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1 445 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
G-L.

1 media

G-L.
Cote
5958W/38
 Date
1962-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Lamure-sur-Azergues.
  • G-L.
Résultat n°2
Documentation.

1 media

Documentation.
Cote
5951W/56
 Date
1971-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Documentation.
Résultat n°3
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.
Cote
5951W/55
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...
Résultat n°4
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.
Cote
5951W/54
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Coupes de bois, adjudications.
Résultat n°5
Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

1 media

Commune de Létra, extension des boisements en résineux.
Cote
5951W/53
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.
Résultat n°6
Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

1 media

Forêt de Longeval, installation d'un rucher.
Cote
5951W/52
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt de Longeval, installation d'un rucher.
Résultat n°7
Sentiers de randonnée, balisage.

1 media

Sentiers de randonnée, balisage.
Cote
5951W/51
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Sentiers de randonnée, balisage.
Résultat n°8
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).
Cote
5951W/50
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...
Résultat n°9
Forêt La Pyramide.

1 media

Forêt La Pyramide.
Cote
5951W/49
 Date
1983-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt La Pyramide.
Résultat n°10
Forêt de Pully.

1 media

Forêt de Pully.
Cote
5951W/48
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Pully.
Résultat n°11
Forêt de la Cantinière.

1 media

Forêt de la Cantinière.
Cote
5951W/47
 Date
1982-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de la Cantinière.
Résultat n°12
Forêt d'Avenas.

1 media

Forêt d'Avenas.
Cote
5951W/46
 Date
1982-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt d'Avenas.
Résultat n°13
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.
Cote
5951W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Brou.
Résultat n°14
Forêt d'Amplepuis.

1 media

Forêt d'Amplepuis.
Cote
5951W/44
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt d'Amplepuis.
Résultat n°15
Équipement et entretien, attribution de subventions.

1 media

Équipement et entretien, attribution de subventions.
Cote
5951W/43
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Équipement et entretien, attribution de subventions.
Résultat n°16
Routes et pistes forestières, création et entretien.

1 media

Routes et pistes forestières, création et entretien.
Cote
5951W/42
 Date
sd
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Routes et pistes forestières, création et entretien.
Résultat n°17
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.
Cote
5951W/41
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Cessions de parcelles départementales.
Résultat n°18
G-W.

1 media

G-W.
Cote
5951W/40
 Date
1964-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
  • G-W.
Résultat n°19
B-F.

1 media

B-F.
Cote
5951W/39
 Date
1963-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
  • B-F.
Résultat n°20
B-D.

1 media

B-D.
Cote
5951W/37
 Date
1963-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Pyramide.
  • Commune de Lamure-sur-Azergues.
  • B-D.
Résultat n°21
Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

1 media

Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
Cote
5951W/36
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
Résultat n°22
Commune de Rivolet.

1 media

Commune de Rivolet.
Cote
5951W/35
 Date
1963-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Rivolet.
Résultat n°23
Commune de Létra.

1 media

Commune de Létra.
Cote
5951W/34
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Létra.
Résultat n°24
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.
Cote
5951W/33
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°25
Commune de Chambost-Allières.

1 media

Commune de Chambost-Allières.
Cote
5951W/32
 Date
1971-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Chambost-Allières.
Résultat n°26
Commune de Ternand.

1 media

Commune de Ternand.
Cote
5951W/31
 Date
1933-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Ternand.
Résultat n°27
Commune de Saint-Vérand.

1 media

Commune de Saint-Vérand.
Cote
5951W/30
 Date
1938-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Vérand.
Résultat n°28
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.
Cote
5951W/29
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°29
Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

1 media

Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.
Cote
5951W/28
 Date
1940-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.
Résultat n°30
Commune de Saint-Appolinaire.

1 media

Commune de Saint-Appolinaire.
Cote
5951W/27
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Appolinaire.
Résultat n°31
Commune de Dième.

1 media

Commune de Dième.
Cote
5951W/26
 Date
1948-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Dième.
Résultat n°32
Commune de Chamelet.

1 media

Commune de Chamelet.
Cote
5951W/25
 Date
1955-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Chamelet.
Résultat n°33
L-P.

1 media

L-P.
Cote
5951W/24
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • L-P.
Résultat n°34
B-J.

1 media

B-J.
Cote
5951W/23
 Date
1951-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • B-J.
Résultat n°35
Commune d'Ouroux.

1 media

Commune d'Ouroux.
Cote
5951W/22
 Date
1931-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune d'Ouroux.
Résultat n°36
Commune des Ardillats.

1 media

Commune des Ardillats.
Cote
5951W/21
 Date
1979-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune des Ardillats.
Résultat n°37
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.
Cote
5951W/20
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Lantignié.
Résultat n°38
Commune de Fleurie.

1 media

Commune de Fleurie.
Cote
5951W/19
 Date
1957-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Fleurie.
Résultat n°39
Commune de Chiroubles.

1 media

Commune de Chiroubles.
Cote
5951W/18
 Date
1971-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Chiroubles.
Résultat n°40
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.
Cote
5951W/17
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Beaujeu.
Résultat n°41
Commune d'Avenas.

1 media

Commune d'Avenas.
Cote
5951W/16
 Date
1955-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune d'Avenas.
Résultat n°42
Commune de Machezal.

1 media

Commune de Machezal.
Cote
5951W/15
 Date
1970-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Amplepuis.
  • Commune de Machezal.
Résultat n°43
Commune d'Amplepuis.

1 media

Commune d'Amplepuis.
Cote
5951W/14
 Date
1952-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Amplepuis.
  • Commune d'Amplepuis.
Résultat n°44
Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

1 media

Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).
Cote
5951W/13
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de...
Résultat n°45
Vente aux enchères, adjudication.

1 media

Vente aux enchères, adjudication.
Cote
5951W/12
 Date
1978-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Vente aux enchères, adjudication.
Résultat n°46
Acquisition des parcelles.

1 media

Acquisition des parcelles.
Cote
5951W/11
 Date
1931-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Acquisition des parcelles.
Résultat n°47
Délimitation.

1 media

Délimitation.
Cote
5951W/10
 Date
1980-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Délimitation.
Résultat n°48
Droits d'usage.

1 media

Droits d'usage.
Cote
5951W/9
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Droits d'usage.
Résultat n°49
État des lieux.

1 media

État des lieux.
Cote
5951W/8
 Date
1965-2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • État des lieux.
Résultat n°50
Origines de propriété.

1 media

Origines de propriété.
Cote
5951W/7
 Date
1936-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Origines de propriété.
Résultat n°51
Immobilier.

1 media

Immobilier.
Cote
5951W/6
 Date
1968-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Immobilier.
Résultat n°52
Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

1 media

Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.
Cote
5951W/5
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.
Résultat n°53
Finances et budgets.

1 media

Finances et budgets.
Cote
5951W/4
 Date
1947-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Finances et budgets.
Résultat n°54
Commissions des forêts départementales.

1 media

Commissions des forêts départementales.
Cote
5951W/3
 Date
1984-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Commissions des forêts départementales.
Résultat n°55
Office national des forêts (ONF), conventions.

1 media

Office national des forêts (ONF), conventions.
Cote
5951W/2
 Date
1966-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Office national des forêts (ONF), conventions.
Résultat n°56
Politique forestière du département.

1 media

Politique forestière du département.
Cote
5951W/1
 Date
1947-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Fonctionnement général.
  • Politique forestière du département.
Résultat n°57
Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention des agriculteurs, diffusion.

1 media

Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention des agriculteurs, diffusion.
Cote
3656W31
 Date
1941​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Administrations agricoles.
  • Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention...
Résultat n°58
  Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution de subventions.

1 media

  Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution de subventions.
Cote
3566W258
 Date
1931-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Soutien et protection de l'agriculture.
  • Assurance et mutualité agricole.
  •   Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution...
Résultat n°59
Exposition internationale d’agriculture de Rome.

1 media

Exposition internationale d’agriculture de Rome.
Cote
3556W293
 Date
1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Distribution de produits agricoles et promotion de...
  • Expositions et congrès.
  • Exposition internationale d’agriculture de Rome.
Résultat n°60
Exposition internationale du bois.

1 media

Exposition internationale du bois.
Cote
3556W292
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Distribution de produits agricoles et promotion de...
  • Expositions et congrès.
  • Exposition internationale du bois.
Résultat n°61
Congrès international du châtaignier.

