Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 430
  • 67
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 1 010
  • 293
  • 56
  • 20
  • 16
Afficher plus
Producteurs
  • 20
  • 3
Sujets
  • 1 445
  • 1 320
  • 1 304
  • 1 018
  • 1 017
Afficher plus
Lieux
  • 181
  • 151
  • 28
  • 22
  • 18
Afficher plus
Personnes
  • 1 010
  • 1 010
  • 1 010
  • 1 010
  • 1 010
Afficher plus
Période
  • 1
  • 18
  • 716
  • 888
  • 13
Typologies
  • 1 010
  • 37
  • 25
  • 16
  • 13
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

1 445 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    G-L.

    1 media

    G-L.

    Date

    1962-1976

    Cote

    5958W/38

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • G-L.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Documentation.

    1 media

    Documentation.

    Date

    1971-1997

    Cote

    5951W/56

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Documentation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    1 media

    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    Date

    1986-1988

    Cote

    5951W/55

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  4. Résultat n°4
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    1 media

    Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Date

    1979

    Cote

    5951W/53

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Commune de Létra, extension des boisements en résineux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  6. Résultat n°6
    Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    1 media

    Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    Date

    1985

    Cote

    5951W/52

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt de Longeval, installation d'un rucher.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Sentiers de randonnée, balisage.

    1 media

    Sentiers de randonnée, balisage.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/51

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Sentiers de randonnée, balisage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    1 media

    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/50

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Forêt La Pyramide.

    1 media

    Forêt La Pyramide.

    Date

    1983-1984

    Cote

    5951W/49

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt La Pyramide.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Forêt de Pully.

    1 media

    Forêt de Pully.

    Date

    1994-1996

    Cote

    5951W/48

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Pully.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  11. Résultat n°11
    Forêt de la Cantinière.

    1 media

    Forêt de la Cantinière.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5951W/47

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de la Cantinière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Forêt d'Avenas.

    1 media

    Forêt d'Avenas.

    Date

    1982-1997

    Cote

    5951W/46

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Forêt d'Amplepuis.

    1 media

    Forêt d'Amplepuis.

    Date

    1981

    Cote

    5951W/44

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  15. Résultat n°15
    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    1 media

    Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Date

    1993-1998

    Cote

    5951W/43

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Équipement et entretien, attribution de subventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    1 media

    Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Date

    sd

    Cote

    5951W/42

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Routes et pistes forestières, création et entretien.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    G-W.

    1 media

    G-W.

    Date

    1964-1976

    Cote

    5951W/40

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • G-W.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  19. Résultat n°19
    B-F.

    1 media

    B-F.

    Date

    1963-1991

    Cote

    5951W/39

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.
    • B-F.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    B-D.

    1 media

    B-D.

    Date

    1963-1976

    Cote

    5951W/37

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Pyramide.
    • Commune de Lamure-sur-Azergues.
    • B-D.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  21. Résultat n°21
    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    1 media

    Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Date

    1981-1985

    Cote

    5951W/36

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Saint-Cyr-Le-Chatoux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  22. Résultat n°22
    Commune de Rivolet.

    1 media

    Commune de Rivolet.

    Date

    1963-1982

    Cote

    5951W/35

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Rivolet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  23. Résultat n°23
    Commune de Létra.

    1 media

    Commune de Létra.

    Date

    1978-1982

    Cote

    5951W/34

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Létra.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  24. Résultat n°24
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  25. Résultat n°25
    Commune de Chambost-Allières.

    1 media

    Commune de Chambost-Allières.

    Date

    1971-1989

    Cote

    5951W/32

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Chambost-Allières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  26. Résultat n°26
    Commune de Ternand.

    1 media

    Commune de Ternand.

    Date

    1933-1985

    Cote

    5951W/31

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Ternand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  27. Résultat n°27
    Commune de Saint-Vérand.

    1 media

    Commune de Saint-Vérand.

    Date

    1938-1989

    Cote

    5951W/30

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Vérand.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  28. Résultat n°28
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  29. Résultat n°29
    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    1 media

    Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Date

    1940-1988

    Cote

    5951W/28

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Clément-sous-Valsonne.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  30. Résultat n°30
    Commune de Saint-Appolinaire.

    1 media

    Commune de Saint-Appolinaire.

    Date

    1985-1986

    Cote

    5951W/27

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Appolinaire.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  31. Résultat n°31
    Commune de Dième.

    1 media

    Commune de Dième.

    Date

    1948-1981

    Cote

    5951W/26

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Dième.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  32. Résultat n°32
    Commune de Chamelet.

    1 media

    Commune de Chamelet.

    Date

    1955-1982

    Cote

    5951W/25

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Chamelet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  33. Résultat n°33
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1973-1982

    Cote

    5951W/24

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • L-P.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  34. Résultat n°34
    B-J.

    1 media

    B-J.

    Date

    1951-1980

    Cote

    5951W/23

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • B-J.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  35. Résultat n°35
    Commune d'Ouroux.

    1 media

    Commune d'Ouroux.

    Date

    1931-1968

    Cote

    5951W/22

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune d'Ouroux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  36. Résultat n°36
    Commune des Ardillats.

    1 media

    Commune des Ardillats.

    Date

    1979-1980

    Cote

    5951W/21

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune des Ardillats.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  37. Résultat n°37
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  38. Résultat n°38
    Commune de Fleurie.

    1 media

    Commune de Fleurie.

    Date

    1957-1966

    Cote

    5951W/19

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Fleurie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  39. Résultat n°39
    Commune de Chiroubles.

    1 media

    Commune de Chiroubles.

    Date

    1971-1978

    Cote

    5951W/18

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Chiroubles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  40. Résultat n°40
    Commune de Beaujeu.

    1 media

    Commune de Beaujeu.

    Date

    1969-1981

    Cote

    5951W/17

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  41. Résultat n°41
    Commune d'Avenas.

    1 media

    Commune d'Avenas.

    Date

    1955-1986

    Cote

    5951W/16

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune d'Avenas.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  42. Résultat n°42
    Commune de Machezal.

    1 media

    Commune de Machezal.

    Date

    1970-1971

    Cote

    5951W/15

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Amplepuis.
    • Commune de Machezal.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  43. Résultat n°43
    Commune d'Amplepuis.

    1 media

    Commune d'Amplepuis.

    Date

    1952-1973

    Cote

    5951W/14

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Amplepuis.
    • Commune d'Amplepuis.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  44. Résultat n°44
    Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

    1 media

    Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de Brou).

    Date

    1977-1978

    Cote

    5951W/13

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Projet d'acquisition (forêts de Saint-Vérand et de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  45. Résultat n°45
    Vente aux enchères, adjudication.

    1 media

    Vente aux enchères, adjudication.

    Date

    1978-1984

    Cote

    5951W/12

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Vente aux enchères, adjudication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  46. Résultat n°46
    Acquisition des parcelles.

    1 media

    Acquisition des parcelles.

    Date

    1931-1971

    Cote

    5951W/11

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Acquisition des parcelles.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  47. Résultat n°47
    Délimitation.

    1 media

    Délimitation.

    Date

    1980-1998

    Cote

    5951W/10

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Délimitation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  48. Résultat n°48
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5951W/9

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Droits d'usage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  49. Résultat n°49
    État des lieux.

    1 media

    État des lieux.

    Date

    1965-2004

    Cote

    5951W/8

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • État des lieux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  50. Résultat n°50
    Origines de propriété.

    1 media

    Origines de propriété.

    Date

    1936-1960

    Cote

    5951W/7

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Origines de propriété.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  51. Résultat n°51
    Immobilier.

    1 media

    Immobilier.

    Date

    1968-1990

    Cote

    5951W/6

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Immobilier.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  52. Résultat n°52
    Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

    1 media

    Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/5

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Ressources humaines, statuts des ouvriers forestiers.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  53. Résultat n°53
    Finances et budgets.

    1 media

    Finances et budgets.

    Date

    1947-1994

    Cote

    5951W/4

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Finances et budgets.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  54. Résultat n°54
    Commissions des forêts départementales.

    1 media

    Commissions des forêts départementales.

    Date

    1984-1995

    Cote

    5951W/3

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Commissions des forêts départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  55. Résultat n°55
    Office national des forêts (ONF), conventions.

    1 media

    Office national des forêts (ONF), conventions.

    Date

    1966-1989

    Cote

    5951W/2

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Office national des forêts (ONF), conventions.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  56. Résultat n°56
    Politique forestière du département.

    1 media

    Politique forestière du département.

    Date

    1947-1995

    Cote

    5951W/1

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Fonctionnement général.
    • Politique forestière du département.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  57. Résultat n°57
    Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention des agriculteurs, diffusion.

    1 media

    Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention des agriculteurs, diffusion.

    Date

    1941​

    Cote

    3656W31

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Administrations agricoles.
    • Propagande du ministère de l’Agriculture à l’intention...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  58. Résultat n°58
      Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution de subventions.

    1 media

      Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution de subventions.

    Date

    1931-1946

    Cote

    3566W258

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Soutien et protection de l'agriculture.
    • Assurance et mutualité agricole.
    •   Sociétés d’assurance mutuelle agricole, attribution...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  59. Résultat n°59
    Exposition internationale d’agriculture de Rome.

    1 media

    Exposition internationale d’agriculture de Rome.

    Date

    1953

    Cote

    3556W293

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Distribution de produits agricoles et promotion de...
    • Expositions et congrès.
    • Exposition internationale d’agriculture de Rome.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  60. Résultat n°60
    Exposition internationale du bois.

    1 media

    Exposition internationale du bois.

    Date

    1951

    Cote

    3556W292

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Distribution de produits agricoles et promotion de...
    • Expositions et congrès.
    • Exposition internationale du bois.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  61. Résultat n°61
    Congrès international du châtaignier.

    1 media

    Congrès international du châtaignier.

    Date

    1950

    Cote

    3556W291

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Distribution de produits agricoles et promotion de...
    • Expositions et congrès.
    • Congrès international du châtaignier.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  62. Résultat n°62
    Prix agricoles.

