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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1964-1974

    Cote

    5925W61

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Stockages de Corcelles (Ain).
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  2. Résultat n°2
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1963-1986

    Cote

    5925W60

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Stockages de Corcelles (Ain).
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3
    Savoie.

    1 media

    Savoie.

    Date

    1959-1960

    Cote

    5925W59

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Savoie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Saint-Cyr-sur-Menthon.

    1 media

    Saint-Cyr-sur-Menthon.

    Date

    1952-1953

    Cote

    5925W58

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Jura-Bresse.
    • Saint-Cyr-sur-Menthon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5
    Lent.

    1 media

    Lent.

    Date

    1951-1952

    Cote

    5925W57

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Jura-Bresse.
    • Lent.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6
    Bresse-Sud 1 et 2.

    1 media

    Bresse-Sud 1 et 2.

    Date

    1959-1961

    Cote

    5925W56

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Jura-Bresse.
    • Bresse-Sud 1 et 2.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Jura.

    1 media

    Jura.

    Date

    1953

    Cote

    5925W55

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Jura.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Bugey.

    1 media

    Bugey.

    Date

    1956

    Cote

    5925W54

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
    • Bugey.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    Vaux-en-Bugey et Thil.

    1 media

    Vaux-en-Bugey et Thil.

    Date

    1906-1948

    Cote

    5925W53

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Vaux-en-Bugey et Thil.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Saint-Trivier.

    1 media

    Saint-Trivier.

    Date

    1961

    Cote

    5925W52

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Saint-Trivier.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Saint-Nizier-le-Désert.

    1 media

    Saint-Nizier-le-Désert.

    Date

    1951-1963

    Cote

    5925W51

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Saint-Nizier-le-Désert.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Saint-Nizier-le-Bouchoux.

    1 media

    Saint-Nizier-le-Bouchoux.

    Date

    1952-1953

    Cote

    5925W50

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Saint-Nizier-le-Bouchoux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13
    Polliat.

    1 media

    Polliat.

    Date

    1962-1963

    Cote

    5925W49

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Polliat.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Péronnas.

    1 media

    Péronnas.

    Date

    1962-1963

    Cote

    5925W48

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Péronnas.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Mézériat.

    1 media

    Mézériat.

    Date

    1952

    Cote

    5925W47

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Mézériat.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Biziat.

    1 media

    Biziat.

    Date

    1954

    Cote

    5925W46

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Biziat.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Blyes.

    1 media

    Blyes.

    Date

    1961

    Cote

    5925W45

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Sondages.
    • Blyes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

    1 media

    Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

    Date

    1987-1990

    Cote

    5925W44

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Champagnole, Franche-Comté, La Loue et Treffort.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Saint-Amour, les Dombes.

    1 media

    Saint-Amour, les Dombes.

    Date

    1963-1978

    Cote

    5925W43

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Saint-Amour, les Dombes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20
    Orbagnoux.

    1 media

    Orbagnoux.

    Date

    1926-1963

    Cote

    5925W42

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Orbagnoux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21
    Prolongation.

    1 media

    Prolongation.

    Date

    1980-1989

    Cote

    5925W41

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Meximieux.
    • Prolongation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22
    Dossier d'instruction.

    1 media

    Dossier d'instruction.

    Date

    1982-1986

    Cote

    5925W40

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Meximieux.
    • Dossier d'instruction.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23
    Mâconnais.

    1 media

    Mâconnais.

    Date

    1961-1966

    Cote

    5925W39

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Mâconnais.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24
    Du 26 août au 16 septembre 1980.

    1 media

    Du 26 août au 16 septembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    5925W38

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-méridional.
    • Du 26 août au 16 septembre 1980.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25
    Du 5 juillet au 14 août 1980.

    1 media

    Du 5 juillet au 14 août 1980.

    Date

    1980

    Cote

    5925W37

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-méridional.
    • Du 5 juillet au 14 août 1980.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26
    Prolongement de validité du PER.

    1 media

    Prolongement de validité du PER.

    Date

    1959-1960

    Cote

    5925W36

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-Bresse.
    • Prolongement de validité du PER.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27
    Rapports et sondages.

    1 media

    Rapports et sondages.

    Date

    1955-1961

    Cote

    5925W35

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-Bresse.
    • Rapports et sondages.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28
    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    1 media

    Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

    Date

    1946-1964

    Cote

    5925W34

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Jura-Bresse.
    • Premier renouvellement, renonciation au permis des...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29
    Sondages et forages.

    1 media

    Sondages et forages.

    Date

    1964-1972

    Cote

    5925W33

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Haut-Rhône.
    • Sondages et forages.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30
    Demandes de prolongations, rapports et travaux.

    1 media

    Demandes de prolongations, rapports et travaux.

    Date

    1962-1980

    Cote

    5925W32

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Haut-Rhône.
    • Demandes de prolongations, rapports et travaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

    1 media

    Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

    Date

    1979-1986

    Cote

    5925W31

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Clairvaux-Gex.
    • Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32
    Forage et débouchage des puits.

    1 media

    Forage et débouchage des puits.

