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95 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Loire, Haute-Loire et Rhône.
Cote
5884W256
 Date
1982-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Loire, Haute-Loire et Rhône.
Résultat n°2

Autorisation n°260.
Cote
5884W237
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°260.
Résultat n°3

Ardèche.
Cote
5884W252
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ardèche.
Résultat n°4

1987.
Cote
5884W235
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1987.
Résultat n°5

Montmélian, Ugine et Albertville.
Cote
5884W267
 Date
1987-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Montmélian, Ugine et Albertville.
Résultat n°6

Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public.
Cote
5884W206
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Étude géologique sur le tracé, rapport général, mémoire...
Résultat n°7

Épreuve, procédure administrative.
Cote
5884W225
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°91.
  • Épreuve, procédure administrative.
Résultat n°8
Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

1 media

Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).
Cote
4296W204
 Date
1944-1977
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).
Résultat n°9

Autorisation n°150.
Cote
5884W232
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°150.
Résultat n°10

Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM - MANNESMANN en Allemagne.
Cote
5884W277
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Société du Pipeline Sud Européen (SPSE).
  • Homologation du procédé de fabrication DUISBOURG-MUNDELHEIM...
Résultat n°11

Déclaration n°90.
Cote
5884W248
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°90.
Résultat n°12

Rhône.
Cote
5884W272
 Date
1970-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Rhône.
Résultat n°13

Autorisation n°261.
Cote
5884W238
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°261.
Résultat n°14

Déclaration n°85.
Cote
5884W247
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°85.
Résultat n°15

Haute-Savoie.
Cote
5884W260
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Haute-Savoie.
Résultat n°16

Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Marcel-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Eurre, Montélimar, Nyons, Valence, Saint-Rambert-d'Albon et Anneyron.
Cote
5884W254
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Drôme.
  • Laveyron, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Saint-Vallier,...
Résultat n°17

Concession n°34.
Cote
5884W215
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°34.
Résultat n°18

Déclarations n°18, 19 et 20.
Cote
5884W241
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclarations n°18, 19 et 20.
Résultat n°19

1985-1986.
Cote
5884W234
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985-1986.
Résultat n°20

Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.
Cote
5884W195
 Date
1972-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • N°10 C3.
  • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez.
Résultat n°21

Autorisation n°109.
Cote
5884W226
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°109.
Résultat n°22

Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier des charges, carte générale du tracé, emprunts du Domaine public, rapports, épreuves.
Cote
5884W205
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Saint-Vallier (Drôme) et Annonay (Ardèche).
  • Rapport général, mémoire descriptif, projet de cahier...
Résultat n°23

Autorisation n°133.
Cote
5884W229
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°133.
Résultat n°24

Dossier technique.
Cote
5884W199
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Dossier technique.
Résultat n°25

Déclaration n°81-82.
Cote
5884W245
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°81-82.
Résultat n°26

1985.
Cote
5884W233
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°156.
  • 1985.
Résultat n°27

Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez ; Le 300mm à Savigneux, Rancé, Saint-Jean-de-Thurigneux, Civrieux-d'Azergues, Montanay, Miribel, Saint-Maurice-de-Beynost, Beynost, Meyzieu, Chassieu, Genas, Saint-Priest et Mions (Rhône, Ain et Isère).
Cote
5884W194
 Date
1959-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • N°10 C3.
  • Ars-sur-Formans, Brignais, Mions et Saint-Julien-en-Jarez...
Résultat n°28

Dossiers d'épreuves réglementaires de résistance hydraulique.
Cote
5884W198
 Date
1972
 Lieu
DROME (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Dossiers d'épreuves réglementaires de résistance hydraulique.
Résultat n°29

Autorisation n°115.
Cote
5884W227
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°115.
Résultat n°30

Isère et Loire.
Cote
5884W255
 Date
1973-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Isère et Loire.
Résultat n°31

Isère.
Cote
5884W212
 Date
1972-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Isère.
Résultat n°32

Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan - Pontcharra-sur-Turdine - Villard-Bonnot.
Cote
5884W270
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Étude de sécurité sur la canalisation Le Grésivaudan...
Résultat n°33

Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice, La Motte-Servolex, Drumettaz-Clarafond, Voglans, Le Viviers-du-Lac et Chambéry.
Cote
5884W209
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Savoie.
  • Saint-Christophe-la-Grotte, Vimines, Saint-Sulpice,...
Résultat n°34

Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay, Diémoz, Meyssiez, Savas-Mépin, Bonnefamille, Saint-Quentin-Fallavier, Villette-d'Anthon et Satolas-et-Bonce (Isère).
Cote
5884W218
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Cour-et-Buis, Grenay,...
Résultat n°35

Antenne de Montmélian.
Cote
5884W266
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Servitudes en Savoie.
  • Antenne de Montmélian.
Résultat n°36

Savoie et Haute-Savoie.
Cote
5884W210
 Date
1970-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Savoie et Haute-Savoie.
Résultat n°37

1971-1972.
Cote
5884W201
 Date
1971-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Servitudes.
  • 1971-1972.
Résultat n°38

Epreuve.
Cote
5884W213
 Date
1972-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Epreuve.
Résultat n°39

Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans (Ain) et Lens-Lestang (Drôme).
Cote
5884W220
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Cras-sur-Reyssouze, Saint-Rémy, Balan, Saint-Maurice-de-Gourdans...
Résultat n°40
Travaux d'utilité publique.

1 media

Travaux d'utilité publique.
Cote
2076W 1-2076W13
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
ARRETE PREFECTORAL, ARRETE DU MAIRE, DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : Travaux d'utilité publique.
Résultat n°41

Rhône et Ain.
Cote
5884W257
 Date
1967-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Rhône et Ain.
Résultat n°42

Grenoble.
Cote
5884W274
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Accidents.
  • Grenoble.
Résultat n°43

Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse (Ain).
Cote
5884W216
 Date
1979-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme), Balan (Ain), La Boisse...
Résultat n°44

Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).
Cote
5884W217
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Étrez (Ain), Tersanne (Drôme).
Résultat n°45

Procédures administratives.
Cote
5884W275
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Procédures administratives.
Résultat n°46

Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles, Mions, Saint-Etienne, Marcy-L'Etoile, Villefranche-sur-Saône, Chalain-le-Comtal, Vénissieux, La Tour-de-Salvagny, Givors, Genas, Villeurbanne, Saint-Georges-de-Reneins, Biziat, Echirolles, Saint-Priest, Bron et Bonnefamille.
Cote
5884W273
 Date
1981-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Accidents.
  • Annecy, Saint-Pierre-la-Palud, Firminy, Le Chambon-Feugerolles,...
Résultat n°47

Dossier de base et registres d'enquête par commune des Bouches-du-Rhône et du Vaucluse.
Cote
5884W196
 Date
1970-1971
 Lieu
BOUCHES-DU-RHONE (FRANCE ; DEPARTEMENT), VAUCLUSE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Dossier de base et registres d'enquête par commune...
Résultat n°48

Savoie et Isère.
Cote
5884W262
 Date
1975-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Savoie et Isère.
Résultat n°49

Ars-sur-Formans (Ain) et Vindecy (Saône-et-Loire).
Cote
5884W191
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • Ars-sur-Formans (Ain) et Vindecy (Saône-et-Loire).
Résultat n°50

Montmélian (Savoie).
Cote
5884W211
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Savoie.
  • Montmélian (Savoie).
Résultat n°51

Autorisation n°84.
Cote
5884W223
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°84.
Résultat n°52

Ain, Rhône et Loire.
Cote
5884W263
 Date
1958-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Ain, Rhône et Loire.
Résultat n°53

Enquête publique.
Cote
5884W219
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°42.
  • Enquête publique.
Résultat n°54

Autorisation n°38.
Cote
5884W222
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°38.
Résultat n°55

N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire) ; N°10 C2, Digoin, Paray-le-Monial, Gueugnon (Saône-et-Loire) et Saint-Clair-du-Rhône (Isère).
Cote
5884W189
 Date
1959-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C3, Roanne, Vallée-du-Gier et Rive-de-Gier (Loire)...
Résultat n°56

Rhône.
Cote
5884W258
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Rhône.
Résultat n°57
Electricité et Gaz de France (EDF-GDF) (1952-1967).

1 media

Electricité et Gaz de France (EDF-GDF) (1952-1967).
Cote
4296W182
 Date
1952-1967
 Lieu
LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD
 Type de document
W

  • Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Electricité et Gaz de France (EDF-GDF) (1952-1967).
Résultat n°58

1971.
Cote
5884W200
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Servitudes.
  • 1971.
Résultat n°59

Déclaration n°43.
Cote
5884W243
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°43.
Résultat n°60

Travaux.
Cote
5884W268
 Date
1953-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Travaux.
Résultat n°61

Déclaration n°81-83.
Cote
5884W246
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°81-83.
Résultat n°62

Autorisation n°125.
Cote
5884W228
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°125.
Résultat n°63

Antenne de Tain-l'Hermitage (Drôme).
Cote
5884W207
 Date
1975-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Tain-l'Hermitage (Drôme).
Résultat n°64

Concession dans les Bouches-du-Rhône et rapports du service.
Cote
5884W197
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Concession dans les Bouches-du-Rhône et rapports du...
Résultat n°65

Alimentation des industries Sud en Isère à Grenoble, Echirolles, Pont-de-Claix, Champagnier et Jarrie.
Cote
5884W269
 Date
1974-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Alimentation des industries Sud en Isère à Grenoble,...
Résultat n°66

Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais, Ars-sur-Formans, Brignais, La Silardière et Saint-Germain-Laprade (Loire, Saône-et-Loire, Ain et Rhône) ; Avenat n°9 Le Chambon-Feugerolles et Firminy (Loire).
Cote
5884W190
 Date
1958-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • N°10 C.
  • Civrieux-d'Azergues, Neuville, Saint-Aubin-en-Charollais,...
Résultat n°67

Servitudes.
Cote
5884W208
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Servitudes.
Résultat n°68

Savoie et Haute-Savoie.
Cote
5884W259
 Date
1966-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Savoie et Haute-Savoie.
Résultat n°69

Antenne de Grenoble.
Cote
5884W214
 Date
1971-1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°32.
  • Antenne de Grenoble.
Résultat n°70

Epreuves hydrauliques de résistance et d'étanchéité, demande de concession.
Cote
5884W202
 Date
1973-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Epreuves hydrauliques de résistance et d'étanchéité,...
Résultat n°71

Déclaration n°72.
Cote
5884W244
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°72.
Résultat n°72

Drôme.
Cote
5884W271
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Equipement et accessoires
  • Drôme.
Résultat n°73

Autorisation n°139.
Cote
5884W231
 Date
1980-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°139.
Résultat n°74

Antenne de Montélimar (Drôme).
Cote
5884W204
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°30.
  • Antenne de Montélimar (Drôme).
Résultat n°75

Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.
Cote
5884W265
 Date
1983-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Procès-verbaux en Isère, dans la Loire et dans le Rhône.
Résultat n°76

Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais (Rhône).
Cote
5884W188
 Date
1958-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Concessions.
  • Concession n°10.
  • Canalisation entre Ars-sur-Formans (Ain) et Brignais...
Résultat n°77

Station d'Étrez (Ain).
Cote
5884W250
 Date
1978-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Epreuves.
  • Station d'Étrez (Ain).
Résultat n°78

Déclaration n°97.
Cote
5884W249
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°97.
Résultat n°79

Autorisation n°253.
Cote
5884W236
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Autorisations.
  • Autorisation n°253.
Résultat n°80

Déclaration n°22.
Cote
5884W242
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Gaz.
  • Gaz de France.
  • Déclarations.
  • Déclaration n°22.