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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    G-L.

    1 media

    G-L.

    Date

    1962-1976

    Cote

    5958W/38

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • G-L.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1997

    Cote

    5951W/56

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Documentation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    1 media

    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    Date

    1986-1988

    Cote

    5951W/55

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    1 media

    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Date

    1979

    Cote

    5951W/53

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    1 media

    Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    Date

    1985

    Cote

    5951W/52

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Sentiers de randonnée, balisage.

    1 media

    Sentiers de randonnée, balisage.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/51

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Sentiers de randonnée, balisage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    1 media

    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/50

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Forêt La Pyramide.

    1 media

    Forêt La Pyramide.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5951W/49

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt La Pyramide.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Forêt de Pully.

    1 media

    Forêt de Pully.

    Date

    1994-1996

    Cote

    5951W/48

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Pully.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Forêt de la Cantinière.

    1 media

    Forêt de la Cantinière.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5951W/47

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de la Cantinière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Forêt d'Avenas.

    1 media

    Forêt d'Avenas.

    Date

    1982-1997

    Cote

    5951W/46

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Forêt d'Amplepuis.

    1 media

    Forêt d'Amplepuis.

    Date

    1981

    Cote

    5951W/44

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    1 media

    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Date

    1993-1998

    Cote

    5951W/43

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    1 media

    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Date

    sd

    Cote

    5951W/42

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    G-W.

    1 media

    G-W.

    Date

    1964-1976

    Cote

    5951W/40

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • G-W.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    B-F.

    1 media

    B-F.

    Date

    1963-1991

    Cote

    5951W/39

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • B-F.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    B-D.

    1 media

    B-D.

    Date

    1963-1976

    Cote

    5951W/37

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • B-D.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    1 media

    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/36

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22
    Commune de Rivolet.

    1 media

    Commune de Rivolet.

    Date

    1963-1982

    Cote

    5951W/35

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Rivolet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23
    Commune de Létra.

    1 media

    Commune de Létra.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5951W/34

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Létra.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25
    Commune de Chambost-Allières.

    1 media

    Commune de Chambost-Allières.

    Date

    1971-1989

    Cote

    5951W/32

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Chambost-Allières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26
    Commune de Ternand.

    1 media

    Commune de Ternand.

    Date

    1933-1985

    Cote

    5951W/31

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Ternand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27
    Commune de Saint-Vérand.

    1 media

    Commune de Saint-Vérand.

    Date

    1938-1989

    Cote

    5951W/30

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Vérand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1940-1988

    Cote

    5951W/28

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30
    Commune de Saint-Appolinaire.

    1 media

    Commune de Saint-Appolinaire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5951W/27

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Appolinaire.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Commune de Dième.

    1 media

    Commune de Dième.

    Date

    1948-1981

    Cote

    5951W/26

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Dième.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32
    Commune de Chamelet.

    1 media

    Commune de Chamelet.

    Date

    1955-1982

    Cote

    5951W/25

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Chamelet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1973-1982

    Cote

    5951W/24

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • L-P.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34
    B-J.

    1 media

    B-J.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5951W/23

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • B-J.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35
    Commune d'Ouroux.

    1 media

    Commune d'Ouroux.

    Date

    1931-1968

    Cote

    5951W/22

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune d'Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Commune des Ardillats.

    1 media

    Commune des Ardillats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5951W/21

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune des Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38
    Commune de Fleurie.

    1 media

    Commune de Fleurie.

    Date

    1957-1966

    Cote

    5951W/19

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Fleurie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39
    Commune de Chiroubles.

    1 media

    Commune de Chiroubles.

    Date

    1971-1978

    Cote

    5951W/18

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Chiroubles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40
    Commune de Beaujeu.

    1 media

    Commune de Beaujeu.

    Date

    1969-1981

    Cote

    5951W/17

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière