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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1645.

1 media

Cote
8C61
Date
1645
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1645.
Résultat n°2
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Cote
2E38
Date
1572-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit ordinaire.
  • Rôles.
  • Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°3
Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.

1 media

Cote
8C390
Date
1762
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Rentes.
  • Certificats de rentes viagères à 8 % sur deux têtes.
Résultat n°4
1683-1685.

1 media

Cote
8C222
Date
1683-1685
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1683-1685.
Résultat n°5
1757-1764.

1 media

Cote
8C123
Date
1757-1764
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1757-1764.
Résultat n°6
Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

1 media

Cote
2E30
Date
1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Assemblées générales et syndics.
  • Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...
Résultat n°7
États divers faits par le bureau.

1 media

Cote
8C350
Date
1700-1704
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • États divers faits par le bureau.
Résultat n°8
État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

1 media

Cote
2E163
Date
1670-1703
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Résultat n°9
Pes-Pu.

1 media

Cote
8C274
Date
1671-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
  • Pes-Pu.
Résultat n°10
Rochetaillée.

1 media

Cote
2E77
Date
1752-1753
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
  • Rôles.
  • Rochetaillée.
Résultat n°11
Registre de correspondance.

1 media

Cote
8C406
Date
1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Impositions.
  • Aides.
  • Registre de correspondance.
Résultat n°12
Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

1 media

Cote
2E1
Date
1680-1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Privilèges et titres.
  • Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Résultat n°13
Contre Benoît et Gaspard Page.

1 media

Cote
2E183
Date
1683-1780
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
  • Contre Benoît et Gaspard Page.
Résultat n°14
1610 (juillet décembre).

1 media

Cote
8C170
Date
1610
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1610 (juillet décembre).
Résultat n°15
1627.

1 media

Cote
8C185
Date
1627
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1627.
Résultat n°16
Description sommaire des confins.

1 media

Cote
2E14
Date
XVIIIe s.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Description sommaire des confins.
Résultat n°17
Recettes et dépenses éparses.

1 media

Cote
2E161
Date
1736-1792
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°18
T.

1 media

Cote
8C278
Date
1671-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
  • T.
Résultat n°19
Arsenal de Lyon : frais.

1 media

Cote
8C420
Date
1608-1653
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Affaires militaires.
  • Arsenal de Lyon : frais.
Résultat n°20
1611.

1 media

Cote
8C171
Date
1611
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1611.
Résultat n°21
1748.

1 media

Cote
8C365
Date
1748
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Recette de l'élection de Lyon.
  • 1748.
Résultat n°22
Genay.

1 media

Cote
2E145
Date
1735-1764
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Réparations aux églises et presbytères.
  • Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,...
  • Genay.
Résultat n°23
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Cote
2E151
Date
1720
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Inventaire des titres de la confrérie.
Résultat n°24
1670.

1 media

Cote
8C82
Date
1670
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1670.
Résultat n°25
1607.

1 media

Cote
8C24
Date
1607
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1607.
Résultat n°26
1584.

1 media

Cote
8C154
Date
1584
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1584.
Résultat n°27
1621 (second registre).

1 media

Cote
8C37
Date
1621
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1621 (second registre).
Résultat n°28
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Cote
2E110
Date
1711/1745
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°29
Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

1 media

Cote
2E160
Date
1654-1720
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats...
Résultat n°30
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Cote
2E22
Date
XVIIIe s.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°31
Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.

1 media

Cote
8C252
Date
1676-1682
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  • Enregistrement des foi et hommages rendus au roi.
Résultat n°32
Affaire Billiot.

1 media

Cote
2E121
Date
1643
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Droits sur les vins.
  • Affaire Billiot.
Résultat n°33
Civrieux.

1 media

Cote
2E50
Date
1735-1735
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de...
  • Rôles.
  • Civrieux.
Résultat n°34
État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

1 media

Cote
8C285
Date
1408-1415
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • État des redevances dues au roi à cause de son château...
Résultat n°35
1613.

1 media

Cote
8C173
Date
1613
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1613.
Résultat n°36
Droits sur le cuir.

1 media

Cote
2E129
Date
1711-1718
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur le cuir.
Résultat n°37
N°2

1 media

Cote
2E28/3
Date
1788-1790
Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)
Type de document
PLAN MANUSCRIT
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°2
Résultat n°38
1656-1667.

1 media

Cote
8C382
Date
1656-1667
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Domaines et bois.
  • 1656-1667.
Résultat n°39
1638.

1 media

Cote
8C193
Date
1638
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1638.
Résultat n°40
1681-1683.

1 media

Cote
8C89
Date
1681-1683
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1681-1683.
Résultat n°41
1754.

1 media

Cote
8C330
Date
1754
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • État du roi (budget) des finances de la généralité...
  • 1754.
Résultat n°42
1750.

1 media

Cote
8C367
Date
1750
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Recette de l'élection de Lyon.
  • 1750.
Résultat n°43
Douanes.

1 media

Cote
8C413
Date
1622-1693
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Impositions.
  • Douanes.
Résultat n°44
1664.

1 media

Cote
8C210
Date
1664
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1664.
Résultat n°45
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Cote
2E67
Date
1742-1749
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième...
  • Rôles.
  • Saint-Didier-sur-Formans.
Résultat n°46
V-Z.C312

1 media

Cote
8C279
Date
1671-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  • Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus...
  • V-Z.C312
Résultat n°47
1612.

1 media

Cote
8C28
Date
1612
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1612.
Résultat n°48
Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.

1 media

Cote
2E126
Date
1730-1731
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Tentatives d'impositions indirectes.
  • Autres droits d'aides.
  • Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions,...
Résultat n°49
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Cote
2E165
Date
1361-1617
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Lièves.
  • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°50
Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions d'offices .

1 media

Cote
8C310
Date
1637-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Offices.
  • Requêtes pour l'enregistrement des lettres de provisions...
Résultat n°51
Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.

1 media

Cote
8C337
Date
1730-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Domaines et bois, états de recettes et de dépenses.
Résultat n°52
1724.

1 media

Cote
8C340
Date
1724
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • État réalisé par le bureau des changements à opérer...
  • 1724.
Résultat n°53
1687-1779.

1 media

Cote
8C383
Date
1687-1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Domaines et bois.
  • 1687-1779.
Résultat n°54
Neuville.

1 media

Cote
2E91
Date
1750/1763
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition du vingtième institué en 1749.
  • Rôles.
  • Neuville.
Résultat n°55
1735.

1 media

Cote
8C115
Date
1735
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1735.
Résultat n°56
Recettes et dépenses.

1 media

Cote
2E159
Date
1603-1687
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Recettes et dépenses.
Résultat n°57
N°20

1 media

Cote
2E28/21
Date
1788-1790
Lieu
GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)
Type de document
PLAN MANUSCRIT
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
  • Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville
  • N°20
Résultat n°58
1620.

1 media

Cote
8C176
Date
1620
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1620.
Résultat n°59
1671.

1 media

Cote
8C217
Date
1671
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1671.
Résultat n°60
Fragment d'un registre du greffe.

1 media

Cote
8C243
Date
XVIIe s
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Juridiction.
  • Fragment d'un registre du greffe.
Résultat n°61
1666.

1 media

Cote
8C212
Date
1666
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1666.
Résultat n°62
Commissions.

1 media

Cote
8C148
Date
1597-1785
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Commissions.
Résultat n°63
1622-1623.

1 media

Cote
8C40
Date
1622-1623
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1622-1623.
Résultat n°64
Affaires diverses.

1 media

Cote
8C404
Date
1618-1703
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Impositions.
  • Tailles.
  • Affaires diverses.
Résultat n°65
Saisies féodales pour défaut de prestation de foi et hommages au roi (ordre alphabétique des feudataires).

1 media

Cote
8C280
Date
1715-1775
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Foi et hommage, aveux et dénombrements.
  • Saisies féodales pour défaut de prestation de foi et...
Résultat n°66
1783-1790.

1 media

Cote
8C230
Date
1783-1790
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrement des affaires particulières du bureau...
  • 1783-1790.
Résultat n°67
1642.

1 media

Cote
8C59
Date
1642
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1642.
Résultat n°68
1664.

1 media

Cote
8C76
Date
1664
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1664.
Résultat n°69
Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

1 media

Cote
8C284
Date
1535
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Gestion du domaine.
  • Gestion du domaine.
  • Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches,...
Résultat n°70
1643.

1 media

Cote
8C60
Date
1643
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Edits et déclarations.
  • 1643.
Résultat n°71
1636.

1 media

Cote
8C191
Date
1636
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1636.
Résultat n°72
1729-1735.

1 media

Cote
8C345
Date
1729-1735
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • État réalisé par le bureau des changements à opérer...
  • 1729-1735.
Résultat n°73
Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.

1 media

Cote
2E31
Date
1787-1787
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Assemblées générales et syndics.
  • Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec...
Résultat n°74
Fontaines-sur-Saône.

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Cote
2E74
Date
1753
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Don gratuit extraordinaire.
  • Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux...
  • Rôles.
  • Fontaines-sur-Saône.
Résultat n°75
1704-1709.

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Cote
8C225
Date
1704-1709
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Administration.
  • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
  • 1704-1709.
Résultat n°76
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

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Cote
2E178
Date
1538
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
  • Pensions.
  • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°77
Riottier.

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Cote
2E106
Date
1722-1779
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

  • Impositions.
  • Imposition de la capitation.
  • Rôles.
  • Riottier.
Résultat n°78
1597-1600.

1 media

Cote
8C313
Date
1597-1600
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • État de la recette et de la dépense fait par les trésoriers...
  • 1597-1600.
Résultat n°79
Montbrison.

1 media

Cote
8C431
Date
1623-1753
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Travaux publics.
  • Voirie urbaine. Pavage des rues, entretien : procès-verbaux...
  • Montbrison.
Résultat n°80
1750-1760.

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Cote
8C354
Date
1750-1760
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

  • Activité.
  • Finances.
  • Trésorerie
  • Recette générale des finances.
  • 1750-1760.