    1 media

    Prix agricoles.

    Date

    1944-1945

    Cote

    3556W290

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Distribution de produits agricoles et promotion de...
    • Prix agricoles.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  63. Résultat n°63
    Réglementation et recensement.

    1 media

    Réglementation et recensement.

    Date

    1946-1950

    Cote

    3556W289

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Distribution de produits agricoles et promotion de...
    • Foires et marchés.
    • Réglementation et recensement.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  64. Résultat n°64
    Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation et contrôle.

    1 media

    Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation et contrôle.

    Date

    1941-1946

    Cote

    3556W288

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Distribution de produits agricoles et promotion de...
    • Foires et marchés.
    • Marchés aux bestiaux, réglementation, organisation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  65. Résultat n°65
    Concession et travaux de captage de sources. 

    1 media

    Concession et travaux de captage de sources. 

    Date

    1954-1955

    Cote

    3556W287

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Acquisitions et travaux.
    • Concession et travaux de captage de sources. 

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  66. Résultat n°66
    Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement d’accès.

    1 media

    Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement d’accès.

    Date

    1949-1960

    Cote

    3556W286

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Acquisitions et travaux.
    • Travaux d’élargissement de chemins ou d’aménagement...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  67. Résultat n°67
    Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison forestière.

    1 media

    Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison forestière.

    Date

    1941-1952

    Cote

    3556W285

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Acquisitions et travaux.
    • Acquisitions de terrains, de propriétés et d’une maison...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  68. Résultat n°68
    Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.

    1 media

    Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.

    Date

    1950-1960

    Cote

    3556W284

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Adjudications de coupes de bois de 1950 à 1953.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  69. Résultat n°69
    Impositions.

    1 media

    Impositions.

    Date

    1943-1951

    Cote

    3556W283

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Impositions.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  70. Résultat n°70
    Subventions accordées au département sur le produit des jeux pour reboisement.

    1 media

    Subventions accordées au département sur le produit des jeux pour reboisement.

    Date

    1940-1948

    Cote

    3556W282

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Subventions accordées au département sur le produit...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  71. Résultat n°71
    Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions budgétaires. 

    1 media

    Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions budgétaires. 

    Date

    1946-1960

    Cote

    3556W281

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts départementales.
    • Budget de la conservation des Eaux et Forêts, propositions...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  72. Résultat n°72
    Fixation du taux d’escompte pour les adjudications libérées par anticipation.

    1 media

    Fixation du taux d’escompte pour les adjudications libérées par anticipation.

    Date

    1946-1950

    Cote

    3556W280

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    • Coupes de bois.
    • Fixation du taux d’escompte pour les adjudications...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  73. Résultat n°73
    1950-1957

    1 media

    1950-1957

    Date

    1950-1957

    Cote

    3556W279

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    • Coupes de bois.
    • Demandes de coupes et adjudications.
    • 1950-1957

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  74. Résultat n°74
    1943-1949

    1 media

    1943-1949

    Date

    1943-1949

    Cote

    3556W278

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    • Coupes de bois.
    • Demandes de coupes et adjudications.
    • 1943-1949

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  75. Résultat n°75
    Coupes délivrées en nature.                                                                         

    1 media

    Coupes délivrées en nature.                                                                         

    Date

    1942-1949

    Cote

    3556W277

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    • Coupes de bois.
    • Coupes délivrées en nature.                                                                         

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  76. Résultat n°76
    Coupes d’amélioration.

    1 media

    Coupes d’amélioration.

    Date

    1941-1953

    Cote

    3556W276

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    • Coupes de bois.
    • Coupes d’amélioration.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  77. Résultat n°77
    Vente de coupes affouagères communales, réglementation et organisation.

    1 media

    Vente de coupes affouagères communales, réglementation et organisation.

    Date

    1939-1946

    Cote

    3556W275

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    • Coupes de bois.
    • Vente de coupes affouagères communales, réglementation...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  78. Résultat n°78
      Recensement des propriétés boisées (bois, forêts, terrains à boiser).

    1 media

      Recensement des propriétés boisées (bois, forêts, terrains à boiser).

    Date

    1940-1943

    Cote

    3556W274

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Forêts des communes et des établissements publics.
    •   Recensement des propriétés boisées (bois, forêts,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  79. Résultat n°79
    Fixation du taux de la journée de prestation en matière de délits forestiers.

    1 media

    Fixation du taux de la journée de prestation en matière de délits forestiers.

    Date

    1941-1944

    Cote

    3556W273

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Organisation professionnelle.
    • Fixation du taux de la journée de prestation en matière...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.

  80. Résultat n°80
    Création de la commission de stabilisation des salaires.

    1 media

    Création de la commission de stabilisation des salaires.

    Date

    1941-1942

    Cote

    3556W272

    • Contexte : 3556W - Préfecture du Rhône - Agriculture

    • Forêts.
    • Organisation professionnelle.
    • Création de la commission de stabilisation des salaires.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, 4e division, 2e bureau.