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661 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
N° 3613-4039.

1 media

N° 3613-4039.

Date

2014

Cote

5763W/15

Résultat n°2
N° 3037-3586.

1 media

N° 3037-3586.

Date

2014

Cote

5763W/14

Résultat n°3
N° 2667-3012.

1 media

N° 2667-3012.

Date

2014

Cote

5763W/13

Résultat n°4
N° 2122-2634.

1 media

N° 2122-2634.

Date

2014

Cote

5763W/12

Résultat n°5
N° 1673-2078.

1 media

N° 1673-2078.

Date

2014

Cote

5763W/11

Résultat n°6
N° 1153-1650.

1 media

N° 1153-1650.

Date

2014

Cote

5763W/10

Résultat n°7
N° 599-1134.

1 media

N° 599-1134.

Date

2014

Cote

5763W/9

Résultat n°8
N° 22-569.

1 media

N° 22-569.

Date

2014

Cote

5763W/8

Résultat n°9
N° 2826-3261.

1 media

N° 2826-3261.

Date

2013

Cote

5763W/7

Résultat n°10
N° 2351-2801.

1 media

N° 2351-2801.

Date

2013

Cote

5763W/6

Résultat n°11
N° 1834-2325.

1 media

N° 1834-2325.

Date

2013

Cote

5763W/5

Résultat n°12
N° 1358-1813.

1 media

N° 1358-1813.

Date

2013

Cote

5763W/4

Résultat n°13
N° 929-1329.

1 media

N° 929-1329.

Date

2013

Cote

5763W/3

Résultat n°14
N° 476-908.

1 media

N° 476-908.

Date

2013

Cote

5763W/2

Résultat n°15
N° 15-455.

1 media

N° 15-455.

Date

2013

Cote

5763W/1

Résultat n°16
Contentieux Beldont. 

1 media

Contentieux Beldont. 

Date

1963-1967

Cote

248W366

Résultat n°17
Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement des occupants.

1 media

Résorption du bidonville de Feyzin, expulsion et relogement des occupants.

Date

1969-1975

Cote

248W365

Résultat n°18
Résorption du bidonville de Décines, expulsion, relogement des occupants et construction d'un foyer-hôtel sonacotra.

1 media

Résorption du bidonville de Décines, expulsion, relogement des occupants et construction d'un foyer-hôtel sonacotra.

Date

1968-1971

Cote

248W364

Résultat n°19
Résorption du bidonville chemin des Buers à Villeurbanne, expulsion et relogement des occupants.

1 media

Résorption du bidonville chemin des Buers à Villeurbanne, expulsion et relogement des occupants.

Date

1956-1962

Cote

248W363

Résultat n°20
Habitat insalubre résorbé entre 1967 et 1971.

1 media

Habitat insalubre résorbé entre 1967 et 1971.

Date

1965-1971

Cote

248W362

Résultat n°21
Habitat insalubre résorbé en 1964.

1 media

Habitat insalubre résorbé en 1964.

Date

1954-1964

Cote

248W361

Résultat n°22
Habitat insalubre résorbé en 1958-1959,1960 et 1962.

1 media

Habitat insalubre résorbé en 1958-1959,1960 et 1962.

Date

1955-1962

Cote

248W360

Résultat n°23
Dossiers constitués par le chargé de mission en vue de la visite de M. Guidicelli chargé de mission au ministère de l’Equipement (synthèses, statistiques, notes, correspondance).

1 media

Dossiers constitués par le chargé de mission en vue de la visite de M. Guidicelli chargé de mission au ministère de l’Equipement (synthèses, statistiques, notes, correspondance).

Date

1966-1968

Cote

248W359

Résultat n°24
Recensement des bidonvilles de Vénissieux et Saint-Fons, rapports, comptes rendus, plans, rapport de gendarmerie, procès-verbal de police, télégramme, notes manuscrites, coupures de presse, notes.

1 media

Recensement des bidonvilles de Vénissieux et Saint-Fons, rapports, comptes rendus, plans, rapport de gendarmerie, procès-verbal de police, télégramme, notes manuscrites, coupures de presse, notes.

Date

1958-1970

Cote

248W358

Résultat n°25
Départements du Rhône et de la Loire.

1 media

Départements du Rhône et de la Loire.

Date

1967-1969

Cote

248W357

Résultat n°26
Tableau récapitulatif des programmes de construction destinés à la suppression de l’habitat insalubre dans le département du Rhône, tableaux récapitulatifs des opérations de résorption de l’habitat insalubre, procès-verbal de réunion du comité de liaison d’aide et de résorption des taudis, dossier relatif au quartier du Tonkin à Villeurbanne (recensements de la population et des bidonvilles, rapports de police, coupures de presse, jugement du tribunal de Grande Instance).

1 media

Tableau récapitulatif des programmes de construction destinés à la suppression de l’habitat insalubre dans le département du Rhône, tableaux récapitulatifs des opérations de résorption de l’habitat insalubre, procès-verbal de réunion du comité de liaison d’aide et de résorption des taudis, dossier relatif au quartier du Tonkin à Villeurbanne (recensements de la population et des bidonvilles, rapports de police, coupures de presse, jugement du tribunal de Grande Instance).

Date

1965-1970

Cote

248W356

Résultat n°27
Département de la Loire.

1 media

Département de la Loire.

Date

1972

Cote

248W355

Résultat n°28
Départements de l’Ain, de l’Ardèche, de la Drôme et du Rhône.

1 media

Départements de l’Ain, de l’Ardèche, de la Drôme et du Rhône.

Date

1972

Cote

248W354

Résultat n°29
Commune de Saint-Rambert.

1 media

Commune de Saint-Rambert.

Date

1972

Cote

248W353

Résultat n°30
Ville d’Oyonnax.

1 media

Ville d’Oyonnax.

Date

1972

Cote

248W352

Résultat n°31
Ville de Montluel.

1 media

Ville de Montluel.

Date

1972

Cote

248W351

Résultat n°32
Cité HLM Moulin-Combat à Saint-Chamond gérée par la société HLM La Sauvegarde Immobilière, transmission des demandes de logements pour attribution.

1 media

Cité HLM Moulin-Combat à Saint-Chamond gérée par la société HLM La Sauvegarde Immobilière, transmission des demandes de logements pour attribution.

Date

1966-1967

Cote

248W350

Résultat n°33
Procédures de résiliation, procédures d’expulsion, rapports de police, délibération du conseil municipal de Grigny, notes, correspondance.

1 media

Procédures de résiliation, procédures d’expulsion, rapports de police, délibération du conseil municipal de Grigny, notes, correspondance.

Date

1969-1970

Cote

248W349

Résultat n°34
Etat nominatif des familles logées par la société HLM Logirel, procédure de résiliation, procès-verbal de police, tableaux récapitulatifs des constructions projetées par la société HLM Logirel, correspondance.

1 media

Etat nominatif des familles logées par la société HLM Logirel, procédure de résiliation, procès-verbal de police, tableaux récapitulatifs des constructions projetées par la société HLM Logirel, correspondance.

Date

1966-1968

Cote

248W348

Résultat n°35
Cité HLM « Monferré » à Saint-Etienne, transmission des demandes de logement pour attribution, résiliation de bail et expulsion.

1 media

Cité HLM « Monferré » à Saint-Etienne, transmission des demandes de logement pour attribution, résiliation de bail et expulsion.

Date

1965-1968

Cote

248W347

Résultat n°36
Cité HLM de Bourg-les-Valence, transmission des demandes de logements pour attribution.

1 media

Cité HLM de Bourg-les-Valence, transmission des demandes de logements pour attribution.

Date

1967-1968

Cote

248W346

Résultat n°37
Centre familial Notre-Dame de la Rochette à Caluire-et-Cuire, acquisition du monastère des Bénédictines, aménagement et financement.

1 media

Centre familial Notre-Dame de la Rochette à Caluire-et-Cuire, acquisition du monastère des Bénédictines, aménagement et financement.

Date

1967-1970

Cote

248W345

Résultat n°38
Cité des Brosses à Mions.

1 media

Cité des Brosses à Mions.

Date

1966-1972

Cote

248W344

Résultat n°39
Fiches de renseignements et statistiques établies par cité.

1 media

Fiches de renseignements et statistiques établies par cité.

Date

1971

Cote

248W343

Résultat n°40
Cité familiale de transit de la “ Saulaie ” à Oullins gérée par le PACT, financement et attribution des logements. 

1 media

Cité familiale de transit de la “ Saulaie ” à Oullins gérée par le PACT, financement et attribution des logements. 

Date

1953-1963

Cote

248W342