FISCALITE DIRECTE D'ANCIEN REGIME

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Rôle des tailles.	Cote 11J4	Date 1435-1791	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), PARIS (FRANCE), LONDRES (ANGLETERRE)	Type de document -
		Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber Titres personnels. Claude Antoine Comarmond. Impositions. Rôle des tailles.
Résultat n°2	1 media	Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).	Cote 1J1859	Date 1753	Lieu SAINT-MARTIN-DE-CORNAS (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).
Résultat n°3	1 media	Emprunt forcé de l'an IV.	Cote 1J1776	Date 15 ventôse an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE) -- CROIX-ROUSSE	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Emprunt forcé de l'an IV.
Résultat n°4	1 media	Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.	Cote 1J1625	Date 16 juillet 1511	Lieu CHAVANOZ (ISERE, FRANCE), JONS (RHONE, FRANCE), JONAGE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- COUVENT DES CARMES	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré...
Résultat n°5	1 media	Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.	Cote 2E196	Date 1463	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Résultat n°6	1 media	Contre Jean Tamien.	Cote 2E188	Date 1729	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Jean Tamien.
Résultat n°7	1 media	Contre François et Pierre Barrel.	Cote 2E186	Date 1721	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre François et Pierre Barrel.
Résultat n°8	1 media	Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.	Cote 2E180	Date 1454	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...
Résultat n°9	1 media	Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.	Cote 2E178	Date 1538	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°10	1 media	Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.	Cote 2E177	Date 1520	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...
Résultat n°11	1 media	Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.	Cote 2E176	Date 1509	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...
Résultat n°12	1 media	Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.	Cote 2E175	Date 1415	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...
Résultat n°13	1 media	Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.	Cote 2E174	Date 1410	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°14	1 media	Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.	Cote 2E173	Date 1409	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°15	1 media	Des pensions dues à l'aumône de Neuville.	Cote 2E167	Date 1722	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Lièves. Des pensions dues à l'aumône de Neuville.
Résultat n°16	1 media	Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.	Cote 2E154	Date 1513	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procuration passée par les habitants de Neuville aux...
Résultat n°17	1 media	Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.	Cote 2E152	Date 1464	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...
Résultat n°18	1 media	Inventaire des titres de la confrérie.	Cote 2E151	Date 1720	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Inventaire des titres de la confrérie.
Résultat n°19	1 media	Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.	Cote 2E147	Date 1697	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Successions. Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement...
Résultat n°20	1 media	État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.	Cote 2E141	Date 1763	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Réparations aux églises et presbytères. État des réparations des églises et presbytères faites...
Résultat n°21	1 media	Réfection des chemins de Lyon en Dombes	Cote 2E138	Date 1713	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Réfection des chemins de Lyon en Dombes
Résultat n°22	1 media	Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.	Cote 2E137	Date 1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier...
Résultat n°23	1 media	Règlement contre les vagabonds.	Cote 2E136	Date 1724	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Règlement contre les vagabonds.
Résultat n°24	1 media	Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.	Cote 2E135	Date 1732	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Demande de permission par les fermiers généraux de...
Résultat n°25	1 media	Droit de prisée.	Cote 2E132	Date 1715	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Opposition du Franc Lyonnais à divers autres droits. Droit de prisée.
Résultat n°26	1 media	Affaire Laurence.	Cote 2E123	Date 1756	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Affaire Laurence.
Résultat n°27	1 media	Affaire Billiot.	Cote 2E121	Date 1643	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Affaire Billiot.
Résultat n°28	1 media	Affaire Chamar.	Cote 2E119	Date 1727	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Affaire Chamar.
Résultat n°29	1 media	Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.	Cote 2E112	Date 1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Taille. Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés...
Résultat n°30	1 media	Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.	Cote 2E111	Date 1613-1744	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Taille. Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains...
Résultat n°31	1 media	Saint-Jean-de-Thurigneux.	Cote 2E110	Date 1711/1745	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°32	1 media	Saint-Bernard	Cote 2E108	Date 1757	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Saint-Bernard
Résultat n°33	1 media	Rochetaillée.	Cote 2E107	Date 1748	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Rochetaillée.
Résultat n°34	1 media	Croix-Rousse.	Cote 2E102	Date 1736	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Croix-Rousse.
Résultat n°35	1 media	Caluire-le-Vernay.	Cote 2E100	Date 1747	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Caluire-le-Vernay.
Résultat n°36	1 media	Bernoud.	Cote 2E99	Date 1725/1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Bernoud.
Résultat n°37	1 media	Saint-Jean-de-Thurigneux.	Cote 2E96	Date 1773/1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°38	1 media	Saint-Bernard.	Cote 2E94	Date 1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Saint-Bernard.
Résultat n°39	1 media	Neuville.	Cote 2E91	Date 1750/1763	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Neuville.
Résultat n°40	1 media	Fleurieu-sur-Saône.	Cote 2E88	Date 1755	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°41	1 media	Cuire-La-Croix-Rousse.	Cote 2E87	Date 1755	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Cuire-La-Croix-Rousse.
Résultat n°42	1 media	Caluire.	Cote 2E85	Date 1750/1752	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Caluire.
Résultat n°43	1 media	Désignation des adjudicataires pour les différentes paroisses.	Cote 2E83	Date 1725	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Impositions du cinquantième. Désignation des adjudicataires pour les différentes...
Résultat n°44	1 media	Saint-Jean-de-Thurigneux.	Cote 2E80	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°45	1 media	Saint-Didier-sur-Formans.	Cote 2E79	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Saint-Didier-sur-Formans.
Résultat n°46	1 media	Saint-Bernard.	Cote 2E78	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Saint-Bernard.
Résultat n°47	1 media	Neuville.	Cote 2E76	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Neuville.
Résultat n°48	1 media	Fontaines-sur-Saône.	Cote 2E74	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Fontaines-sur-Saône.
Résultat n°49	1 media	Civrieux.	Cote 2E71	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Civrieux.
Résultat n°50	1 media	Répartition.	Cote 2E69	Date 1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Répartition.
Résultat n°51	1 media	Saint-Jean-de-Thurigneux.	Cote 2E55	Date 1735	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Rôles. Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°52	1 media	Genay.	Cote 2E54	Date 1734	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Rôles. Genay.
Résultat n°53	1 media	Fontaines.	Cote 2E53	Date 1735	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Rôles. Fontaines.
Résultat n°54	1 media	Cuire-La-Croix-Rousse.	Cote 2E51	Date 1735	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Rôles. Cuire-La-Croix-Rousse.
Résultat n°55	1 media	Élections et démissions de syndics, députés et procureurs.	Cote 2E32	Date 1710/1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Assemblées générales et syndics. Élections et démissions de syndics, députés et procureurs.
Résultat n°56	1 media	Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.	Cote 2E30	Date 1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Assemblées générales et syndics. Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...
Résultat n°57	1 media	N°23	Cote 2E28/24	Date 1788-1790	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°23
Résultat n°58	1 media	N°22	Cote 2E28/23	Date 1788-1790	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE, SAONE (RIVIERE), FLEURIEU-SUR-SAONE (EGLISE), FLEURIEU-SUR-SAONE (FOUR)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°22
Résultat n°59	1 media	N°21	Cote 2E28/22	Date 1788-1790	Lieu MONTANAY, SAONE (RIVIERE), AUMONE (TERRE), PUTTET (FOUR), COITTE (FONTAINE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°21
Résultat n°60	1 media	N°20	Cote 2E28/21	Date 1788-1790	Lieu GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°20
Résultat n°61	1 media	N°19	Cote 2E28/20	Date 1788-1790	Lieu GENAY, BRESSON (RUISSEAU), MALPAS (RUISSEAU), MINIMES (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°19
Résultat n°62	1 media	N°18	Cote 2E28/19	Date 1788-1790	Lieu GENAY, HAYE (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°18
Résultat n°63	1 media	N°17	Cote 2E28/18	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°17
Résultat n°64	1 media	N°16	Cote 2E28/17	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°16
Résultat n°65	1 media	N°15	Cote 2E28/16	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°15
Résultat n°66	1 media	N°14	Cote 2E28/15	Date 1788-1790	Lieu GENAY, MINIMES (PRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°14
