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Résultats de la recherche

Résultat n°1
G-L.

1 media

G-L.

Date

1962-1976

Cote

5958W/38

Résultat n°2
Documentation.

1 media

Documentation.

Date

1971-1997

Cote

5951W/56

Résultat n°3
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

Date

1986-1988

Cote

5951W/55

Résultat n°4
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.

Date

1993-1995

Cote

5951W/54

Résultat n°5
Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

1 media

Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

Date

1979

Cote

5951W/53

Résultat n°6
Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

1 media

Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

Date

1985

Cote

5951W/52

Résultat n°7
Sentiers de randonnée, balisage.

1 media

Sentiers de randonnée, balisage.

Date

1981-1985

Cote

5951W/51

Résultat n°8
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

Date

1974-1985

Cote

5951W/50

Résultat n°9
Forêt La Pyramide.

1 media

Forêt La Pyramide.

Date

1983-1984

Cote

5951W/49

Résultat n°10
Forêt de Pully.

1 media

Forêt de Pully.

Date

1994-1996

Cote

5951W/48

Résultat n°11
Forêt de la Cantinière.

1 media

Forêt de la Cantinière.

Date

1982-1983

Cote

5951W/47

Résultat n°12
Forêt d'Avenas.

1 media

Forêt d'Avenas.

Date

1982-1997

Cote

5951W/46

Résultat n°13
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.

Date

1998

Cote

5951W/45

Résultat n°14
Forêt d'Amplepuis.

1 media

Forêt d'Amplepuis.

Date

1981

Cote

5951W/44

Résultat n°15
Équipement et entretien, attribution de subventions.

1 media

Équipement et entretien, attribution de subventions.

Date

1993-1998

Cote

5951W/43

Résultat n°16
Routes et pistes forestières, création et entretien.

1 media

Routes et pistes forestières, création et entretien.

Date

sd

Cote

5951W/42

Résultat n°17
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.

Date

2000-2002

Cote

5951W/41

Résultat n°18
G-W.

1 media

G-W.

Date

1964-1976

Cote

5951W/40

Résultat n°19
B-F.

1 media

B-F.

Date

1963-1991

Cote

5951W/39

Résultat n°20
B-D.

1 media

B-D.

Date

1963-1976

Cote

5951W/37

Résultat n°21
Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

1 media

Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

Date

1981-1985

Cote

5951W/36

Résultat n°22
Commune de Rivolet.

1 media

Commune de Rivolet.

Date

1963-1982

Cote

5951W/35

Résultat n°23
Commune de Létra.

1 media

Commune de Létra.

Date

1978-1982

Cote

5951W/34

Résultat n°24
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.

Date

1981-1982

Cote

5951W/33

Résultat n°25
Commune de Chambost-Allières.

1 media

Commune de Chambost-Allières.

Date

1971-1989

Cote

5951W/32

Résultat n°26
Commune de Ternand.

1 media

Commune de Ternand.

Date

1933-1985

Cote

5951W/31

Résultat n°27
Commune de Saint-Vérand.

1 media

Commune de Saint-Vérand.

Date

1938-1989

Cote

5951W/30

Résultat n°28
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.

Date

1955

Cote

5951W/29

Résultat n°29
Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

1 media

Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

Date

1940-1988

Cote

5951W/28

Résultat n°30
Commune de Saint-Appolinaire.

1 media

Commune de Saint-Appolinaire.

Date

1985-1986

Cote

5951W/27

Résultat n°31
Commune de Dième.

1 media

Commune de Dième.

Date

1948-1981

Cote

5951W/26

Résultat n°32
Commune de Chamelet.

1 media

Commune de Chamelet.

Date

1955-1982

Cote

5951W/25

Résultat n°33
L-P.

1 media

L-P.

Date

1973-1982

Cote

5951W/24

Résultat n°34
B-J.

1 media

B-J.

Date

1951-1980

Cote

5951W/23

Résultat n°35
Commune d'Ouroux.

1 media

Commune d'Ouroux.

Date

1931-1968

Cote

5951W/22

Résultat n°36
Commune des Ardillats.

1 media

Commune des Ardillats.

Date

1979-1980

Cote

5951W/21

Résultat n°37
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.

Date

1963-1968

Cote

5951W/20

Résultat n°38
Commune de Fleurie.

1 media

Commune de Fleurie.

Date

1957-1966

Cote

5951W/19

Résultat n°39
Commune de Chiroubles.

1 media

Commune de Chiroubles.

Date

1971-1978

Cote

5951W/18

Résultat n°40
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.

Date

1969-1981

Cote

5951W/17

Résultat n°41
Commune d'Avenas.

1 media

Commune d'Avenas.

Date

1955-1986

Cote

5951W/16

Résultat n°42
Commune de Machezal.

1 media

Commune de Machezal.

Date

1970-1971

Cote

5951W/15

Résultat n°43
Commune d'Amplepuis.

1 media

Commune d'Amplepuis.

Date

1952-1973

Cote

5951W/14

Résultat n°44
Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

1 media

Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

Date

1977-1978

Cote

5951W/13

Résultat n°45
Vente aux enchères, adjudication.

