ETABLISSEMENT DE SANTE

Résultat n°1

1 media
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1985-2007

Cote

324J1307
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Bureaux.
- Cabinet médical, 37 rue du Docteur Serrulaz à Vaugneray.
- Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°2
Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

1985-2007

Cote

324J1307
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Bureaux.
- Cabinet médical, 37 rue du Docteur Serrulaz à Vaugneray.
- Pièces écrites et tirages de plans sur papier.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°3

1 media
Établissements sanitaires et sociaux.

Date

1970-2005

Cote

4858W 1-4858W87
- Contexte : Établissements sanitaires et sociaux.
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (DDASS)
Résultat n°4

1 media
Commission article 35.

Date

1986

Cote

5931W113
- Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...
- Fonctionnement.
- Établissements de santé.
- Budget.
- Commission article 35.
Producteur :

Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).
Résultat n°5

1 media
Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

Date

1983-1986

Cote

5931W111
- Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...
- Fonctionnement.
- Établissements de santé.
- Budget.
- Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Producteur :

Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).
Résultat n°6
Rouleau de plans sur calque.

Date

1985

Cote

324J1308
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Bureaux.
- Cabinet médical, 37 rue du Docteur Serrulaz à Vaugneray.
- Rouleau de plans sur calque.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°7

1 media
Établissement d'un budget global.

Date

1984-1985

Cote

5931W112
- Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...
- Fonctionnement.
- Établissements de santé.
- Budget.
- Établissement d'un budget global.
Producteur :

Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).
Résultat n°8

1 media
Rouleau de plans sur calque.

Date

1985

Cote

324J1308
- Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet
- Frédéric Brachet, architecte.
- Réalisations architecturales.
- Locaux professionnels et industriels.
- Bureaux.
- Cabinet médical, 37 rue du Docteur Serrulaz à Vaugneray.
- Rouleau de plans sur calque.
Producteur :

Brachet père et fils, architectes
Résultat n°9

1 media
Plans techniques.

Date

1982-1983

Cote

110J204
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Chapelle et salle à manger du personnel, création.
- Plans techniques.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°10

1 media
Réception des travaux.

Date

1982-1983

Cote

110J210
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Hall d'accueil, création.
- Réception des travaux.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°11

1 media
Réception des travaux.

Date

1982-1983

Cote

110J205
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Chapelle et salle à manger du personnel, création.
- Réception des travaux.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°12

1 media
Dossier de marché.

Date

1982

Cote

110J207
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Hall d'accueil, création.
- Dossier de marché.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°13

1 media
Avant-projet détaillé.

Date

1982

Cote

110J206
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Hall d'accueil, création.
- Avant-projet détaillé.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°14

1 media
Demande de permis de construire.

Date

1982

Cote

110J208
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Hall d'accueil, création.
- Demande de permis de construire.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°15

1 media
Hall d'accueil et chapelle.

Date

1971-1975;1982

Cote

110J211
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Plans calques.
- Hall d'accueil et chapelle.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°16

1 media
Dossier projet.

Date

1982

Cote

110J202
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Chapelle et salle à manger du personnel, création.
- Dossier projet.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°17

1 media
1980-1982.

Date

1980-1982

Cote

110J263
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Plans calques.
- 1980-1982.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°18

1 media
Dossier des ouvrages exécutés.

Date

1982

Cote

110J209
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Hall d'accueil, création.
- Dossier des ouvrages exécutés.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°19

1 media
Phase préparatoire.

Date

1980-1981

Cote

110J260
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Aile supplémentaire, construction.
- Chaufferie, transfert.
- Phase préparatoire.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°20

1 media
Avant-projet détaillé.

Date

1981

Cote

110J201
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Chapelle et salle à manger du personnel, création.
- Avant-projet détaillé.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°21

1 media
Hôpital de Thizy.

Date

1979-1981

Cote

5931W114
- Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...
- Fonctionnement.
- Établissements de santé.
- Hôpital de Thizy.
Producteur :

Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône, Rhône, France).
Résultat n°22

1 media
Demande de permis de construire.

Date

1981

Cote

110J203
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Chapelle et salle à manger du personnel, création.
- Demande de permis de construire.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°23

1 media
Réception des travaux.

Date

1977-1981

Cote

110J193
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Réception des travaux.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°24

1 media
Avant-projet détaillé.

Date

1980

Cote

110J259
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Aile supplémentaire, construction.
- Avant-projet détaillé.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°25

1 media
Exécutions de travaux.

Date

1978-1980

Cote

110J427
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Logements de fonction.
- Exécutions de travaux.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°26

1 media
Dossier d'exécution.

Date

1976-1980

Cote

110J200
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- V40.
- Dossier d'exécution.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°27

1 media
Dossier projet.

