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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Hôpital de Thizy.

1 media

Cote
5931W114
Date
1979-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Hôpital de Thizy.
Résultat n°2
Commission article 35.

1 media

Cote
5931W113
Date
1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Commission article 35.
Résultat n°3
Établissement d'un budget global.

1 media

Cote
5931W112
Date
1984-1985
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Établissement d'un budget global.
Résultat n°4
Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

1 media

Cote
5931W111
Date
1983-1986
Lieu - Type de document
BUDGET
  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Résultat n°5
Cote
4469W148
Date
1967-1975
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Hospices civils de Lyon.
Résultat n°6
Commission administrative des bureaux communaux d'aide sociale.

1 media

Cote
4434W520
Date
1954-1961
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Commission administrative des bureaux communaux d'aide...
Résultat n°7
Conflit du travail à l'institut médico-pédagogique et professionnel de Peaugres (Ardèche).

1 media

Cote
4434W471
Date
1970
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Conflit du travail à l'institut médico-pédagogique...
Résultat n°8
Modernisation du sanatorium départemental des Petites-Roches.

1 media

Cote
4434W470
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Modernisation du sanatorium départemental des Petites-Roches.
Résultat n°9
Hospices civils de Lyon (HCL).

1 media

Cote
4434W469
Date
1962-1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Hospices civils de Lyon (HCL).
Résultat n°10
Etablissements hospitaliers publics et privés.

1 media

Cote
4434W468
Date
1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Etablissements hospitaliers publics et privés.
Résultat n°11
Demandes d'ouverture de pharmacies.

1 media

Cote
4434W467
Date
1946-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Demandes d'ouverture de pharmacies.
Résultat n°12
Projet de centre de réadaptation fonctionnelle, de rééducation et de reclassement professionnels au château du Val-Rosay à Saint-Didier-au-Mont-d'Or.

1 media

Cote
4434W466
Date
1948-1953
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Projet de centre de réadaptation fonctionnelle, de...
Résultat n°13
Etablissements d'assistance et de soins en région Rhône-Alpes.

1 media

Cote
4434W465
Date
1949, 1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Etablissements d'assistance et de soins en région Rhône-Alpes.
Résultat n°14
Opposition à la réforme de la Sécurité sociale.

1 media

Cote
4434W464
Date
1967
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Opposition à la réforme de la Sécurité sociale.
Résultat n°15
Entreprises redevables de cotisations sociales aux caisses de sécurité sociale et d'allocations familiales et aux unions de recouvrement.

1 media

Cote
4434W463
Date
1950-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Entreprises redevables de cotisations sociales aux...
Résultat n°16
Elections professionnelles.

1 media

Cote
4434W462
Date
1948-1952
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Elections professionnelles.
Résultat n°17
Commission régionale d'action sanitaire et sociale auprès de la sécurité sociale.

1 media

Cote
4434W461
Date
1950-1951
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Commission régionale d'action sanitaire et sociale...
Résultat n°18
Dissolution du conseil d'administration de la caisse régionale de Lyon.

1 media

Cote
4434W460
Date
1947-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Dissolution du conseil d'administration de la caisse...
Résultat n°19
Direction régionale et organismes paritaires de gestion de la sécurité sociale.

1 media

Cote
4434W459
Date
1947-1952, 1965-1966
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Sécurité sociale.
  • Direction régionale et organismes paritaires de gestion...
Résultat n°20
1968

1 media

Cote
4434W458
Date
1968
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet

  • Affaires sociales.
  • Affaires traitées en liaison avec les organismes sociaux.
  • 1968