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635 résultats

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  1. Résultat n°1
    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    1 media

    Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

    Date

    1907,1913

    Cote

    5Q32

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  2. Résultat n°2
    Vaux-Villechenève.

    1 media

    Vaux-Villechenève.

    Date

    1906-1935

    Cote

    5Q170

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Vaux-Villechenève.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  3. Résultat n°3
    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    1 media

    Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Date

    1842-1935

    Cote

    5Q99

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  4. Résultat n°4
    Affoux-Ancy.

    1 media

    Affoux-Ancy.

    Date

    1903-1935

    Cote

    5Q95

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Affoux-Ancy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  5. Résultat n°5
    Oullins.

    1 media

    Oullins.

    Date

    1894-1935

    Cote

    5Q139

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Oullins.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  6. Résultat n°6
    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    1 media

    Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Date

    1906-1934

    Cote

    5Q167

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  7. Résultat n°7
    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    1 media

    Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Date

    1906-1932

    Cote

    5Q119

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  8. Résultat n°8
    Lantigné-L'Arbresle.

    1 media

    Lantigné-L'Arbresle.

    Date

    1906-1931

    Cote

    5Q113

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lantigné-L'Arbresle.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  9. Résultat n°9
    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    1 media

    La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Date

    1906-1930

    Cote

    5Q114

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  10. Résultat n°10
    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    1 media

    Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

    Date

    1912,1923

    Cote

    5Q197

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  11. Résultat n°11
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    1906-1929

    Cote

    5Q171

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

    1 media

    Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

    Date

    1910-1929

    Cote

    5Q199

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
    • Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  13. Résultat n°13
    Ursulines.

    1 media

    Ursulines.

    Date

    an VII, 1906-1910

    Cote

    5Q206

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Ursulines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  14. Résultat n°14
    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    1 media

    Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

    Date

    1922-1928

    Cote

    5Q21

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par les départements du Rhône et de...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  15. Résultat n°15
    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    1 media

    Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Date

    1901-1928

    Cote

    5Q141

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Pommiers-Pouilly-le-Monial.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  16. Résultat n°16
    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    1 media

    Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q169

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Valsonne-Vaulx-en-Velin.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  17. Résultat n°17
    Meaux-Moiré.

    1 media

    Meaux-Moiré.

    Date

    1906-1928

    Cote

    5Q133

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Meaux-Moiré.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  18. Résultat n°18
    Répartition et attribution.

    1 media

    Répartition et attribution.

    Date

    1911,1913

    Cote

    5Q19

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Répartition et attribution.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  19. Résultat n°19
    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Date

    1910-1926

    Cote

    5Q187

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations d'hommes.
    • Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  20. Résultat n°20
    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    1 media

    Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q30

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
    • Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  21. Résultat n°21
    Réparation de la toiture de l'église.

    1 media

    Réparation de la toiture de l'église.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q64

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Alix, Séminaire de philosophie.
    • Réparation de la toiture de l'église.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  22. Résultat n°22
    Chapelles.

    1 media

    Chapelles.

    Date

    1925-1926

    Cote

    5Q180

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
    • Chapelles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  23. Résultat n°23
    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    1 media

    Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

    Date

    1906-1926

    Cote

    5Q130

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  24. Résultat n°24
    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    1 media

    Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Date

    1914-1925

    Cote

    5Q51

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
    • Attribution des biens.
    • Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
    • Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  25. Résultat n°25
    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    1 media

    Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Date

    1875-1925

    Cote

    5Q97

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Bagnols-Bourg-de-Thizy.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  26. Résultat n°26
    Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    1 media

    Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q120

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  27. Résultat n°27
    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    1 media

    Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

    Date

    1907-1925

    Cote

    5Q410

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  28. Résultat n°28
    Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

    1 media

    Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

    Date

    1924-1925

    Cote

    5Q74

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Projets d'acquisition et de cession.
    • Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  29. Résultat n°29
    Tarare.

    1 media

    Tarare.

    Date

    1854-1925

    Cote

    5Q166

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Tarare.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  30. Résultat n°30
    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    1 media

    Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Date

    1872-1925

    Cote

    5Q126

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Lyon.
    • Eglise Saint-Georges.
    • Inventaire, séquestre et attributions des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  31. Résultat n°31
    Sommier général des biens.

    1 media

    Sommier général des biens.

    Date

    s.d.

    Cote

    5Q234

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Mense archiépiscopale.
    • Sommier général des biens.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  32. Résultat n°32
    Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

    1 media

    Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

    Date

    1923-1925

    Cote

    5Q22

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Gestion provisoire.
    • Instances judiciaires.
    • Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  33. Résultat n°33
    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Date

    1906-1925

    Cote

    5Q104

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  34. Résultat n°34
    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    1 media

    Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Date

    1910-1924

    Cote

    5Q201

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs de l'Enfant Jésus.
    • Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  35. Résultat n°35
    Sœurs clarisses.

    1 media

    Sœurs clarisses.

    Date

    1909-1924

    Cote

    5Q204

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Liquidation des congrégations religieuses.
    • Congrégations de femmes.
    • Sœurs clarisses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  36. Résultat n°36
    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    1 media

    Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Date

    1915-1924

    Cote

    5Q28

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens diocésains en indivis entre les départements...
    • Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
    • Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
    • Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  37. Résultat n°37
    Echalas-Eveux.

    1 media

    Echalas-Eveux.

    Date

    1904-1924

    Cote

    5Q107

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Echalas-Eveux.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  38. Résultat n°38
    Sain Bel.

    1 media

    Sain Bel.

    Date

    1906-1924

    Cote

    5Q146

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
    • Dossiers par communes.
    • Sain Bel.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  39. Résultat n°39
    Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

    1 media

    Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

    Date

    1912-1924

    Cote

    5Q73

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Petits séminaires.
    • Petit séminaire Saint-Jean.
    • Propriété des Minimes.
    • Projets d'acquisition et de cession.
    • Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  40. Résultat n°40
    Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

    1 media

    Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

    Date

    1907-1924

    Cote

    5Q54

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de la préfecture du Rhône.
    • Attribution des biens du Grand séminaire.
    • Lyon.
    • Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines