DISTRICT REVOLUTIONNAIRE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 2 medias	Recettes de séquestre.	Cote 1Q762	Date 1780-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Gestion du séquestre. Comptabilité. Recettes de séquestre.
Résultat n°2	2 lots 2 medias	District de Villefranche.	Cote 1Q1180	Date 1780-an IX	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE ; CANTON), ANSE (RHONE, FRANCE ; CANTON), BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON), BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON), CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON), MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-IGNY-DE-VERS (RHONE, FRANCE ; CANTON), VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,... Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers. District de Villefranche.
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.	Cote 1Q771	Date juillet 1780-mars 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Gestion du séquestre. Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses...
Résultat n°4	2 lots 2 medias	Mémoires pour honoraires d'architectes.	Cote 1Q1181	Date 1781-an VIII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Mémoires pour honoraires d'architectes.
Résultat n°5	2 lots 2 medias	Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.	Cote 2Q368	Date 1782-an IV	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Genis-Laval (Campagne de Lyon). Ventes de biens nationaux. Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.
Résultat n°6	2 lots 2 medias	Recette des rentes purement foncières.	Cote 2Q306	Date 1782-an VII	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau du Bois d'Oingt. Recette des rentes purement foncières.
Résultat n°7	2 lots 2 medias	Mobilier national.	Cote 2Q292	Date 1782-an XII	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Beaujeu. Mobilier national.
Résultat n°8	2 lots 2 medias	Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.	Cote 2Q291	Date 1782-an XII	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Beaujeu. Organisation du séquestre : correspondance relative...
Résultat n°9	2 lots 2 medias	Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.	Cote 2Q267	Date 1782	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de l'Arbresle. Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.
Résultat n°10	2 lots 2 medias	Hôtel des monnaies de Lyon.	Cote 1Q1176	Date 1782-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,... Hôtel des monnaies de Lyon.
Résultat n°11	2 lots 2 medias	District de Lyon-Campagne.	Cote 1Q1179	Date 1782-an III	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON), SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; CANTON), YZERON (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,... Eglises presbytères et bâtiments nationaux divers. District de Lyon-Campagne.
Résultat n°12	2 lots 2 medias	8 février 1782-18 octobre 1808.	Cote 2Q420	Date 8 février 1782-18 octobre 1808	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise. Recette du revenu des domaines corporels affermés,... 8 février 1782-18 octobre 1808.
Résultat n°13	1 media	Organisation judiciaire générale sous la Révolution.	Cote 35L 1-35L47	Date 1789-1800	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.
Résultat n°14	2 lots 2 medias	1789-1790.	Cote 1Q1	Date 1789-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Lois et décrets, instructions et circulaires. 1789-1790.
Résultat n°15	2 lots 2 medias	Biens de première origine.	Cote 2Q226	Date 1790-an X	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux à ferme et à loyer. Division de l'Ouest. Biens de première origine.
Résultat n°16	2 lots 2 medias	Saint-Just.	Cote 1Q72	Date 1790-1796	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Just.
Résultat n°17	2 lots 2 medias	Saint-Laurent-de-Chamousset.	Cote 1Q101	Date 1790-1797	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°18	2 lots 2 medias	Sainte-Colombe.	Cote 1Q98	Date 1790-1797	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Sainte-Colombe.
Résultat n°19	2 lots 2 medias	Frais divers de vente.	Cote 1Q452	Date 1790-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Frais de liquidation. Frais divers de vente.
Résultat n°20	2 lots 2 medias	Chapitre de Saint-Irénée.	Cote 1Q458	Date 1790-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements séculiers. Chapitre de Saint-Irénée.
Résultat n°21	1 media	District de Lyon-Ville.	Cote 2L 1-2L155	Date 1790-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : District de Lyon-Ville.
Résultat n°22	2 lots 2 medias	Notre-Dame de la Platière.	Cote 1Q80	Date 1790-1796	Lieu NOTRE-DAME-DE-LA-PLATIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Notre-Dame de la Platière.
Résultat n°23	2 lots 2 medias	Religieuses de l'Annonciade.	Cote 1Q494	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers de femmes. Religieuses de l'Annonciade.
Résultat n°24	2 lots 2 medias	Millery.	Cote 1Q95	Date 1790-1796	Lieu MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Millery.
Résultat n°25	2 lots 2 medias	Séminaire Saint-Charles.	Cote 1Q482	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers d'hommes. Séminaire Saint-Charles.
Résultat n°26	2 lots 2 medias	Chamelet.	Cote 1Q234	Date 1790	Lieu CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par... Chamelet.
Résultat n°27	2 lots 2 medias	Conservation et exploitation.	Cote 1Q1212	Date 1790-an V	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Bois et forêts. Conservation et exploitation.
Résultat n°28	2 lots 2 medias	Thizy.	Cote 1Q238	Date 1790	Lieu THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par... Thizy.
Résultat n°29	2 lots 2 medias	Bessenay.	Cote 1Q91	Date 1790-1797	Lieu BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Campagne. Biens de première origine (classés par cantons). Bessenay.
Résultat n°30	2 lots 2 medias	Belleville.	Cote 1Q246	Date 1790-an IV	Lieu BELLEVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Belleville.
Résultat n°31	2 lots 2 medias	L'Arbresle.	Cote 1Q728	Date 1790-an III	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Etablissement du séquestre. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux d'établissement de séquestre et d'inventaire... L'Arbresle.
Résultat n°32	2 lots 2 medias	Environs de Villefranche.	Cote 1Q242	Date 1790-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Environs de Villefranche.
Résultat n°33	2 lots 2 medias	Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie.	Cote 1Q1201	Date 1790-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Biens réservés. Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux...
Résultat n°34	1 media	District de Lyon-Campagne.	Cote 3L 1-3L180	Date 1790-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : District de Lyon-Campagne.
Résultat n°35	2 lots 2 medias	La Guillotière.	Cote 1Q193	Date 1790	Lieu LA GUILLOTIERE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Lyon-Ville. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... La Guillotière.
Résultat n°36	2 lots 2 medias	District de Lyon-Ville.	Cote 1Q66	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Etats estimatifs de biens nationaux. District de Lyon-Ville.
Résultat n°37	2 lots 2 medias	Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.	Cote 2Q217	Date 1790-an XI	Lieu LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds de l'administration des Domaines. Bureau de Lyon. Administration de séquestre des biens. Créances nationales, déclaration et liquidation des...
Résultat n°38	2 lots 2 medias	Thizy.	Cote 1Q124	Date 1790-1798	Lieu THIZY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de première origine (classés par cantons). Thizy.
Résultat n°39	2 lots 2 medias	Monsols.	Cote 1Q249	Date 1790-an IV	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Monsols.
Résultat n°40	2 lots 2 medias	Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.	Cote 1Q1054	Date 1790-an VI	Lieu SAVIGNY (RHONE, FRANCE), ROANNE (LOIRE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.
Résultat n°41	2 lots 2 medias	Etats et tableaux des biens vendus et invendus.	Cote 1Q422	Date 1790-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Répertoires et états divers de ventes. District de Lyon-Ville. Etats et tableaux des biens vendus et invendus.
Résultat n°42	2 lots 2 medias	Célestins.	Cote 1Q466	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers d'hommes. Célestins.
Résultat n°43	2 lots 2 medias	Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances nationales, aux indemnités pour dîmes inféodées.	Cote 1Q7	Date 1790-1793	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Affaires générales. Circulaires, délibérations, correspondance. Département. Annotations relatives aux domaines nationaux, aux créances...
Résultat n°44	2 lots 2 medias	Instructions et circulaires.	Cote 1Q55	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Rachat de droit féodaux. Dîmes inféodées. Instructions et circulaires.
Résultat n°45	2 lots 2 medias	Canton de Beaujeu.	Cote 1Q525	Date 1790-1793	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Villefranche. Canton de Beaujeu.
Résultat n°46	2 lots 2 medias	1790-1793.	Cote 1Q331	Date 12 septembre 1791-11 mars 1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Ventes aux particuliers. Districts. District de Lyon-Ville. Reventes sur folle enchère. Biens de première origine. 1790-1793.
Résultat n°47	2 lots 2 medias	Correspondance relative à la vente des biens nationaux dans le département.	Cote 1Q285	Date 1790-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Adjudications. Organisation. Correspondance relative à la vente des biens nationaux...
Résultat n°48	2 lots 2 medias	Feuillants.	Cote 1Q475	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers d'hommes. Feuillants.
Résultat n°49	2 lots 2 medias	Offres faites sur les biens nationaux après estimations.	Cote 1Q183	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. Généralités. District de Lyon-Ville, transcription des soumissions... Offres faites sur les biens nationaux après estimations.
Résultat n°50	2 lots 2 medias	Canton de Sainte-Colombe.	Cote 1Q514	Date 1790-1792	Lieu SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Campagne. Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques. Canton de Sainte-Colombe.
Résultat n°51	2 lots 2 medias	Chapitre Saint-Martin-d'Ainay.	Cote 1Q459	Date 1790-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements séculiers. Chapitre Saint-Martin-d'Ainay.
Résultat n°52	2 lots 2 medias	Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.	Cote 1Q517	Date 1790-1792	Lieu SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Campagne. Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques. Canton de Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°53	2 lots 2 medias	Circulaires et correspondance générale (districts de Lyon-Ville, Lyon-Campagne et Villefranche).	Cote 1Q59	Date 1790-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Circulaires et correspondance générale (districts de...
Résultat n°54	2 lots 2 medias	Bessenay.	Cote 1Q213	Date 1790-an V	Lieu BESSENAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Bessenay.
Résultat n°55	2 lots 2 medias	Villié.	Cote 1Q125	Date 1790-1799	Lieu VILLIE (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de première origine (classés par cantons). Villié.
Résultat n°56	2 lots 2 medias	Etablissement séculiers divers.	Cote 1Q462	Date 1790-1792	Lieu SAINTE-CROIX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DE-LA-PLATIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-PIERRE-SAINT-SATURNIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-GEORGES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-LOUIS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-POTHIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LA GUILLOTIERE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-PIERRE-DE-VAISE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements séculiers. Etablissement séculiers divers.
Résultat n°57	2 lots 2 medias	Vaise.	Cote 1Q76	Date 1790-1796	Lieu VAISE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Vaise.
Résultat n°58	2 lots 2 medias	Saint-Irénée.	Cote 1Q73	Date 1790-1796	Lieu SAINT-IRENEE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Irénée.
Résultat n°59	2 lots 2 medias	Déclarations et demandes de maintien de baux antérieurs au séquestre.	Cote 1Q1129	Date 1790-an III	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Baux de biens nationaux. Baux antérieurs au séquestre. District de Lyon-Campagne. Déclarations et demandes de maintien de baux antérieurs...
Résultat n°60	2 lots 2 medias	Bois-d'Oingt.	Cote 1Q247	Date 1790-an V	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Bois-d'Oingt.
Résultat n°61	2 lots 2 medias	Environs de Villefranche.	Cote 1Q228	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Villefranche. Procès-verbaux des soumissions d'acquérir faites par... Environs de Villefranche.
Résultat n°62	2 lots 2 medias	Canton de Millery.	Cote 1Q511	Date 1790-an III	Lieu MILLERY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Campagne. Déclarations et inventaires des biens et revenus ecclésiastiques. Canton de Millery.
Résultat n°63	2 lots 2 medias	Sainte-Croix.	Cote 1Q69	Date 1790-1798	Lieu SAINTE-CROIX (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Sainte-Croix.
Résultat n°64	2 lots 2 medias	Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.	Cote 1Q206	Date 1790	Lieu SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°65	2 lots 2 medias	Liquidation des créances sur les communautés d'arts et métiers de Villefranche.	Cote 1Q1064	Date 1790-an II	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les communautés d'arts...
Résultat n°66	2 lots 2 medias	Saint-Genis Laval.	Cote 1Q222	Date 1790-an V	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Saint-Genis Laval.
Résultat n°67	2 lots 2 medias	Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.	Cote 1Q221	Date 1790-an V	Lieu SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
Résultat n°68	2 lots 2 medias	Pétitions relatives aux séquestres.	Cote 1Q598	Date 1790-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Avis et décisions du directoire du district. Pétitions relatives aux séquestres.
Résultat n°69	2 lots 2 medias	Circulaires, instructions, correspondance générale.	Cote 1Q453	Date 1790-an VIII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Circulaires, instructions, correspondance générale.
Résultat n°70	2 lots 2 medias	Vaugneray.	Cote 1Q225	Date 1790-an V	Lieu VAUGNERAY (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Soumissions d'acquérir. District de Lyon-Campagne. Procès-verbaux de soumissions d'acquérir faites par... Vaugneray.
Résultat n°71	2 lots 2 medias	Croix-Rousse.	Cote 1Q77	Date 1790-1796	Lieu CROIX-ROUSSE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Croix-Rousse.
Résultat n°72	2 lots 2 medias	Séminaires.	Cote 1Q1056	Date 1790-an VII	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Séminaires.
Résultat n°73	2 lots 2 medias	Conservation des biens.	Cote 1Q759	Date 1790-an VI	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Organisation du séquestre. Gestion du séquestre. Conservation des biens.
Résultat n°74	2 lots 2 medias	Cordeliers de Saint-Bonaventure.	Cote 1Q467	Date 1790-1791	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Etats de consistance. Biens de première origine. District de Lyon-Ville. Etablissements réguliers. Etablissements réguliers d'hommes. Cordeliers de Saint-Bonaventure.
Résultat n°75	2 lots 2 medias	Saint-Saturnin.	Cote 1Q78	Date 1790-1796	Lieu SAINT-PIERRE-SAINT-SATURNIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Lyon-Ville. Biens de première origine (classés par paroisse). Saint-Saturnin.
Résultat n°76	2 lots 2 medias	Autres départements : Isère, district de Vienne.	Cote 1Q138	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Autres départements : Isère, district de Vienne.
Résultat n°77	2 lots 2 medias	Déclarations faites par les créanciers des établissements ecclésiastiques et des communautés laïques supprimées.	Cote 1Q1044	Date 1790-an V	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Déclarations faites par les créanciers des établissements...
Résultat n°78	2 lots 2 medias	Chamelet.	Cote 1Q120	Date 1790-1797	Lieu CHAMELET (RHONE, FRANCE ; CANTON)	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Vente de biens nationaux. Estimations. Procès-verbaux d'estimation (classés par district et... District de Villefranche. Biens de première origine (classés par cantons). Chamelet.
Résultat n°79	2 lots 2 medias	Bureau de petites écoles et séminaires Saint-Charles.	Cote 1Q1060	Date 1790-an IV	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Créances nationales. Biens de première origine. Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques. Bureau de petites écoles et séminaires Saint-Charles.
Résultat n°80	2 lots 2 medias	Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces établissements.	Cote 1Q1172	Date 1790-an IX	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux Biens nationaux. Fonds des administrations du département et des districts... Administration du séquestre des biens. Réparations aux domaines nationaux. Demandes de réparations, devis et rapports d'architectes,... Eglises et presbytères de Lyon et dépendances de ces...

Résultats de la recherche

Recettes de séquestre.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

District de Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Etats avec pièces justificatives des recettes et dépenses sur les revenus des biens nationaux faites par Tourteau, séquestre du district de Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Mémoires pour honoraires d'architectes.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Correspondance diverse relative aux ventes et aux paiements.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Recette des rentes purement foncières.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Mobilier national.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Organisation du séquestre : correspondance relative à la gestion du séquestre.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sommier des liquidations en rachat de droits féodaux.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Hôtel des monnaies de Lyon.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

District de Lyon-Campagne.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

8 février 1782-18 octobre 1808.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

Contexte : Organisation judiciaire générale sous la Révolution.

1789-1790.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Biens de première origine.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Just.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Saint-Laurent-de-Chamousset.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Sainte-Colombe.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Frais divers de vente.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Chapitre de Saint-Irénée.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

District de Lyon-Ville.

Contexte : District de Lyon-Ville.

Notre-Dame de la Platière.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Religieuses de l'Annonciade.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Millery.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Séminaire Saint-Charles.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Chamelet.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Conservation et exploitation.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Thizy.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Bessenay.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Belleville.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

L'Arbresle.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Environs de Villefranche.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Démolition de bâtiments réservés en vue de travaux de voirie.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

District de Lyon-Campagne.

Contexte : District de Lyon-Campagne.

La Guillotière.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

District de Lyon-Ville.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Créances nationales, déclaration et liquidation des créances nationales.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Thizy.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Monsols.

Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

Etablissements ecclésiastiques réguliers d'hommes.