Date

1976-1980

Cote

110J199
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- V40.
- Dossier projet.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°28

1 media
Modificatif approuvé.

Date

mars 1980

Cote

110J261
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Aile supplémentaire, construction.
- Chaufferie, transfert.
- Modificatif approuvé.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°29

1 media
Travaux exécutés.

Date

1977-1979

Cote

110J197
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Balnéothérapie.
- Travaux exécutés.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°30

1 media
Service de médecine du 4ème étage, rénovation.

Date

1973-1979

Cote

110J421
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Service de médecine du 4ème étage, rénovation.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°31

1 media
Avant-projet sommaire.

Date

1976-1979

Cote

110J258
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Aile supplémentaire, construction.
- Avant-projet sommaire.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°32

1 media
Travaux exécutés.

Date

1976-1979

Cote

110J188
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Travaux exécutés.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°33

1 media
Travaux supplémentaires.

Date

1976-1978

Cote

110J198
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Balnéothérapie.
- Travaux supplémentaires.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°34

1 media
Pavillons de soins gériatriques.

Date

1977-1978

Cote

110J215
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Plans calques.
- Pavillons de soins gériatriques.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°35

1 media
Travaux exécutés.

Date

1976-1978

Cote

110J420
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Projet global.
- Travaux exécutés.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°36

1 media
Avant-projet.

Date

1976-1978

Cote

110J214
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Plans calques.
- Pavillon V360.
- Avant-projet.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°37

1 media
Plans masse et situation.

Date

1976-1977

Cote

110J212
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Plans calques.
- Plans masse et situation.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°38

1 media
Avant-projet.

Date

1976-1977

Cote

110J195
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Balnéothérapie.
- Avant-projet.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°39

1 media
Etude préalable.

Date

1975-1977

Cote

110J213
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Plans calques.
- Pavillon V360.
- Etude préalable.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°40

1 media
Plans.

Date

1976-1977

Cote

110J196
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Balnéothérapie.
- Plans.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°41

1 media
Devis descriptif, calques préparatoires et correspondance.

Date

1976-1977

Cote

110J257
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagement.
- Mise en conformité.
- Devis descriptif, calques préparatoires et correspondance.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°42

1 media
Réfectoire, rénovation.

Date

1973-1977

Cote

110J418
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Projet global.
- Réfectoire, rénovation.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°43

1 media
Plans et devis descriptif et quantitatif.

Date

1970-1976

Cote

110J256
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagement.
- Mise en conformité.
- Plans et devis descriptif et quantitatif.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°44

1 media
Toitures, réfection.

Date

1972-1976

Cote

110J417
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Projet global.
- Toitures, réfection.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°45

1 media
Logements de fonction.

Date

1976

Cote

110J194
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Logements de fonction.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°46

1 media
Suivi de chantier.

Date

1973-1976

Cote

110J426
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Pédiatrie.
- Suivi de chantier.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°47

1 media
Etudes préalables.

Date

1972-1976

Cote

110J185
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- Le pavillon V240.
- Etudes préalables.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°48

1 media
Gros œuvre.

Date

1969-1976

Cote

110J422
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Service de convalescents, création.
- Gros œuvre.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°49

1 media
Bâtiments A et B.

Date

1976

Cote

110J191
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Fondations et planchers.
- Bâtiments A et B.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°50

1 media
Correspondance, rapports.

Date

1970-1976

Cote

110J255
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagement.
- Mise en conformité.
- Correspondance, rapports.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°51

1 media
Bâtiments C et D.

Date

1976

Cote

110J192
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Fondations et planchers.
- Bâtiments C et D.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°52

1 media
Bâtiments A et B.

Date

1976

Cote

110J189
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Structure : poutres et piliers.
- Bâtiments A et B.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°53

1 media
1969-1976.

Date

1969-1976

Cote

110J262
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Plans calques.
- 1969-1976.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°54

1 media
Bâtiment C.

Date

1976

Cote

110J190
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Structure : poutres et piliers.
- Bâtiment C.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°55

1 media
Programme.

Date

1974-1975

Cote

110J419
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Projet global.
- Programme.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°56

1 media
Plans calques.

Date

1970-1975

Cote

110J428
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Logements de fonction.
- Plans calques.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°57

1 media
Avant-projet sommaire.

Date

1975

Cote

110J186
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- Le pavillon V240.
- Avant-projet sommaire.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°58
Hospices civils de Lyon.

Date

1967-1975

Cote

4469W148
- Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...
- Hospices civils de Lyon.
Producteur :

Direction régionale des renseignements généraux Rhône-Alpes et Sud-Est
Résultat n°59

1 media
Avancement des travaux.

Date

1973-1975

Cote

110J425
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Pédiatrie.
- Avancement des travaux.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°60

1 media
Avant-projet détaillé.

Date

1975

Cote

110J187
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Francheville, maison de santé.
- Projet global.
- Pavillons.
- La pavillon V360.
- Avant-projet détaillé.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°61

1 media
Cahier des charges techniques.

Date

1969-1973

Cote

110J252
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagement.
- Dossier de conception.
- Cahier des charges techniques.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°62

1 media
Plans.

Date

1973

Cote

110J254
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagement.
- Dossier de conception.
- Plans.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°63

1 media
Devis quantitatifs, correspondance et plans.

Date

1973

Cote

110J253
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagement.
- Dossier de conception.
- Devis quantitatifs, correspondance et plans.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°64

1 media
Exécutions de travaux.

Date

1969-1972

Cote

110J416
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Projet global.
- Exécutions de travaux.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°65

1 media
Avant-projet.

Date

1969-1972

Cote

110J250
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Monte-malades.
- Avant-projet.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°66

1 media
Stockage d'oxygène.

Date

1972

Cote

110J242
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- L'Arbresle.
- Hôpital.
- Cuisine, aménagements.
- Stockage d'oxygène.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°67

1 media
Dossier d'exécution.

Date

1970

Cote

110J251
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Neuville-sur-Saône.
- Hôpital.
- Monte-malades.
- Dossier d'exécution.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°68

1 media
Conflit du travail à l'institut médico-pédagogique et professionnel de Peaugres (Ardèche).

Date

1970

Cote

4434W471
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Conflit du travail à l'institut médico-pédagogique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°69

1 media
Dossier d'exécution préparatoire.

Date

1961-1969

Cote

110J423
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- Villefranche-sur-Saône.
- Hôpital.
- Service de convalescents, création.
- Dossier d'exécution préparatoire.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°70

1 media
1968

Date

1968

Cote

4434W458
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Affaires traitées en liaison avec les organismes sociaux.
- 1968
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°71

1 media
Hospices civils de Lyon (HCL).

Date

1962-1968

Cote

4434W469
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Hospices civils de Lyon (HCL).
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°72

1 media
1967

Date

1967

Cote

4434W457
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Affaires traitées en liaison avec les organismes sociaux.
- 1967
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°73

1 media
Etablissements d'assistance et de soins en région Rhône-Alpes.

Date

1949, 1967

Cote

4434W465
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Sécurité sociale.
- Etablissements d'assistance et de soins en région Rhône-Alpes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°74

1 media
Direction régionale et organismes paritaires de gestion de la sécurité sociale.

Date

1947-1952, 1965-1966

Cote

4434W459
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Sécurité sociale.
- Direction régionale et organismes paritaires de gestion...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°75

1 media
Opposition à la réforme de la Sécurité sociale.

Date

1967

Cote

4434W464
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Sécurité sociale.
- Opposition à la réforme de la Sécurité sociale.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°76

1 media
Demandes d'ouverture de pharmacies.

Date

1946-1966

Cote

4434W467
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Demandes d'ouverture de pharmacies.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°77

1 media
1966

Date

1966

Cote

4434W456
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Affaires traitées en liaison avec les organismes sociaux.
- 1966
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°78

1 media
Etablissements hospitaliers publics et privés.

Date

1965-1966

Cote

4434W468
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Etablissements hospitaliers publics et privés.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.
Résultat n°79

1 media
Avant-projet et réception.

Date

1965

Cote

110J239
- Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac
- L'Arbresle.
- Hôpital.
- Maternité.
- Avant-projet et réception.
Producteur :

Salagnac, Marcel (architecte)
Résultat n°80

1 media
Modernisation du sanatorium départemental des Petites-Roches.

Date

1965

Cote

4434W470
- Contexte : 4434W - Préfecture du Rhône - Cabinet du préfet
- Affaires sociales.
- Modernisation du sanatorium départemental des Petites-Roches.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Cabinet du préfet.

Résultats de la recherche

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

Cote

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Producteur :

Pièces écrites et tirages de plans sur papier.

Date

Cote

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Producteur :

Établissements sanitaires et sociaux.

Date

Cote

Contexte : Établissements sanitaires et sociaux.

Producteur :

Commission article 35.

Date

Cote

Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

Producteur :

Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

Date

Cote

Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

Producteur :

Rouleau de plans sur calque.

Date

Cote

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Producteur :

Établissement d'un budget global.

Date

Cote

Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

Producteur :

Rouleau de plans sur calque.

Date

Cote

Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

Producteur :

Plans techniques.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Réception des travaux.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Réception des travaux.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Dossier de marché.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Avant-projet détaillé.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Demande de permis de construire.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Hall d'accueil et chapelle.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac

Producteur :

Dossier projet.

Date

Cote

Contexte : 110J - Fonds Marcel Salagnac