Résultat n°67	1 media	N°13	Cote 2E28/14	Date 1788-1790	Lieu GENAY, JONCHERES (RUISSEAU), GENAY (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°13
Résultat n°68	1 media	N°12	Cote 2E28/13	Date 1788-1790	Lieu GENAY, MINIMES (TERRE), SAONE (RIVIERE), GENAY (RUISSEAU), SAINT-SACREMENT (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°12
Résultat n°69	1 media	N°11	Cote 2E28/12	Date 1788-1790	Lieu GENAY, GENAY (RUISSEAU), SAONE (RIVIERE), DOMBES (PRINCIPAUTE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°11
Résultat n°70	1 media	N°10	Cote 2E28/11	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAONE (RIVIERE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°10
Résultat n°71	1 media	N°9	Cote 2E28/10	Date 1788-1790	Lieu GENAY, RANCE	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°9
Résultat n°72	1 media	N°8	Cote 2E28/9	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAINT-NIZIER (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), RANCE	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°8
Résultat n°73	1 media	N°7	Cote 2E28/8	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAONE (RIVIERE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°7
Résultat n°74	1 media	N°6	Cote 2E28/7	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, SAONE (RIVIERE), SAINT-SACREMENT (TERRE), CHARITE (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°6
Résultat n°75	1 media	N°5	Cote 2E28/6	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°5
Résultat n°76	1 media	N°4	Cote 2E28/5	Date 1788-1790	Lieu GENAY, MINIMES (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), GENAY (CHÂTEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°4
Résultat n°77	1 media	N°3	Cote 2E28/4	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, NEUVILLE (EGLISE), NEUVILLE (BOURG), SAINT-NIZIER (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°3
Résultat n°78	1 media	N°2	Cote 2E28/3	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°2
Résultat n°79	1 media	N°1	Cote 2E28/2	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE (EGLISE), NEUVILLE-SUR-SAONE (CURE), NEUVILLE-SUR-SAONE (BOURG), SAONE (PORTE), LYON (PORTE), OMBREVAL (PORTE), GRANDE RUE, PECHERIE (RUE), REMPARTS (RUELLE), CHARITE (RUE), BOUTE FICHE CUL (RUE), CHASSAGNE (RUE), CHARITE (PLACE), NOTRE-DAME (PLACE), SAINT-VINCENT (IMPASSE), PORT (RUE), BOURG BILLION (RUE), MERCIERE (RUE), EMILE-ZOLA (RUE), PASTEUR (QUAI), AMPERE (PLACE), VICTOR-HUGO (RUE), REPUBLIQUE (RUE), LUCIE-GUIMET (RUE), GARE (AVENUE), LEFEVRE (RUE), BIRON (RUE), PIERRE-DUGELAY (RUE), ABBE-CATTET (RUE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°1
Résultat n°80	1 media	Plan topographique des paroisses de Neuville Genay	Cote 2E28/1	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, MONTANAY, GENAY (PAROISSE), GENAY (BIEF), GENAY (CHÂTEAU), NEUVILLE (PAROISSE), NEUVILLE (CHÂTEAU), NEUVILLE (EGLISE), MONTANAY (PAROISSE), FLEURIEI-SUR-SAONE (PAROISSE), SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU), GORGEAT (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville Plan topographique des paroisses de Neuville Genay

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Rôle des tailles.

Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

Rôle de taille de Saint-Martin-de-Cornas (Rhône).

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Emprunt forcé de l'an IV.

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contre Jean Tamien.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contre François et Pierre Barrel.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Des pensions dues à l'aumône de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Inventaire des titres de la confrérie.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

État des réparations des églises et presbytères faites par l'autorité du lieutenant-général.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Réfection des chemins de Lyon en Dombes

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Alignement accordé à MM. Lagarde, Chomel, Chevalier et Gayet.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Règlement contre les vagabonds.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Demande de permission par les fermiers généraux de mettre une brigade à Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Droit de prisée.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Affaire Laurence.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Affaire Billiot.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Affaire Chamar.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Enquête du syndic général Versat sur les impôts levés en 1787.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Bernard

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Rochetaillée.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Croix-Rousse.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Caluire-le-Vernay.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Bernoud.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Bernard.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Fleurieu-sur-Saône.