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673 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.
Cote
2E14
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Description sommaire des confins.
Résultat n°2
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.
Cote
2E22
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°3
Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

1 media

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Cote
2E156
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Résultat n°4
Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs titres.

1 media

Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs titres.
Cote
8C282
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs...
Résultat n°5
Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

1 media

Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.
Cote
2E13
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais...
Résultat n°6
2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).

1 media

2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).
Cote
2E27/1-2E27/2
 Date
1701-1800, XVIIIe
 Lieu
LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CALUIRE-ET-CUIRE, GENAY, FONTAINES-SUR-SAONE, FLEURIEU-SUR-SAONE, ROCHETAILLEE-SUR-SAONE, CIVRIEUX-D'AZERGUES, RHONE (FLEUVE), SAONE (RIVIERE), BEAUJOLAIS (PROVINCE), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE), CROIX-ROUSSE (PAROISSE), SAINT-MARTIN (EGLISE), ILE-BARBE, RIOTTIER, SAINT-BERNARD, SAINT-DIDIER-SUR-FORMANS, SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX, BERNOUD
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Franc-Lyonnais : deux cartes et un plan.
  • 2 cartes administratives et géographiques représentant...
Résultat n°7
Plans terriers.

1 media

Plans terriers.
Cote
2E169
 Date
XVIIIe siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Plans terriers.
Résultat n°8
Droits de franc-fief.

1 media

Droits de franc-fief.
Cote
2E130
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Opposition du Franc Lyonnais à divers autres droits.
  • Droits de franc-fief.
Résultat n°9
Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

1 media

Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.
Cote
2E113
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Mémoires du syndic général sur les différentes impositions...
Résultat n°10
Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

1 media

Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.
Cote
2E24
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Analyses des transactions de 1512 entre la famille...
Résultat n°11
Montanay.

1 media

Montanay.
Cote
2E23
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Montanay.
Résultat n°12
Droits dus par la confrérie.

1 media

Droits dus par la confrérie.
Cote
2E171
 Date
XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Droits dus par la confrérie.
Résultat n°13
Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

1 media

Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.
Cote
2E115
 Date
XVIIe-XVIIIe s.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens...
Résultat n°14
Droits sur les prés fauchés.

1 media

Droits sur les prés fauchés.
Cote
2E125
 Date
1787-1797
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur les prés fauchés.
Résultat n°15
Emprunt forcé de l'an IV.

1 media

Emprunt forcé de l'an IV.
Cote
1J1776
 Date
15 ventôse an IV
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- CROIX-ROUSSE
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Emprunt forcé de l'an IV.
Résultat n°16
Recettes et dépenses éparses.

1 media

Recettes et dépenses éparses.
Cote
2E161
 Date
1736-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°17
Reçus et quittances.

1 media

Reçus et quittances.
Cote
2E162
 Date
1738-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Reçus et quittances.
Résultat n°18
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville
Cote
2E153
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°19

Rôle des tailles.
Cote
11J4
 Date
1435-1791
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), PARIS (FRANCE), LONDRES (ANGLETERRE)
 Type de document -

  • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

  • Titres personnels.
  • Claude Antoine Comarmond.
  • Impositions.
  • Rôle des tailles.
Résultat n°20
N°2

1 media

N°2
Cote
2E28/3
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°2
Résultat n°21
N°20

1 media

N°20
Cote
2E28/21
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°20
Résultat n°22
1783-1790.

1 media

1783-1790.
Cote
8C230
 Date
1783-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrement des affaires particulières du bureau...
  • 1783-1790.
Résultat n°23
Election de Villefranche.

1 media

Election de Villefranche.
Cote
4C 1-4C619
 Date
1582-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Election de Villefranche.
Résultat n°24
N°16

1 media

N°16
Cote
2E28/17
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°16
Résultat n°25
Tome IV.

1 media

Tome IV.
Cote
8C4
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Archives.
  • Tome IV.
Résultat n°26
Contrats de constitutions de rentes faites par les trésoriers de France.

1 media

Contrats de constitutions de rentes faites par les trésoriers de France.
Cote
8C144
 Date
1700-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Organisation du service.
  • Gestion de service.
  • Contrats de constitutions de rentes faites par les...
Résultat n°27
N°19

1 media

N°19
Cote
2E28/20
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, BRESSON (RUISSEAU), MALPAS (RUISSEAU), MINIMES (TERRE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°19
Résultat n°28
Tome VIII.

1 media

Tome VIII.
Cote
8C8
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Archives.
  • Tome VIII.
Résultat n°29
Tome II.

1 media

Tome II.
Cote
8C2
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Archives.
  • Tome II.
Résultat n°30
N°4

1 media

N°4
Cote
2E28/5
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, MINIMES (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), GENAY (CHÂTEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°4
Résultat n°31
E-L.

1 media

E-L.
Cote
8C437
 Date
1639-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Travaux publics.
  • Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre...
  • E-L.
Résultat n°32
Tome VI.

1 media

Tome VI.
Cote
8C6
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Archives.
  • Tome VI.
Résultat n°33
Plan topographique des paroisses de Neuville Genay

1 media

Plan topographique des paroisses de Neuville Genay
Cote
2E28/1
 Date
1788-1790
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, MONTANAY, GENAY (PAROISSE), GENAY (BIEF), GENAY (CHÂTEAU), NEUVILLE (PAROISSE), NEUVILLE (CHÂTEAU), NEUVILLE (EGLISE), MONTANAY (PAROISSE), FLEURIEI-SUR-SAONE (PAROISSE), SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU), GORGEAT (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • Plan topographique des paroisses de Neuville Genay
Résultat n°34
R-Z.

1 media

R-Z.
Cote
8C439
 Date
1608-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Travaux publics.
  • Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre...
  • R-Z.
Résultat n°35
N°17

1 media

N°17
Cote
2E28/18
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°17
Résultat n°36
N°22

1 media

N°22
Cote
2E28/23
 Date
1788-1790
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE, SAONE (RIVIERE), FLEURIEU-SUR-SAONE (EGLISE), FLEURIEU-SUR-SAONE (FOUR)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°22
Résultat n°37
N°10

1 media

N°10
Cote
2E28/11
 Date
1788-1790
 Lieu
GENAY, SAONE (RIVIERE)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°10
Résultat n°38
N°23

1 media

N°23
Cote
2E28/24
 Date
1788-1790
 Lieu
FLEURIEU-SUR-SAONE
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°23
Résultat n°39
M-Q.

1 media

M-Q.
Cote
8C438
 Date
1703-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Travaux publics.
  • Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre...
  • M-Q.
Résultat n°40
Registre du cérémonial.

1 media

Registre du cérémonial.
Cote
8C146
 Date
1732-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Organisation du service.
  • Gestion de service.
  • Registre du cérémonial.