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117 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2006.

1 media

2006.
Cote
5897W/25
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2006.
Résultat n°2
Statistiques mensuelles.

1 media

Statistiques mensuelles.
Cote
5897W/33
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Statistiques mensuelles.
Résultat n°3
Dossiers individuels.

1 media

Dossiers individuels.
Cote
5897W/32
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Dossiers individuels.
Résultat n°4
Août-décembre.

1 media

Août-décembre.
Cote
5897W/27
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Août-décembre.
Résultat n°5
Octobre-novembre.

1 media

Octobre-novembre.
Cote
5897W/5
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Octobre-novembre.
Résultat n°6
Décembre.

1 media

Décembre.
Cote
5897W/6
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Décembre.
Résultat n°7
Janvier-juillet.

1 media

Janvier-juillet.
Cote
5897W/26
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2007.
  • Janvier-juillet.
Résultat n°8
Janvier-février.

1 media

Janvier-février.
Cote
5897W/1
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Janvier-février.
Résultat n°9
Mars-avril.

1 media

Mars-avril.
Cote
5897W/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Mars-avril.
Résultat n°10
Mai-juin.

1 media

Mai-juin.
Cote
5897W/3
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Mai-juin.
Résultat n°11
Juillet-septembre.

1 media

Juillet-septembre.
Cote
5897W/4
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2007.
  • Juillet-septembre.
Résultat n°12
N° 738-847.

1 media

N° 738-847.
Cote
5150W3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 738-847.
Résultat n°13
N° 271-407.

1 media

N° 271-407.
Cote
5150W1
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 271-407.
Résultat n°14
Septembre-octobre.

1 media

Septembre-octobre.
Cote
5897W/11
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Septembre-octobre.
Résultat n°15
2008.

1 media

2008.
Cote
5897W/28
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Recours ».
  • Ordres du jour.
  • 2008.
Résultat n°16
N° 1248-1350.

1 media

N° 1248-1350.
Cote
5150W6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 1248-1350.
Résultat n°17
Novembre-décembre.

1 media

Novembre-décembre.
Cote
5897W/12
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Novembre-décembre.
Résultat n°18
Juillet-août.

1 media

Juillet-août.
Cote
5897W/10
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Juillet-août.
Résultat n°19
N° 855-972.

1 media

N° 855-972.
Cote
5150W4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5150W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • 2008.
  • N° 855-972.
Résultat n°20
Mai-juin.

1 media

Mai-juin.
Cote
5897W/9
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5897W - Direction départementale de la cohésion sociale...

  • Commission « Impayés ».
  • 2008.
  • Mai-juin.