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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
324J1349
Date
1993-1997
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°2
N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

1 media

Cote
324J1349
Date
1993-1997
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.
Résultat n°3
N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

1 media

Cote
324J1350
Date
1997-1998
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°4
Cote
324J1350
Date
1997-1998
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.
Résultat n°5
N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

1 media

Cote
324J1351
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°6
Cote
324J1351
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.
Résultat n°7
N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

1 media

Cote
324J1352
Date
1998-2002
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...
Résultat n°8
Cote
324J1352
Date
1998-2002
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...
Résultat n°9
N° 160, n° 167 et n° 170.

1 media

Cote
324J1353
Date
2003-2005
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 160, n° 167 et n° 170.
Résultat n°10
Cote
324J1353
Date
2003-2005
Lieu - Type de document
PLAN
  • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

  • Frédéric Brachet, architecte.
  • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
  • N° 160, n° 167 et n° 170.
Résultat n°11
Notaires.

1 media

Cote
5648W/1
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
Résultat n°12
Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.

1 media

Cote
5648W/2
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires. Experts judiciaires. Avoués. Commissaires-priseurs.
Résultat n°13
Huissiers de justice.

1 media

Cote
5648W/3
Date
2004-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°14
2003-2006.

1 media

Cote
5648W/4
Date
2003-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2003-2006.
Résultat n°15
2005-2007.

1 media

Cote
5648W/5
Date
2005-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Avocats.
  • 2005-2007.
Résultat n°16
Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.

1 media

Cote
5648W/6
Date
2004-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Conseils de prud'hommes. Administrateurs judiciaires.
Résultat n°17
Huissiers de justice.

1 media

Cote
5648W/7
Date
2007-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Huissiers de justice.
Résultat n°18
2006-2007.

1 media

Cote
5648W/8
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2007.
Résultat n°19
2006-2008.

1 media

Cote
5648W/9
Date
2006-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2006-2008.
Résultat n°20
2005-2008.

1 media

Cote
5648W/10
Date
2005-2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5648W - Cour d'appel de Lyon - Professions réglementées...

  • Notaires.
  • 2005-2008.