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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Matrices individuelles.

1 media

Matrices individuelles.
Cote
5765W/2
 Date
1938-1956
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • Matrices individuelles.
2
États des sommes imposées par secteur de perception.

1 media

États des sommes imposées par secteur de perception.
Cote
5765W/1
 Date
1938-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5765W - Direction départementale des contributions...

  • États des sommes imposées par secteur de perception.
3
7 janvier 1985-23 juin 1986.

1 media

7 janvier 1985-23 juin 1986.
Cote
4075W211
 Date
1985-1986
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 7 janvier 1985-23 juin 1986.
4
8 janvier-10 avril 1970.

1 media

8 janvier-10 avril 1970.
Cote
4075W210
 Date
1970
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Déclarations de successions.
  • 8 janvier-10 avril 1970.
5
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
4075W209
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • Q-Z.
6
H-P.

1 media

H-P.
Cote
4075W208
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • H-P.
7
D-G.

1 media

D-G.
Cote
4075W207
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • D-G.
8
A-C.

1 media

A-C.
Cote
4075W206
 Date
1983
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1983.
  • A-C.
9
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
4075W205
 Date
1982
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • Q-Z.
10
L-P.

1 media

L-P.
Cote
4075W204
 Date
1982
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • L-P.
11
D-K.

1 media

D-K.
Cote
4075W203
 Date
1982
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • D-K.
12
A-C.

1 media

A-C.
Cote
4075W202
 Date
1982
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1982.
  • A-C.
13
Q-Z.

1 media

Q-Z.
Cote
4075W201
 Date
1981
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Q-Z.
14
L-P.

1 media

L-P.
Cote
4075W200
 Date
1981
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • L-P.
15
Dag-Ko.

1 media

Dag-Ko.
Cote
4075W199
 Date
1981
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • Dag-Ko.
16
A-C.

1 media

A-C.
Cote
4075W198
 Date
1981
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1981.
  • A-C.
17
Ro-Z.

1 media

Ro-Z.
Cote
4075W197
 Date
1980
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Ro-Z.
18
Mi-Ri.

1 media

Mi-Ri.
Cote
4075W196
 Date
1980
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Mi-Ri.
19
H-Me.

1 media

H-Me.
Cote
4075W195
 Date
1980
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • H-Me.
20
Do-G.

1 media

Do-G.
Cote
4075W194
 Date
1980
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE CIVIL PUBLIC, DECLARATION DE SUCCESSION

  • Contexte : 4075W - Direction de l'enregistrement, des domaines...

  • Fiches de décès.
  • 1980.
  • Do-G.