    Date

    1980-1985

    Cote

    5925W30

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Clairvaux-Gex.
    • Forage et débouchage des puits.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33
    Mutation des titres miniers.

    1 media

    Mutation des titres miniers.

    Date

    1959-1962

    Cote

    5925W29

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie.
    • Mutation des titres miniers.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34
    Demandes de permis.

    1 media

    Demandes de permis.

    Date

    1956-1959

    Cote

    5925W28

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie.
    • Demandes de permis.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35
    Bugey.

    1 media

    Bugey.

    Date

    1983

    Cote

    5925W27

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bugey.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36
    Rapports, déclaration de travaux.

    1 media

    Rapports, déclaration de travaux.

    Date

    1981-1984

    Cote

    5925W26

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bourg-en-Bresse.
    • Société Shell française.
    • Rapports, déclaration de travaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37
    Extension du PER d'hydrocarbure et mutation.

    1 media

    Extension du PER d'hydrocarbure et mutation.

    Date

    1979-1981

    Cote

    5925W25

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bourg-en-Bresse.
    • Société Shell française.
    • Extension du PER d'hydrocarbure et mutation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38
    Demandes et attribution, mutation des droits miniers, travaux.

    1 media

    Demandes et attribution, mutation des droits miniers, travaux.

    Date

    1975-1981

    Cote

    5925W24

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bourg-en-Bresse.
    • Société Shell française.
    • Demandes et attribution, mutation des droits miniers,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39
    Mutation et extension, Comptoir commercial et méditerranéen et Société méridionale salinière

    1 media

    Mutation et extension, Comptoir commercial et méditerranéen et Société méridionale salinière

    Date

    1964-1966

    Cote

    5925W23

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bourg-en-Bresse.
    • Société Générale Salinière.
    • Mutation et extension, Comptoir commercial et méditerranéen...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Demandes de permis, concurrence et prolongation.

    1 media

    Demandes de permis, concurrence et prolongation.

    Date

    1962-1967

    Cote

    5925W22

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bourg-en-Bresse.
    • Société Générale Salinière.
    • Demandes de permis, concurrence et prolongation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  41. Résultat n°41
    Bec-rouge.

    1 media

    Bec-rouge.

    Date

    1981-1996

    Cote

    5925W21

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Bec-rouge.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  42. Résultat n°42
    Beaupont.

    1 media

    Beaupont.

    Date

    1962

    Cote

    5925W20

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Beaupont.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  43. Résultat n°43
    Ambérieu-Meximieux.

    1 media

    Ambérieu-Meximieux.

    Date

    1982-1985

    Cote

    5925W19

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Permis Exclusifs de Recherches (PER).
    • Ambérieu-Meximieux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  44. Résultat n°44
    Villebois.

    1 media

    Villebois.

    Date

    1826-2000

    Cote

    5925W18

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Villebois.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  45. Résultat n°45
    Vaux.

    1 media

    Vaux.

    Date

    1900-1958

    Cote

    5925W17

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Vaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  46. Résultat n°46
    Soudon.

    1 media

    Soudon.

    Date

    1845-1878

    Cote

    5925W16

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soudon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  47. Résultat n°47
    Souclin.

    1 media

    Souclin.

    Date

    1844-1894

    Cote

    5925W15

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Souclin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  48. Résultat n°48
    Soblay.

    1 media

    Soblay.

    Date

    1849-1964

    Cote

    5925W14

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Soblay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  49. Résultat n°49
    Serrières-de-Briord.

    1 media

    Serrières-de-Briord.

    Date

    1997-2001

    Cote

    5925W13

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Serrières-de-Briord.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  50. Résultat n°50
    Saint-Champ.

    1 media

    Saint-Champ.

    Date

    1888-1954

    Cote

    5925W12

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Saint-Champ.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  51. Résultat n°51
    Priay.

    1 media

    Priay.

    Date

    1842-1844

    Cote

    5925W11

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Priay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  52. Résultat n°52
    Orbagnoux.

    1 media

    Orbagnoux.

    Date

    1843-1925

    Cote

    5925W10

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Orbagnoux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  53. Résultat n°53
    Mont-de-l'Ange.

    1 media

    Mont-de-l'Ange.

    Date

    1860-1861

    Cote

    5925W9

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Mont-de-l'Ange.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  54. Résultat n°54
    Mollon.

    1 media

    Mollon.

    Date

    1842-1902

    Cote

    5925W8

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Mollon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  55. Résultat n°55
    Lélex.

    1 media

    Lélex.

    Date

    1877-1918

    Cote

    5925W7

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Lélex.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  56. Résultat n°56
    Mine de fer.

    1 media

    Mine de fer.

    Date

    1973-1996

    Cote

    5925W6

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Forens-Sud.
    • Mine de fer.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  57. Résultat n°57
    Mine asphaltique et bitumineuse.

    1 media

    Mine asphaltique et bitumineuse.

    Date

    1838-1900

    Cote

    5925W5

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Forens-Sud.
    • Mine asphaltique et bitumineuse.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  58. Résultat n°58
    Confort.

    1 media

    Confort.

    Date

    1889-1968

    Cote

    5925W4

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Confort.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  59. Résultat n°59
    De 1979 à 1997.

    1 media

    De 1979 à 1997.

    Date

    1979-1997

    Cote

    5925W3

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Chézery.
    • De 1979 à 1997.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  60. Résultat n°60
    De 1867 à 1979.

    1 media

    De 1867 à 1979.

    Date

    1867-1979

    Cote

    5925W2

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Chézery.
    • De 1867 à 1979.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  61. Résultat n°61
    Buisin.

    1 media

    Buisin.

    Date

    1917-1968

    Cote

    5925W1

    • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concessions minières dans l'Ain.
    • Buisin.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  62. Résultat n°62

    Nettoyage de la canalisation Rhône-Poulenc. Remplacement de 9 postes de sectionnement dans les Alpes-de-Haute-Provence à Aubignosc et Le Jabron, dans les Hautes-Alpes à Laragne et Le Channe et en Isère à La Valette, Lalley, Saint-Michel-Les-Portes, Le Fau et Pont-de-Claix.

    Date

    1976

    Cote

    5884W171

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Nettoyage de la canalisation Rhône-Poulenc. Remplacement...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  63. Résultat n°63

    Lot Nord.

    Date

    1972

    Cote

    5884W170

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Epreuves.
    • Lot Nord.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  64. Résultat n°64

    Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

    Date

    1972

    Cote

    5884W169

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Epreuves.
    • Station de compression au Pont-de-Claix (Isère).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  65. Résultat n°65

    1971-1972.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W168

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Epreuves.
    • 1971-1972.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  66. Résultat n°66

    Autorisation de mise en exploitation.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W167

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Autorisation de mise en exploitation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  67. Résultat n°67

    Dossier d'approbation.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W166

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Dossier d'approbation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  68. Résultat n°68

    Plans.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W165

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  69. Résultat n°69

    Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Date

    1971-1973

    Cote

    5884W164

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Plans parcellaires en Isère et dans la Drôme.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  70. Résultat n°70

    Enquêtes publiques par commune.

    Date

    1972

    Cote

    5884W163

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Enquêtes parcellaires et enquêtes publiques.
    • Hautes-Alpes.
    • Enquêtes publiques par commune.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  71. Résultat n°71

    Plans parcellaires par commune et enquête publique.

    Date

    1972

    Cote

    5884W162

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Enquêtes parcellaires et enquêtes publiques.
    • Hautes-Alpes.
    • Plans parcellaires par commune et enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  72. Résultat n°72

    Communes de Lus-la-Croix-Haute (Drôme), Roissard, Saint-Martin-de-Clelles, Percy, Clelles et Saint-Michel-les-Portes (Isère).

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W161

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Enquêtes parcellaires et enquêtes publiques.
    • Drôme et Isère.
    • Communes de Lus-la-Croix-Haute (Drôme), Roissard, Saint-Martin-de-Clelles,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  73. Résultat n°73

    Communes de Lus-la-Croix-Haute (Drôme), de Lalley, de Saint-Maurice-en-Trièves, de Monestier-du-Percy, du Pont-de-Claix, de Monestier-de-Clermont, de Treffort, de Sinard, d'Avignonet, de Saint-Martin-de-la-Cluze, de Vif, de Varces-Allières-et-Risset, de Claix, de Roissard, de Saint-Martin-de-Clelles, de Percy, de Clelles et de Saint-Michel-les-Portes (Isère).

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W160

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Enquêtes parcellaires et enquêtes publiques.
    • Drôme et Isère.
    • Communes de Lus-la-Croix-Haute (Drôme), de Lalley,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  74. Résultat n°74

    Isère.

    Date

    1971-1972

    Cote

    5884W159

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Enquêtes parcellaires et enquêtes publiques.
    • Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  75. Résultat n°75

    Caractéristiques de l'ouvrage.

    Date

    1972-1987

    Cote

    5884W158

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Caractéristiques de l'ouvrage.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  76. Résultat n°76

    Dossier d'origine.

    Date

    1971

    Cote

    5884W157

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • TRANSALPES.
    • Dossier d'origine.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  77. Résultat n°77

    ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais), TRANSUGIL et Société du Pipeline Méditerranée Corse (SPMR).

    Date

    1978-1979

    Cote

    5884W156

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • ETEL (Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais),...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  78. Résultat n°78

    Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).

    Date

    1980-1988

    Cote

    5884W155

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • Accident entre Attignat (Ain) et Bruailles (Saône-et-Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  79. Résultat n°79

    Affaire contentieux et accident à Saint-Pierre-de-Chandieu (Rhône).

    Date

    1971-1978

    Cote

    5884W154

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Accidents et affaires.
    • Affaire contentieux et accident à Saint-Pierre-de-Chandieu...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  80. Résultat n°80

    Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin (Rhône) et à Dompierre-sur-Veyle (Ain).

    Date

    1966-1979

    Cote

    5884W153

    • Contexte : 5884W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Ethylène.
    • Ensemble de Transport d'Éthylène du Lyonnais (ETEL).
    • Travaux et entretien.
    • Enquête tracé à Voreppe (Isère), Fontaines et Feyzin...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement