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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

1 media

Cote
1J1851
Date
2007-2015
Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Résultat n°2
Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).

1 media

Cote
1J1855
Date
2006-2011
Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
Type de document -
  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Vie associative.
  • Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).
Résultat n°3
Comptes : registre.

1 media

Cote
383J55
Date
1917-1943
Lieu
BESSENAY (RHONE)
Type de document -
  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Spirituel.
  • Ecole paroissiale.
  • Comptes : registre.
Résultat n°4
Factures et circulaires.

1 media

Cote
383J56
Date
1940-1955
Lieu
BESSENAY (RHONE)
Type de document -
  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Spirituel.
  • Ecole paroissiale.
  • Factures et circulaires.
Résultat n°5
Cote
TH 36
Date- Lieu
LYON
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les oppositions religieuses à Lyon au temps de l'assemblée...
Résultat n°6
Cote
TH 84
Date- Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • L'école primaire congréganiste dans le département...
Résultat n°7
Cote
TH 195
Date- Lieu
LE PUY, ANNONAY
Type de document -
  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • L'oeuvre éducative de Jeanne de Lestonnac et quelques...
Résultat n°8
Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

1 media

Cote
6V78
Date
1877-1879
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Recensement des congrégations religieuses autorisées...
Résultat n°9
Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

1 media

Cote
6V79
Date
1879-1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.
Résultat n°10
Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Cote
6V80
Date
1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...
Résultat n°11
Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Cote
6V81
Date
1880, 1891
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...
Résultat n°12
Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

1 media

Cote
6V82
Date
1880-1892
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...
Résultat n°13
Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

1 media

Cote
6V83
Date
1880-1881
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...
Résultat n°14
Jésuites (juin-septembre 1880).

1 media

Cote
6V85
Date
1880
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Jésuites (juin-septembre 1880).
Résultat n°15
Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

1 media

Cote
6V86
Date
1880-1887
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...
Résultat n°16
Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

1 media

Cote
6V87
Date
1880-1883
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...
Résultat n°17
Surveillance des congrégations dissoutes.

1 media

Cote
6V88
Date
1878-1911
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Surveillance des congrégations dissoutes.
Résultat n°18
Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

1 media

Cote
6V89
Date
1880-1895
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...
Résultat n°19
Recensement des congrégations.

1 media

Cote
6V90
Date
1900-1904
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Recensement des congrégations.
Résultat n°20
Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

1 media

Cote
6V91
Date
1902-1910
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...