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518 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Titres personnels.

1 media

Titres personnels.
Cote
5J6
 Date
1651-1830
 Lieu
LE BREUIL
 Type de document
TERRIER

  • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

  • Familles alliées.
  • Famille Debrost.
  • Titres personnels.
Résultat n°2
Antoinette Desportes.

1 media

Antoinette Desportes.
Cote
87J3
 Date
1716
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Nicolas Desportes et Anne Romier
  • Successions.
  • Succession de Claude Desportes.
  • Antoinette Desportes.
Résultat n°3
Nicolas Desportes.

1 media

Nicolas Desportes.
Cote
87J4
 Date
1724-1739
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Nicolas Desportes et Anne Romier
  • Successions.
  • Succession de Claude Desportes.
  • Nicolas Desportes.
Résultat n°4
Autres successions.

1 media

Autres successions.
Cote
87J5
 Date
XVIIIe
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, LYON, LE BOIS-D'OINGT
 Type de document
DESSIN, EDIT ROYAL, LIVRE DE RAISON, ACTE AUTHENTIQUE, DOCUMENT FIGURE, PASSEPORT, PIECE COMPTABLE

  • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

  • Nicolas Desportes et Anne Romier
  • Successions.
  • Autres successions.
Résultat n°5
Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

1 media

Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.
Cote
3Q
 Date
1790-1969
 Lieu - Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE DE SOCIETE, ACTE SOUS SEING PRIVE, CONTRAT, DECLARATION DE SUCCESSION, REGISTRE, REPERTOIRE, TABLE

  • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...
Résultat n°6
5 janvier-26 février 1970.

1 media

5 janvier-26 février 1970.
Cote
2957W1
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5 janvier-26 février 1970.
Résultat n°7
4 mars-29 juin 1970.

1 media

4 mars-29 juin 1970.
Cote
2957W2
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 mars-29 juin 1970.
Résultat n°8
1er juillet-30 septembre 1970.

1 media

1er juillet-30 septembre 1970.
Cote
2957W3
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-30 septembre 1970.
Résultat n°9
1er octobre-30 décembre 1970.

1 media

1er octobre-30 décembre 1970.
Cote
2957W4
 Date
1970
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er octobre-30 décembre 1970.
Résultat n°10
4 janvier-29 mars 1971.

1 media

4 janvier-29 mars 1971.
Cote
2957W5
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 janvier-29 mars 1971.
Résultat n°11
1er avril-28 juin 1971.

1 media

1er avril-28 juin 1971.
Cote
2957W6
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er avril-28 juin 1971.
Résultat n°12
1er juillet-22 septembre 1971.

1 media

1er juillet-22 septembre 1971.
Cote
2957W7
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er juillet-22 septembre 1971.
Résultat n°13
4 octobre-30 décembre 1971.

1 media

4 octobre-30 décembre 1971.
Cote
2957W8
 Date
1971
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 4 octobre-30 décembre 1971.
Résultat n°14
3 janvier-30 mars 1972.

1 media

3 janvier-30 mars 1972.
Cote
2957W9
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 janvier-30 mars 1972.
Résultat n°15
5 avril-29 juin 1972.

1 media

5 avril-29 juin 1972.
Cote
2957W10
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 5 avril-29 juin 1972.
Résultat n°16
3 juillet-31 octobre 1972.

1 media

3 juillet-31 octobre 1972.
Cote
2957W11
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 3 juillet-31 octobre 1972.
Résultat n°17
2 novembre-28 décembre 1972.

1 media

2 novembre-28 décembre 1972.
Cote
2957W12
 Date
1972
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 novembre-28 décembre 1972.
Résultat n°18
2-30 janvier 1973.

1 media

2-30 janvier 1973.
Cote
2957W13
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2-30 janvier 1973.
Résultat n°19
1er février-29 mars 1973.

1 media

1er février-29 mars 1973.
Cote
2957W14
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 1er février-29 mars 1973.
Résultat n°20
2 avril-28 juin 1973.

1 media

2 avril-28 juin 1973.
Cote
2957W15
 Date
1973
 Lieu
BELLEVILLE (BUREAU), VILLEFRANCHE (BUREAU)
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, ACTE SOUS SEING PRIVE, BAIL IMMOBILIER, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • 2 avril-28 juin 1973.