Filtrer les résultats
Multimédias
  • 42
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 15
  • 12
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
  • 6
Sujets
  • 48
  • 36
  • 35
  • 19
  • 17
Afficher plus
Lieux
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 12
Période
  • 2
  • 2
  • 15
  • 36
Typologies
  • 18
  • 12
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

48 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  2. Résultat n°2
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  3. Résultat n°3
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  4. Résultat n°4

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  5. Résultat n°5
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  6. Résultat n°6

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  7. Résultat n°7
    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    1 media

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  8. Résultat n°8

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9
    N° 160, n° 167 et n° 170.

    1 media

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  10. Résultat n°10

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11
    Notaires.

    1 media

    Notaires.

    Date

    2005-2006

    Cote

    5648W/1

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Notaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12
    Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

    1 media

    Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5648W/2

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13
    Huissiers de justice.

    1 media

    Huissiers de justice.

    Date

    2004-2005

    Cote

    5648W/3

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Huissiers de justice.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    2003-2006.

    1 media

    2003-2006.

    Date

    2003-2006

    Cote

    5648W/4

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Avocats.
    • 2003-2006.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15
    2005-2007.

    1 media

    2005-2007.

    Date

    2005-2007

    Cote

    5648W/5

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Avocats.
    • 2005-2007.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16
    Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

    1 media

    Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

    Date

    2004-2007

    Cote

    5648W/6

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  17. Résultat n°17
    Huissiers de justice.

    1 media

    Huissiers de justice.

    Date

    2007-2008

    Cote

    5648W/7

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Huissiers de justice.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  18. Résultat n°18
    2006-2007.

    1 media

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5648W/8

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Notaires.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19
    2006-2008.

    1 media

    2006-2008.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5648W/9

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Notaires.
    • 2006-2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20
    2005-2008.

    1 media

    2005-2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    5648W/10

    • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

    • Notaires.
    • 2005-2008.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général