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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2011-2013.

1 media

Cote
5812W21
Date
2011-2013
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°2
2012.

1 media

Cote
5812W19
Date
2012
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°3
Cote
4919W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°4
Cote
4919W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°5
2009-2011.

1 media

Cote
5812W20
Date
2009-2011
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°6
Cote
4919W/92
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Janvier-juin 2011.
Résultat n°7
Cote
4919W/93
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Juillet-décembre 2011.
Résultat n°8
Cote
4919W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°9
2011.

1 media

Cote
5812W18
Date
2011
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2011.
Résultat n°10
Cote
4919W/81
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2010.
Résultat n°11
2010.

1 media

Cote
5812W17
Date
2010
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2010.
Résultat n°12
Cote
4919W/91
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Septembre-décembre 2010.
Résultat n°13
Cote
4919W/70
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA préparatoire.
  • Années 2009-2010.
Résultat n°14
Cote
4919W/80
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Décembre 2009.
Résultat n°15
Cote
4919W/85
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2009.
Résultat n°16
2008-2009.

1 media

Cote
5812W16
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2008-2009.
Résultat n°17
Cote
4919W/66
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2009.
Résultat n°18
Cote
4919W/89
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Instances de régulation territorialisées, suivi territorial,...
Résultat n°19
Passation de service des agents comptables (2007). Exercice 2009.

1 media

Cote
5812W6
Date
2007-2009
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • Passation de service des agents comptables (2007)....
Résultat n°20
Cote
4919W/88
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Handicap. Instances de régulation territorialisées,...