1 media

Congrès international du châtaignier.
Cote
3556W291
 Date
1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Distribution de produits agricoles et promotion de...
  • Expositions et congrès.
  • Congrès international du châtaignier.
Résultat n°62
Prix agricoles.

1 media

Prix agricoles.
Cote
3556W290
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Distribution de produits agricoles et promotion de...
  • Prix agricoles.
Résultat n°63
Réglementation et recensement.

1 media

Réglementation et recensement.
Cote
3556W289
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Distribution de produits agricoles et promotion de...
  • Foires et marchés.
  • Réglementation et recensement.
Résultat n°64
Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation et contrôle.

1 media

Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation et contrôle.
Cote
3556W288
 Date
1941-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Distribution de produits agricoles et promotion de...
  • Foires et marchés.
  • Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation...
Résultat n°65
Concession et travaux de captage de sources. 

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Concession et travaux de captage de sources. 
Cote
3556W287
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Acquisitions et travaux.
  • Concession et travaux de captage de sources. 
Résultat n°66
Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement d’accès.

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Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement d’accès.
Cote
3556W286
 Date
1949-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Acquisitions et travaux.
  • Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement...
Résultat n°67
Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison forestière.

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Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison forestière.
Cote
3556W285
 Date
1941-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Acquisitions et travaux.
  • Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison...
Résultat n°68
Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.

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Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.
Cote
3556W284
 Date
1950-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.
Résultat n°69
Impositions.

1 media

Impositions.
Cote
3556W283
 Date
1943-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Impositions.
Résultat n°70
Subventions accordées au département sur le produit des jeux pour reboisement.

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Subventions accordées au département sur le produit des jeux pour reboisement.
Cote
3556W282
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Subventions accordées au département sur le produit...
Résultat n°71
Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions budgétaires. 

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Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions budgétaires. 
Cote
3556W281
 Date
1946-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts départementales.
  • Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions...
Résultat n°72
Fixation du taux d’escompte pour les adjudications libérées par anticipation.

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Fixation du taux d’escompte pour les adjudications libérées par anticipation.
Cote
3556W280
 Date
1946-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  • Coupes de bois.
  • Fixation du taux d’escompte pour les adjudications...
Résultat n°73
1950-1957

1 media

1950-1957
Cote
3556W279
 Date
1950-1957
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  • Coupes de bois.
  • Demandes de coupes et adjudications.
  • 1950-1957
Résultat n°74
1943-1949

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1943-1949
Cote
3556W278
 Date
1943-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  • Coupes de bois.
  • Demandes de coupes et adjudications.
  • 1943-1949
Résultat n°75
Coupes délivrées en nature.                                                                         

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Coupes délivrées en nature.                                                                         
Cote
3556W277
 Date
1942-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  • Coupes de bois.
  • Coupes délivrées en nature.                                                                         
Résultat n°76
Coupes d’amélioration.

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Coupes d’amélioration.
Cote
3556W276
 Date
1941-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  • Coupes de bois.
  • Coupes d’amélioration.
Résultat n°77
Vente de coupes affouagères communales, réglementation et organisation.

1 media

Vente de coupes affouagères communales, réglementation et organisation.
Cote
3556W275
 Date
1939-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  • Coupes de bois.
  • Vente de coupes affouagères communales, réglementation...
Résultat n°78
  Recensement des propriétés boisées (bois, forêts, terrains à boiser).

1 media

  Recensement des propriétés boisées (bois, forêts, terrains à boiser).
Cote
3556W274
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Forêts des communes et des établissements publics.
  •   Recensement des propriétés boisées (bois, forêts,...
Résultat n°79
Fixation du taux de la journée de prestation en matière de délits forestiers.

1 media

Fixation du taux de la journée de prestation en matière de délits forestiers.
Cote
3556W273
 Date
1941-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Organisation professionnelle.
  • Fixation du taux de la journée de prestation en matière...
Résultat n°80
Création de la commission de stabilisation des salaires.

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Création de la commission de stabilisation des salaires.
Cote
3556W272
 Date
1941-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

  • Forêts.
  • Organisation professionnelle.
  • Création de la commission de stabilisation des salaires.