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929 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    1 media

    Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux scolaires.

    Date

    1974-1985

    Cote

    1759W 1-1759W18

    • Contexte : Garanties d'emprunts communaux et occupations de locaux...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau

  2. Résultat n°2

    Comptabilité départementale.

    Date

    1912-1966

    Cote

    1236W 1-1236W2

    • Contexte : Comptabilité départementale.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  3. Résultat n°3
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N369

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  4. Résultat n°4
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N203

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  5. Résultat n°5
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N520

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  6. Résultat n°6
    1940

    1 media

    1940

    Date

    1940

    Cote

    3N93

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1940

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  7. Résultat n°7
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N368

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  8. Résultat n°8
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N519

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  9. Résultat n°9
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N202

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  10. Résultat n°10
    1939

    1 media

    1939

    Date

    1939

    Cote

    3N92

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1939

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  11. Résultat n°11
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N91

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  12. Résultat n°12
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N518

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  13. Résultat n°13
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N367

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  14. Résultat n°14
    1938

    1 media

    1938

    Date

    1938

    Cote

    3N201

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1938

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  15. Résultat n°15
    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    1 media

    Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté du 16 décembre 1936).

    Date

    1936-1938

    Cote

    3N569

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts nationaux.
    • Emprunt de la défense nationale à 3 % (décret et arrêté...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  16. Résultat n°16
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N366

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Comptes.
    • Comptes imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  17. Résultat n°17
    Réglementation et instructions.

    1 media

    Réglementation et instructions.

    Date

    1842-1937

    Cote

    3N521

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Emprunts.
    • Emprunts départementaux.
    • Réglementation et instructions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  18. Résultat n°18
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N517

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Recettes.
    • Etats des restes à recouvrer.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  19. Résultat n°19
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N200

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets imprimés.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.

  20. Résultat n°20
    1937

    1 media

    1937

    Date

    1937

    Cote

    3N90

    • Contexte : Série N - Administration et comptabilité départementales...

    • Budgets et comptes.
    • Budgets.
    • Budgets manuscrits.
    • 1937

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 2e division.