FABRIQUE D'EGLISE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.	Cote 5Q32	Date 1907,1913	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°2	1 media	Vaux-Villechenève.	Cote 5Q170	Date 1906-1935	Lieu VAUX (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Vaux-Villechenève.
Résultat n°3	1 media	Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.	Cote 5Q99	Date 1842-1935	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°4	1 media	Affoux-Ancy.	Cote 5Q95	Date 1903-1935	Lieu AFFOUX (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), ALBIGNY (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Affoux-Ancy.
Résultat n°5	1 media	Oullins.	Cote 5Q139	Date 1894-1935	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Oullins.
Résultat n°6	1 media	Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.	Cote 5Q167	Date 1906-1934	Lieu TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Résultat n°7	1 media	Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.	Cote 5Q119	Date 1906-1932	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Résultat n°8	1 media	Lantigné-L'Arbresle.	Cote 5Q113	Date 1906-1931	Lieu LANTIGNIE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lantigné-L'Arbresle.
Résultat n°9	1 media	La Tour-de-Salvagny-Lentilly.	Cote 5Q114	Date 1906-1930	Lieu LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE), LA VILLE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Résultat n°10	1 media	Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).	Cote 5Q197	Date 1912,1923	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES CHASSAGNE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Résultat n°11	1 media	Villefranche-sur-Saône.	Cote 5Q171	Date 1906-1929	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°12	1 media	Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.	Cote 5Q199	Date 1910-1929	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PIERRE DUPONT	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus. Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Résultat n°13	1 media	Ursulines.	Cote 5Q206	Date an VII, 1906-1910	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Ursulines.
Résultat n°14	1 media	Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.	Cote 5Q21	Date 1922-1928	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°15	1 media	Pommiers-Pouilly-le-Monial.	Cote 5Q141	Date 1901-1928	Lieu POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°16	1 media	Valsonne-Vaulx-en-Velin.	Cote 5Q169	Date 1906-1928	Lieu VALSONNE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), VALUX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Résultat n°17	1 media	Meaux-Moiré.	Cote 5Q133	Date 1906-1928	Lieu MEAUX (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Meaux-Moiré.
Résultat n°18	1 media	Répartition et attribution.	Cote 5Q19	Date 1911,1913	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Répartition et attribution.
Résultat n°19	1 media	Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.	Cote 5Q187	Date 1910-1926	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°20	1 media	Maison à Lyon 17 rue Guynemer.	Cote 5Q30	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon. Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°21	1 media	Réparation de la toiture de l'église.	Cote 5Q64	Date 1925-1926	Lieu ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens du Grand séminaire. Alix, Séminaire de philosophie. Réparation de la toiture de l'église.
Résultat n°22	1 media	Chapelles.	Cote 5Q180	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE DE LA TRINITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE DE LA TRINITE--CHAPELLE DES CORDELIERS DE L'OBSERVANCE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Chapelles.
Résultat n°23	1 media	Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).	Cote 5Q130	Date 1906-1926	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-MAURICE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Résultat n°24	1 media	Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.	Cote 5Q51	Date 1914-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse. Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°25	1 media	Bagnols-Bourg-de-Thizy.	Cote 5Q97	Date 1875-1925	Lieu BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°26	1 media	Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.	Cote 5Q120	Date 1906-1925	Lieu SAINT-ANDRE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-BERNARD (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Résultat n°27	1 media	Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.	Cote 5Q410	Date 1907-1925	Lieu QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES, BEAUJEU (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Beaujeu. Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Résultat n°28	1 media	Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.	Cote 5Q74	Date 1924-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Projets d'acquisition et de cession. Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...
Résultat n°29	1 media	Tarare.	Cote 5Q166	Date 1854-1925	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tarare.
Résultat n°30	1 media	Inventaire, séquestre et attributions des biens.	Cote 5Q126	Date 1872-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Georges. Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Résultat n°31	1 media	Sommier général des biens.	Cote 5Q234	Date s.d.	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Mense archiépiscopale. Sommier général des biens.
Résultat n°32	1 media	Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.	Cote 5Q22	Date 1923-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Résultat n°33	1 media	Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q104	Date 1906-1925	Lieu CORCELLES (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Résultat n°34	1 media	Immeubles à Claveisolles et Rivolet.	Cote 5Q201	Date 1910-1924	Lieu CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Enfant Jésus. Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Résultat n°35	1 media	Sœurs clarisses.	Cote 5Q204	Date 1909-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE SALA	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs clarisses.
Résultat n°36	1 media	Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.	Cote 5Q28	Date 1915-1924	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Résultat n°37	1 media	Echalas-Eveux.	Cote 5Q107	Date 1904-1924	Lieu ECHALAS (RHONE, FRANCE), ECULLY (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Echalas-Eveux.
Résultat n°38	1 media	Sain Bel.	Cote 5Q146	Date 1906-1924	Lieu SAIN BEL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sain Bel.
Résultat n°39	1 media	Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.	Cote 5Q73	Date 1912-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Projets d'acquisition et de cession. Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...
Résultat n°40	1 media	Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.	Cote 5Q54	Date 1907-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DES FARGES, LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE TERME	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens du Grand séminaire. Lyon. Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...
Résultat n°41	1 media	Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.	Cote 5Q90	Date 1912-1924	Lieu AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...
Résultat n°42	1 media	Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q225	Date 27/06/14	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°43	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°44	1 media	Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.	Cote 5Q232	Date 28/08/08	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE FRANCOIS DAUPHIN, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE AUGUSTE COMTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Résultat n°45	1 media	Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.	Cote 5Q27	Date 1857-1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Résultat n°46	1 media	Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.	Cote 5Q186	Date 1922-1923	Lieu POMEYS (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA NEYLIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Résultat n°47	1 media	Eglise Saint-Just.	Cote 5Q129	Date 1867-1923	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Just.
Résultat n°48	1 media	Ranchal, Régnié.	Cote 5Q143	Date 1835-1923	Lieu RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ranchal, Régnié.
Résultat n°49	1 media	Anse-Azolette.	Cote 5Q96	Date 1869-1923	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Anse-Azolette.
Résultat n°50	1 media	Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.	Cote 5Q230	Date 16/02/23	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...
Résultat n°51	1 media	Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.	Cote 5Q227	Date 16/05/23	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Résultat n°52	1 media	Dossiers par communes.	Cote 5Q89	Date 1909-1923	Lieu AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), TAPONAS (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), TUPIN-SEMONS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Création des bureaux de bienfaisance. Dossiers par communes.
Résultat n°53	1 media	Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.	Cote 5Q226	Date 1914,1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...
Résultat n°54	1 media	Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.	Cote 5Q231	Date 19/06/09	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...
Résultat n°55	1 media	Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.	Cote 5Q220	Date 26/07/62	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Lyon, domaine des Chartreux. Enquête administrative : déclaration de propriété portant...
Résultat n°56	1 media	Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des Nivaudières et d'un bois sur Saint-Lager.	Cote 5Q229	Date 27/06/14	Lieu QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens du Grand séminaire de Lyon. Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des...
Résultat n°57	1 media	Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.	Cote 5Q228	Date 26/10/07	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE TERME	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens du Grand séminaire de Lyon. Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment...
Résultat n°58	1 media	Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.	Cote 5Q233	Date 10/03/09	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DE L'HOTEL-DE-VILLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...
Résultat n°59	1 media	Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.	Cote 5Q224	Date 1914-1922	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Propriétés à Anse. Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°60	1 media	Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q43	Date 1906-1922	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Résultat n°61	1 media	Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par le département du Rhône et vente par lot des bâtiments, mobilier, bibliothèque, blé.	Cote 5Q191	Date 1911-1922	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--CHATEAU DE POTHIERES, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)--COLLEGE DE MONGRE	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Jésuites. Château de Pothières (ou Pottières) à Anse et collège... Ancien collège de Mongré, projet d'acquisition par...
Résultat n°62	1 media	1911-1922.	Cote 5Q179	Date 1911-1922	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Travaux de réparation et d'entretien de l'archevêché... 1911-1922.
Résultat n°63	1 media	Contentieux.	Cote 5Q41	Date 1903,1905	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), BRIGNAIS (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, France), SAINT-FORGEUX (LOIRE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Contentieux.
Résultat n°64	1 media	Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.	Cote 5Q20	Date 1913-1922	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Location des immeubles à Mrs Camand, Trombert et Richard.
Résultat n°65	1 media	Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.	Cote 5Q117	Date 1905-1922	Lieu ANNONCIATION (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), BON-PASTEUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), IMMACULEE CONCEPTION (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DE-BON-SECOURS (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), NOTRE-DAME-DU-POINT-DU-JOUR (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise de l'Annonciation- Eglise Notre-Dame-du-Point-du-Jour.
Résultat n°66	1 media	Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche (Loire), Saint-Bonnet-des-Bruyères et à Dracé.	Cote 5Q202	Date 1911-1922	Lieu SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), RANCHAL (RHONE, FRANCE), SAINT-BONNET-DES-BRUYERES (RHONE, FRANCE), DRACE (RHONE, FRANCE), BELLEROCHE (LOIRE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Enfant Jésus. Immeubles à Saint-Didier-sur-Beaujeu, Ranchal et Belleroche...
Résultat n°67	1 media	Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.	Cote 5Q223	Date 20/06/14	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Propriétés à Anse. Vente aux enchères publiques du domaine de la Fontaine.
Résultat n°68	1 media	Domaine de la Fontaine à Anse.	Cote 5Q24	Date 1886-1921	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de la Fontaine à Anse.
Résultat n°69	1 media	Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.	Cote 5Q44	Date 1906-1921	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Maison 10 et 12 chemin du Bas de Loyasse à Lyon.
Résultat n°70	1 media	Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés à un orphelinat de jeunes filles dirigé par les Sœurs de Saint-Joseph.	Cote 5Q45	Date 1906-1921	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE VICTOR HUGO	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Immeubles 25 et 27 rue Victor Hugo à Lyon affectés...
Résultat n°71	1 media	Dossier général.	Cote 5Q88	Date 1909-1921	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Création des bureaux de bienfaisance. Dossier général.
Résultat n°72	1 media	Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.	Cote 5Q65	Date 1906-1921	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Inventaire, séquestre, gestion du séquestre.
Résultat n°73	1 media	Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près les Tours".	Cote 5Q25	Date 1874-1921	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Deux maisons à Anse, place du Marché et lieu-dit "Près...
Résultat n°74	1 media	Sainte-Paule-Savigny.	Cote 5Q164	Date 1849-1920	Lieu SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), SALLES (RHONE, FRANCE), SARCEY (RHONE, FRANCE), SAVIGNY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sainte-Paule-Savigny.
Résultat n°75	1 media	Autres demandes et déclaration.	Cote 5Q72	Date 1911-1920	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--SALLE RAMEAU	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Gestion du séquestre. Autres demandes et déclaration.
Résultat n°76	1 media	Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché et de la cathédrale.	Cote 5Q174	Date 1817-1835, 1907	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Recherche sur l'acquisition et la délimitation de l'archevêché...
Résultat n°77	1 media	Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation de l'archevêque, projet d'attribution et de cession à la ville de Lyon, droit de propriété du département.	Cote 5Q175	Date 1906-1909, 1921	Lieu -	Type de document INVENTAIRE, PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Archevêché et cathédrale Saint-Jean de Lyon. Opération d'inventaire de l'archevêché, évacuation...
Résultat n°78	1 media	Thel-Tupin-Semons.	Cote 5Q168	Date 1906-1920	Lieu THEL (RHONE, FRANCE), THURINS (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), TREVES (RHONE, FRANCE), TUPIN-SEMONS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Thel-Tupin-Semons.
Résultat n°79	1 media	Enquête sur d'anciens membres de la congrégation.	Cote 5Q192	Date 1913-1919	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Jésuites. Enquête sur d'anciens membres de la congrégation.
Résultat n°80	1 media	Sœurs maristes de Belley.	Cote 5Q205	Date 1918-1919	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs maristes de Belley.

Résultats de la recherche

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Vaux-Villechenève.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Affoux-Ancy.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Oullins.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Lantigné-L'Arbresle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Villefranche-sur-Saône.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Ursulines.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Valsonne-Vaulx-en-Velin.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Meaux-Moiré.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Répartition et attribution.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Réparation de la toiture de l'église.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Chapelles.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Bagnols-Bourg-de-Thizy.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Tarare.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Inventaire, séquestre et attributions des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sommier général des biens.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sœurs clarisses.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Echalas-Eveux.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Sain Bel.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.