1 media

Vente aux enchères, adjudication.

Date

1978-1984

Cote

5951W/12

Résultat n°46
Acquisition des parcelles.

1 media

Acquisition des parcelles.

Date

1931-1971

Cote

5951W/11

Résultat n°47
Délimitation.

1 media

Délimitation.

Date

1980-1998

Cote

5951W/10

Résultat n°48
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.

Date

1977-1998

Cote

5951W/9

Résultat n°49
État des lieux.

1 media

État des lieux.

Date

1965-2004

Cote

5951W/8

Résultat n°50
Origines de propriété.

1 media

Origines de propriété.

Date

1936-1960

Cote

5951W/7

Résultat n°51
Immobilier.

1 media

Immobilier.

Date

1968-1990

Cote

5951W/6

Résultat n°52
Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

1 media

Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

Date

1974-1985

Cote

5951W/5

Résultat n°53
Finances et budgets.

1 media

Finances et budgets.

Date

1947-1994

Cote

5951W/4

Résultat n°54
Commissions des forêts départementales.

1 media

Commissions des forêts départementales.

Date

1984-1995

Cote

5951W/3

Résultat n°55
Office national des forêts (ONF), conventions.

1 media

Office national des forêts (ONF), conventions.

Date

1966-1989

Cote

5951W/2

Résultat n°56
Politique forestière du département.

1 media

Politique forestière du département.

Date

1947-1995

Cote

5951W/1

Résultat n°57
Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention des agriculteurs, diffusion.

1 media

Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention des agriculteurs, diffusion.

Date

1941​

Cote

3656W31

Résultat n°58
  Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution de subventions.

1 media

  Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution de subventions.

Date

1931-1946

Cote

3566W258

Résultat n°59
Exposition internationale d’agriculture de Rome.

1 media

Exposition internationale d’agriculture de Rome.

Date

1953

Cote

3556W293

Résultat n°60
Exposition internationale du bois.

1 media

Exposition internationale du bois.

Date

1951

Cote

3556W292

Résultat n°61
Congrès international du châtaignier.

1 media

Congrès international du châtaignier.

Date

1950

Cote

3556W291

Résultat n°62
Prix agricoles.

1 media

Prix agricoles.

Date

1944-1945

Cote

3556W290

Résultat n°63
Réglementation et recensement.

1 media

Réglementation et recensement.

Date

1946-1950

Cote

3556W289

Résultat n°64
Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation et contrôle.

1 media

Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation et contrôle.

Date

1941-1946

Cote

3556W288

Résultat n°65
Concession et travaux de captage de sources. 

1 media

Concession et travaux de captage de sources. 

Date

1954-1955

Cote

3556W287

Résultat n°66
Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement d’accès.

1 media

Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement d’accès.

Date

1949-1960

Cote

3556W286

Résultat n°67
Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison forestière.

1 media

Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison forestière.

Date

1941-1952

Cote

3556W285

Résultat n°68
Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.

1 media

Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.

Date

1950-1960

Cote

3556W284

Résultat n°69
Impositions.

1 media

Impositions.

Date

1943-1951

Cote

3556W283

Résultat n°70
Subventions accordées au département sur le produit des jeux pour reboisement.

1 media

Subventions accordées au département sur le produit des jeux pour reboisement.

Date

1940-1948

Cote

3556W282

Résultat n°71
Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions budgétaires. 

1 media

Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions budgétaires. 

Date

1946-1960

Cote

3556W281

Résultat n°72
Fixation du taux d’escompte pour les adjudications libérées par anticipation.

1 media

Fixation du taux d’escompte pour les adjudications libérées par anticipation.

Date

1946-1950

Cote

3556W280

Résultat n°73
1950-1957

1 media

1950-1957

Date

1950-1957

Cote

3556W279

Résultat n°74
1943-1949

1 media

1943-1949

Date

1943-1949

Cote

3556W278

Résultat n°75
Coupes délivrées en nature.                                                                         

1 media

Coupes délivrées en nature.                                                                         

Date

1942-1949

Cote

3556W277

Résultat n°76
Coupes d’amélioration.

1 media

Coupes d’amélioration.

Date

1941-1953

Cote

3556W276

Résultat n°77
Vente de coupes affouagères communales, réglementation et organisation.

1 media

Vente de coupes affouagères communales, réglementation et organisation.

Date

1939-1946

Cote

3556W275

Résultat n°78
  Recensement des propriétés boisées (bois, forêts, terrains à boiser).

1 media

  Recensement des propriétés boisées (bois, forêts, terrains à boiser).

Date

1940-1943

Cote

3556W274

Résultat n°79
Fixation du taux de la journée de prestation en matière de délits forestiers.

1 media

Fixation du taux de la journée de prestation en matière de délits forestiers.

Date

1941-1944

Cote

3556W273

Résultat n°80
Création de la commission de stabilisation des salaires.

1 media

Création de la commission de stabilisation des salaires.

Date

1941-1942

Cote

3556W272