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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Recettes de séquestre.

2 lots 2 medias

Recettes de séquestre.
Cote
1Q762
 Date
1780-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Gestion du séquestre.
  • Comptabilité.
  • Recettes de séquestre.
Résultat n°2
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q1180
 Date
1780-an IX
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
  • District de Villefranche.
Résultat n°3
Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

2 lots 2 medias

Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.
Cote
1Q771
 Date
juillet 1780-mars 1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Gestion du séquestre.
  • Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses...
Résultat n°4
Mémoires pour honoraires d'architectes.

2 lots 2 medias

Mémoires pour honoraires d'architectes.
Cote
1Q1181
 Date
1781-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Mémoires pour honoraires d'architectes.
Résultat n°5
Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

2 lots 2 medias

Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Cote
2Q368
 Date
1782-an IV
 Lieu
SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon).
  • Ventes de biens nationaux.
  • Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Résultat n°6
Recette des rentes purement foncières.

2 lots 2 medias

Recette des rentes purement foncières.
Cote
2Q306
 Date
1782-an VII
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau du Bois d'Oingt.
  • Recette des rentes purement foncières.
Résultat n°7
Mobilier national.

2 lots 2 medias

Mobilier national.
Cote
2Q292
 Date
1782-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Mobilier national.
Résultat n°8
Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

2 lots 2 medias

Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.
Cote
2Q291
 Date
1782-an XII
 Lieu
BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Beaujeu.
  • Organisation du séquestre : correspondance relative...
Résultat n°9
Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

2 lots 2 medias

Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Cote
2Q267
 Date
1782
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Résultat n°10
Hôtel des monnaies de Lyon.

2 lots 2 medias

Hôtel des monnaies de Lyon.
Cote
1Q1176
 Date
1782-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Hôtel des monnaies de Lyon.
Résultat n°11
District de Lyon-Campagne.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Campagne.
Cote
1Q1179
 Date
1782-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), YZERON (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Réparations aux domaines nationaux.
  • Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,...
  • Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers.
  • District de Lyon-Campagne.
Résultat n°12
8 février 1782-18 octobre 1808.

2 lots 2 medias

8 février 1782-18 octobre 1808.
Cote
2Q420
 Date
8 février 1782-18 octobre 1808
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Recette du revenu des domaines corporels affermés,...
  • 8 février 1782-18 octobre 1808.
Résultat n°13
Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

1 media

Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Cote
35L 1-35L47
 Date
1789-1800
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Résultat n°14
1789-1790.

2 lots 2 medias

1789-1790.
Cote
1Q1
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Affaires générales.
  • Circulaires, délibérations, correspondance.
  • Lois et décrets, instructions et circulaires.
  • 1789-1790.
Résultat n°15
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°16
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°17
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote
1Q101
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°18
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Sainte-Colombe.
Cote
1Q98
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°19
Frais divers de vente.

2 lots 2 medias

Frais divers de vente.
Cote
1Q452
 Date
1790-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Frais de liquidation.
  • Frais divers de vente.
Résultat n°20
Chapitre de Saint-Irénée.

2 lots 2 medias

Chapitre de Saint-Irénée.
Cote
1Q458
 Date
1790-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements séculiers.
  • Chapitre de Saint-Irénée.
Résultat n°21
District de Lyon-Ville.

1 media

District de Lyon-Ville.
Cote
2L 1-2L155
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : District de Lyon-Ville.
Résultat n°22
Notre-Dame de la Platière.

2 lots 2 medias

Notre-Dame de la Platière.
Cote
1Q80
 Date
1790-1796
 Lieu
NOTRE-DAME-DE-LA-PLATIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Notre-Dame de la Platière.
Résultat n°23
Religieuses de l'Annonciade.

2 lots 2 medias

Religieuses de l'Annonciade.
Cote
1Q494
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements réguliers.
  • Etablissements réguliers de femmes.
  • Religieuses de l'Annonciade.
Résultat n°24
Millery.

2 lots 2 medias

Millery.
Cote
1Q95
 Date
1790-1796
 Lieu
MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Millery.
Résultat n°25
Séminaire Saint-Charles.

2 lots 2 medias

Séminaire Saint-Charles.
Cote
1Q482
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de première origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Etablissements réguliers.
  • Etablissements réguliers d'hommes.
  • Séminaire Saint-Charles.
Résultat n°26
Chamelet.

2 lots 2 medias

Chamelet.
Cote
1Q234
 Date
1790
 Lieu
CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par...
  • Chamelet.
Résultat n°27
Conservation et exploitation.

2 lots 2 medias

Conservation et exploitation.
Cote
1Q1212
 Date
1790-an V
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Bois et forêts.
  • Conservation et exploitation.
Résultat n°28
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q238
 Date
1790
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par...
  • Thizy.
Résultat n°29
Bessenay.

2 lots 2 medias

Bessenay.
Cote
1Q91
 Date
1790-1797
 Lieu
BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Bessenay.
Résultat n°30
Belleville.

2 lots 2 medias

Belleville.
Cote
1Q246
 Date
1790-an IV
 Lieu
BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Belleville.
Résultat n°31
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q728
 Date
1790-an III
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire...
  • L'Arbresle.
Résultat n°32
Environs de Villefranche.

2 lots 2 medias

Environs de Villefranche.
Cote
1Q242
 Date
1790-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Environs de Villefranche.
Résultat n°33
Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie.

2 lots 2 medias

Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie.
Cote
1Q1201
 Date
1790-an VI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux...
Résultat n°34
District de Lyon-Campagne.

1 media

District de Lyon-Campagne.
Cote
3L 1-3L180
 Date
1790-1796
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : District de Lyon-Campagne.
Résultat n°35
La Guillotière.

2 lots 2 medias

La Guillotière.
Cote
1Q193
 Date
1790
 Lieu
LA GUILLOTIERE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Lyon-Ville.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • La Guillotière.
Résultat n°36
District de Lyon-Ville.

2 lots 2 medias

District de Lyon-Ville.
Cote
1Q66
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Etats estimatifs de biens nationaux.
  • District de Lyon-Ville.
Résultat n°37
Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

2 lots 2 medias

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.
Cote
2Q217
 Date
1790-an XI
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Créances nationales, déclaration et liquidation des...
Résultat n°38
Thizy.

2 lots 2 medias

Thizy.
Cote
1Q124
 Date
1790-1798
 Lieu
THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Villefranche.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Thizy.
Résultat n°39
Monsols.

2 lots 2 medias

Monsols.
Cote
1Q249
 Date
1790-an IV
 Lieu
MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Soumissions d'acquérir.
  • District de Villefranche.
  • Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par...
  • Monsols.
Résultat n°40
Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.

2 lots 2 medias

Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.
Cote
1Q1054
 Date
1790-an VI
 Lieu
SAVIGNY (RHONE, FRANCE), ROANNE (LOIRE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.