote
3N812
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'agriculture et du commerce.
  • 1910
Résultat n°33
1842

1 media

1842
Cote
3N108
 Date
1842
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1842
Résultat n°34
1892

1 media

1892
Cote
3N862
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Pièces comptables justificatives.
  • 1892
Résultat n°35
1901

1 media

1901
Cote
3N631
 Date
1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1901
Résultat n°36
1936

1 media

1936
Cote
3N89
 Date
1936
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1936
Résultat n°37
1876

1 media

1876
Cote
3N837
 Date
1876
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de détail des paiements effectués pendant l'exercice.
  • 1876
Résultat n°38
1896

1 media

1896
Cote
3N626
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Enregistrement des droits des créanciers.
  • Livres d'enregistrement des droits des créanciers et...
  • 1896
Résultat n°39
1810-1812

1 media

1810-1812
Cote
3N846
 Date
1810-1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Dépenses variables administratives et judiciaires.
  • 1810-1812
Résultat n°40
1879-1894

1 media

1879-1894
Cote
3N848
 Date
1879-1894
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Dépenses variables administratives et judiciaires.
  • 1879-1894
Résultat n°41
1913

1 media

1913
Cote
3N75
 Date
1913
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1913
Résultat n°42
1892

1 media

1892
Cote
3N54
 Date
1892
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1892
Résultat n°43
1836-1850

1 media

1836-1850
Cote
3N578
 Date
1836-1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des livres auxiliaires.
  • 1836-1850
Résultat n°44
1922

1 media

1922
Cote
3N351
 Date
1922
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1922
Résultat n°45
1923

1 media

1923
Cote
3N451
 Date
1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1923
Résultat n°46
2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).

1 media

2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Cote
3N399
 Date
1918
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1918 (1er janvier-31 août 1918).
Résultat n°47
1933

1 media

1933
Cote
3N86
 Date
1933
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets manuscrits.
  • 1933
Résultat n°48
1916

1 media

1916
Cote
3N180
 Date
1916
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1916
Résultat n°49
1918

1 media

1918
Cote
3N677
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres de comptes par nature des dépenses (régime de...
  • 1918
Résultat n°50
Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.

1 media

Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes assimilés placés dans divers départements.
Cote
3N874
 Date
1904-1907
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Secours aux enfants assistés.
  • Secours temporaires aux enfants naturels et légitimes...
Résultat n°51
1898

1 media

1898
Cote
3N327
 Date
1898
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1898
Résultat n°52
n° 8001 à 9639.

1 media

n° 8001 à 9639.
Cote
3N552
 Date
1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Obligations concernant l'emprunt départemental pour...
  • Talons de 500 francs.
  • n° 8001 à 9639.
Résultat n°53
Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).

1 media

Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret du 14 mars 1852).
Cote
3N571
 Date
1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Conversion des rentes.
  • Conversion des rentes à 5% en rentes à 4,5% (décret...
Résultat n°54
1903

1 media

1903
Cote
3N431
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1903
Résultat n°55
1900

1 media

1900
Cote
3N428
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1900
Résultat n°56
Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

1 media

Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.
Cote
1759W 1-1759W18
 Date
1974-1985
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON
 Type de document
ARRETE PREFECTORAL, CONVENTION, DELIBERATION

  • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...
Résultat n°57
Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).

1 media

Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).
Cote
3N532
 Date
1868
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Emprunt de 1 700 000 frs (délibération du 29 août 1868).
Résultat n°58
2e partie 1919-1ère partie 1920.

1 media

2e partie 1919-1ère partie 1920.
Cote
3N401
 Date
1919-1920
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1919-1ère partie 1920.
Résultat n°59
1879

1 media

1879
Cote
3N308
 Date
1879
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1879
Résultat n°60
Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).

1 media

Délibérations de la commission centrale du département (loi de finances du 28 avril 1816).
Cote
3N849
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cotisations municipales et particulières.
  • Délibérations de la commission centrale du département...
Résultat n°61
1887

1 media

1887
Cote
3N151
 Date
1887
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Budgets.
  • Budgets imprimés.
  • 1887
Résultat n°62
1922

1 media

1922
Cote
3N450
 Date
1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1922
Résultat n°63
1902

1 media

1902
Cote
3N250
 Date
1902
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes manuscrits.
  • 1902
Résultat n°64
1900

1 media

1900
Cote
3N329
 Date
1900
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1900
Résultat n°65
2e partie 1907-1ère partie 1908.

1 media

2e partie 1907-1ère partie 1908.
Cote
3N388
 Date
1907-1908
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes de gestion du Trésorier-payeur général.
  • 2e partie 1907-1ère partie 1908.
Résultat n°66
1900-1901

1 media

1900-1901
Cote
3N915
 Date
1900-1901
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1900-1901
Résultat n°67
Situation des emprunts départementaux.

1 media

Situation des emprunts départementaux.
Cote
3N546
 Date
1860-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts départementaux.
  • Situation des emprunts départementaux.
Résultat n°68
1881

1 media

1881
Cote
3N781
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'Intérieur.
  • 1881
Résultat n°69
1845

1 media

1845
Cote
3N279
 Date
1845
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1845
Résultat n°70
1890

1 media

1890
Cote
3N319
 Date
1890
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1890
Résultat n°71
1910

1 media

1910
Cote
3N438
 Date
1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Recettes.
  • Sommiers des droits constatés au profit du Département.
  • 1910
Résultat n°72
1929

1 media

1929
Cote
3N721
 Date
1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Livres journaux des mandats délivrés.
  • 1929
Résultat n°73
Octobre 1894-juillet 1896.

1 media

Octobre 1894-juillet 1896.
Cote
3N594
 Date
1894-1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 3%.
  • Octobre 1894-juillet 1896.
Résultat n°74
Mai 1867-mai 1870.

1 media

Mai 1867-mai 1870.
Cote
3N603
 Date
1867-1870
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Rentes.
  • Contrôle des inscriptions départementales.
  • Rentes à 4,5%.
  • Mai 1867-mai 1870.
Résultat n°75
1854

1 media

1854
Cote
3N288
 Date
1854
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1854
Résultat n°76
1890

1 media

1890
Cote
3N914
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Cultes.
  • 1890
Résultat n°77
1923

1 media

1923
Cote
3N352
 Date
1923
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF, BUDGET PRIMITIF, BUDGET SUPPLEMENTAIRE

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Budgets et comptes.
  • Comptes.
  • Comptes imprimés.
  • 1923
Résultat n°78
Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).

1 media

Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).
Cote
3N559
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Emprunts.
  • Emprunts nationaux.
  • Emprunt national à 6% (circulaire du 18 septembre 1920).
Résultat n°79
1884

1 media

1884
Cote
3N767
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Tous ministères.
  • 1884
Résultat n°80
1888

1 media

1888
Cote
3N804
 Date
1888
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

  • Dépenses.
  • Journaux généraux des ordonnances de délégation pour...
  • Ministère de l'instruction publique.
  • 1888