Filtrer les résultats
Multimédias
  • 518
Nom de l'inventaire
  • 301
  • 211
  • 3
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 518
  • 517
  • 517
  • 515
  • 512
Afficher plus
Lieux
  • 301
  • 301
  • 212
  • 4
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Période
  • 1
  • 5
  • 2
  • 514
Typologies
  • 513
  • 513
  • 302
  • 301
  • 3
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

518 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Titres personnels.

    1 media

    Titres personnels.

    Date

    1651-1830

    Cote

    5J6

    • Contexte : 5J - Famille Romier et familles alliées

    • Familles alliées.
    • Famille Debrost.
    • Titres personnels.

    Producteur :

    ROMIER LUCIEN

  2. Résultat n°2
    Autres successions.

    1 media

    Autres successions.

    Date

    XVIIIe

    Cote

    87J5

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Autres successions.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  3. Résultat n°3
    Antoinette Desportes.

    1 media

    Antoinette Desportes.

    Date

    1716

    Cote

    87J3

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Succession de Claude Desportes.
    • Antoinette Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  4. Résultat n°4
    Nicolas Desportes.

    1 media

    Nicolas Desportes.

    Date

    1724-1739

    Cote

    87J4

    • Contexte : 87J - Famille Desportes-Gonnet

    • Nicolas Desportes et Anne Romier
    • Successions.
    • Succession de Claude Desportes.
    • Nicolas Desportes.

    Producteur :

    DESPORTES (FAMILLE)

  5. Résultat n°5
    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    1 media

    Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing privé, des déclarations de successions, des actes judiciaires et administratifs.

    Date

    1790-1969

    Cote

    3Q

    • Contexte : Enregistrement des actes notariés, des actes sous seing...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON

  6. Résultat n°6
    18 novembre-28 décembre 1970.

    1 media

    18 novembre-28 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W90

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 18 novembre-28 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  7. Résultat n°7
    24 juin-22 septembre 1970.

    1 media

    24 juin-22 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W88

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 24 juin-22 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  8. Résultat n°8
    Mars-mai 1970.

    1 media

    Mars-mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W131

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mars-mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  9. Résultat n°9
    Septembre-décembre 1970.

    1 media

    Septembre-décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W134

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Septembre-décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  10. Résultat n°10
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W177

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  11. Résultat n°11
    1er juillet-30 septembre 1970.

    1 media

    1er juillet-30 septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W3

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-30 septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  12. Résultat n°12
    D-L.

    1 media

    D-L.

    Date

    1970

    Cote

    2957W178

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • D-L.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  13. Résultat n°13
    n° 1-286.

    1 media

    n° 1-286.

    Cote

    4075W2

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 1-286.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  14. Résultat n°14
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1970

    Cote

    2957W246

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  15. Résultat n°15
    n° 1174-1599.

    1 media

    n° 1174-1599.

    Date

    1970

    Cote

    4075W6

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 1174-1599.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  16. Résultat n°16
    n° 865-1173.

    1 media

    n° 865-1173.

    Date

    1970

    Cote

    4075W5

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 865-1173.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  17. Résultat n°17
    n° 591-864.

    1 media

    n° 591-864.

    Date

    1970

    Cote

    4075W4

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 591-864.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  18. Résultat n°18
    1er octobre-30 décembre 1970.

    1 media

    1er octobre-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W4

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er octobre-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  19. Résultat n°19
    5 mai-23 juin 1970.

    1 media

    5 mai-23 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W87

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 5 mai-23 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  20. Résultat n°20
    H-M.

    1 media

    H-M.

    Date

    1970

    Cote

    2957W248

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • H-M.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  21. Résultat n°21
    8 janvier-10 avril 1970.

    1 media

    8 janvier-10 avril 1970.

    Date

    1970

    Cote

    4075W210

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 8 janvier-10 avril 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  22. Résultat n°22
    Che-Fa.

    1 media

    Che-Fa.

    Date

    1970

    Cote

    4075W129

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • Che-Fa.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  23. Résultat n°23
    22 septembre-17 novembre 1970.

    1 media

    22 septembre-17 novembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W89

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 22 septembre-17 novembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  24. Résultat n°24
    Juillet-septembre 1970.

    1 media

    Juillet-septembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W133

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet-septembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  25. Résultat n°25
    1er janvier-3 mars 1970.

    1 media

    1er janvier-3 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W85

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er janvier-3 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  26. Résultat n°26
    M-Z.

    1 media

    M-Z.

    Date

    1970

    Cote

    2957W179

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  27. Résultat n°27
    n° 287-590.

    1 media

    n° 287-590.

    Date

    1970

    Cote

    4075W3

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 287-590.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  28. Résultat n°28
    Fe-Le.

    1 media

    Fe-Le.

    Date

    1970

    Cote

    4075W130

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • Fe-Le.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  29. Résultat n°29
    3 mars-5 mai 1970.

    1 media

    3 mars-5 mai 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W86

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 3 mars-5 mai 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  30. Résultat n°30
    2 janvier-11 mars 1970.

    1 media

    2 janvier-11 mars 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W130

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • 2 janvier-11 mars 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  31. Résultat n°31
    A-Cha.

    1 media

    A-Cha.

    Date

    1970

    Cote

    4075W128

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • A-Cha.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  32. Résultat n°32
    Q-Z.

    1 media

    Q-Z.

    Date

    1970

    Cote

    4075W132

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • Q-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  33. Résultat n°33
    4 mars-29 juin 1970.

    1 media

    4 mars-29 juin 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W2

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4 mars-29 juin 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  34. Résultat n°34
    n° 1600-2011.

    1 media

    n° 1600-2011.

    Date

    1970

    Cote

    4075W7

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1970.
    • n° 1600-2011.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  35. Résultat n°35
    D-G.

    1 media

    D-G.

    Date

    1970

    Cote

    2957W247

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • D-G.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  36. Résultat n°36
    24 juillet-30 décembre 1970.

    1 media

    24 juillet-30 décembre 1970.

    Date

    1970

    Cote

    4075W54

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 24 juillet-30 décembre 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  37. Résultat n°37
    15 avril-23 juillet 1970.

    1 media

    15 avril-23 juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    4075W53

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 15 avril-23 juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  38. Résultat n°38
    Mai-juillet 1970.

    1 media

    Mai-juillet 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W132

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Mai-juillet 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  39. Résultat n°39
    Li-P.

    1 media

    Li-P.

    Date

    1970

    Cote

    4075W131

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • Li-P.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  40. Résultat n°40
    5 janvier-26 février 1970.

    1 media

    5 janvier-26 février 1970.

    Date

    1970

    Cote

    2957W1

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 5 janvier-26 février 1970.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  41. Résultat n°41
    N-Z.

    1 media

    N-Z.

    Date

    1970

    Cote

    2957W249

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1970.
    • N-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  42. Résultat n°42
    Renseignements patrimoniaux.

    1 media

    Renseignements patrimoniaux.

    Date

    s.d.

    Cote

    2957W176

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Renseignements patrimoniaux.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  43. Résultat n°43
    25 mai-29 juin 1971.

    1 media

    25 mai-29 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W94

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 25 mai-29 juin 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  44. Résultat n°44
    R-Z.

    1 media

    R-Z.

    Date

    1971

    Cote

    4075W138

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • R-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  45. Résultat n°45
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1971

    Cote

    2957W180

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  46. Résultat n°46
    n° 1-359.

    1 media

    n° 1-359.

    Date

    1971

    Cote

    4075W8

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1971.
    • n° 1-359.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  47. Résultat n°47
    4 octobre-30 décembre 1971.

    1 media

    4 octobre-30 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W8

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4 octobre-30 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  48. Résultat n°48
    1er juillet-21 septembre 1971.

    1 media

    1er juillet-21 septembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W95

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er juillet-21 septembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  49. Résultat n°49
    O-Z.

    1 media

    O-Z.

    Date

    1971

    Cote

    2957W254

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • O-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  50. Résultat n°50
    n° 360-724.

    1 media

    n° 360-724.

    Date

    1971

    Cote

    4075W9

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Extraits d'actes.
    • 1971.
    • n° 360-724.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  51. Résultat n°51
    8 octobre-29 décembre 1971.

    1 media

    8 octobre-29 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    4075W57

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 8 octobre-29 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  52. Résultat n°52
    Ch-Do.

    1 media

    Ch-Do.

    Date

    1971

    Cote

    4075W134

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • Ch-Do.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  53. Résultat n°53
    E-I.

    1 media

    E-I.

    Date

    1971

    Cote

    2957W252

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • E-I.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  54. Résultat n°54
    Novembre-décembre 1971.

    1 media

    Novembre-décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W138

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Novembre-décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  55. Résultat n°55
    Juillet-octobre 1971.

    1 media

    Juillet-octobre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W137

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Juillet-octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  56. Résultat n°56
    A-Ca.

    1 media

    A-Ca.

    Date

    1971

    Cote

    4075W133

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • A-Ca.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  57. Résultat n°57
    Dr-G.

    1 media

    Dr-G.

    Date

    1971

    Cote

    4075W135

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • Dr-G.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  58. Résultat n°58
    Me-Q.

    1 media

    Me-Q.

    Date

    1971

    Cote

    4075W137

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • Me-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  59. Résultat n°59
    I-O.

    1 media

    I-O.

    Date

    1971

    Cote

    2957W182

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • I-O.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  60. Résultat n°60
    H-Ma.

    1 media

    H-Ma.

    Date

    1971

    Cote

    4075W136

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • H-Ma.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  61. Résultat n°61
    6 janvier-14 mai 1971.

    1 media

    6 janvier-14 mai 1971.

    Date

    1971

    Cote

    4075W55

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 6 janvier-14 mai 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  62. Résultat n°62
    9 février-30 mars 1971.

    1 media

    9 février-30 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W92

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 9 février-30 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  63. Résultat n°63
    Janvier-mars 1971.

    1 media

    Janvier-mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W135

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Janvier-mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  64. Résultat n°64
    D-H.

    1 media

    D-H.

    Date

    1971

    Cote

    2957W181

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • D-H.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  65. Résultat n°65
    J-N.

    1 media

    J-N.

    Date

    1971

    Cote

    2957W253

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • J-N.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  66. Résultat n°66
    22 septembre-12 novembre 1971.

    1 media

    22 septembre-12 novembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W96

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 22 septembre-12 novembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  67. Résultat n°67
    Avril-juin 1971.

    1 media

    Avril-juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W136

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Bordereaux des actes déposés.
    • Avril-juin 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  68. Résultat n°68
    A-B.

    1 media

    A-B.

    Date

    1971

    Cote

    2957W250

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • A-B.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  69. Résultat n°69
    1er avril-28 juin 1971.

    1 media

    1er avril-28 juin 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W6

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er avril-28 juin 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  70. Résultat n°70
    1er juillet-22 septembre 1971.

    1 media

    1er juillet-22 septembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W7

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 1er juillet-22 septembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  71. Résultat n°71
    1er avril-24 mai 1971.

    1 media

    1er avril-24 mai 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W93

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 1er avril-24 mai 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  72. Résultat n°72
    P-Z.

    1 media

    P-Z.

    Date

    1971

    Cote

    2957W183

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • P-Z.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  73. Résultat n°73
    C-D.

    1 media

    C-D.

    Date

    1971

    Cote

    2957W251

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1971.
    • C-D.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  74. Résultat n°74
    4 janvier-8 février 1971.

    1 media

    4 janvier-8 février 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W91

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 4 janvier-8 février 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  75. Résultat n°75
    14 mai-4 octobre 1971.

    1 media

    14 mai-4 octobre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    4075W56

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Déclarations de successions.
    • 14 mai-4 octobre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  76. Résultat n°76
    4 janvier-29 mars 1971.

    1 media

    4 janvier-29 mars 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W5

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • 4 janvier-29 mars 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  77. Résultat n°77
    15 novembre-29 décembre 1971.

    1 media

    15 novembre-29 décembre 1971.

    Date

    1971

    Cote

    2957W97

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Déclarations de successions.
    • 15 novembre-29 décembre 1971.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  78. Résultat n°78
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  79. Résultat n°79
    Dr-Gi.

    1 media

    Dr-Gi.

    Date

    1972

    Cote

    4075W141

    • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • Dr-Gi.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  80. Résultat n°80
    A-C.

    1 media

    A-C.

    Date

    1972

    Cote

    2957W184

    • Contexte : 2957W - Direction des services fiscaux du Rhône - Fiscalité

    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • A-C.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône