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  1. Résultat n°1
    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    1 media

    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    Date

    1410

    Cote

    2E174

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  2. Résultat n°2
    Hôpital du Vinatier.

    2 lots 2 medias

    Hôpital du Vinatier.

    Date

    1869-1967

    Cote

    HDEPOTVinatier

    • Contexte : Hôpital du Vinatier.

    Producteur :

    CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER

  3. Résultat n°3

    Manufactures J.-B. Martin, modifications du capital de la société de 1943 à 1980.

    Date

    1944-ca.1980

    Cote

    34J344

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Activité financière.
    • Opérations liées au capital.
    • Modifications du capital.
    • Manufactures J.-B. Martin, modifications du capital...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  4. Résultat n°4

    1898

    Date

    1898

    Cote

    45J1

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1898

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  5. Résultat n°5

    1900

    Date

    1900

    Cote

    45J2

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1900

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  6. Résultat n°6

    1910

    Date

    1910

    Cote

    45J3

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1910

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  7. Résultat n°7

    1913

    Date

    1913

    Cote

    45J4

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1913

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  8. Résultat n°8

    1925

    Date

    1925

    Cote

    45J5

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1925

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  9. Résultat n°9

    1928

    Date

    1928

    Cote

    45J6

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1928

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  10. Résultat n°10

    1935

    Date

    1935

    Cote

    45J7

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1935

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  11. Résultat n°11

    1941

    Date

    1941

    Cote

    45J8

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1941

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  12. Résultat n°12

    1944

    Date

    1944

    Cote

    45J9

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1944

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  13. Résultat n°13

    1945

    Date

    1945

    Cote

    45J10

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1945

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  14. Résultat n°14

    1964

    Date

    1964

    Cote

    45J11

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1964

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  15. Résultat n°15

    1967

    Date

    1967

    Cote

    45J12

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1967

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  16. Résultat n°16

    1973

    Date

    1973

    Cote

    45J13

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts imprimés.
    • 1973

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  17. Résultat n°17

    1er janvier 1975

    Date

    1er janvier 1975

    Cote

    45J14

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 1er janvier 1975

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  18. Résultat n°18

    20 juin1979

    Date

    20 juin1979

    Cote

    45J15

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 20 juin1979

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  19. Résultat n°19

    23 juin 1980

    Date

    23 juin 1980

    Cote

    45J16

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 23 juin 1980

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  20. Résultat n°20

    28 avril 1982

    Date

    28 avril 1982

    Cote

    45J17

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Statuts dactylographiés.
    • 28 avril 1982

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  21. Résultat n°21

    1967

    Date

    1967

    Cote

    45J18

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • J.-B. Martin Velours Peluches Soieries, statuts imprimés.
    • 1967

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  22. Résultat n°22

    1973

    Date

    1973

    Cote

    45J19

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • J.-B. Martin Velours Peluches Soieries, statuts imprimés.
    • 1973

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  23. Résultat n°23

    1925

    Date

    1925

    Cote

    45J20

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts imprimés.
    • 1925

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  24. Résultat n°24

    1942

    Date

    1942

    Cote

    45J21

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts imprimés.
    • 1942

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  25. Résultat n°25

    juin 1945

    Date

    juin 1945

    Cote

    45J22

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts dactylographiés.
    • juin 1945

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  26. Résultat n°26

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J23

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Textiles Salt.
    • Statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  27. Résultat n°27

    Velvetia, statuts imprimés.

    Date

    1937

    Cote

    45J24

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Velvetia, statuts imprimés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  28. Résultat n°28

    SECIA, statuts imprimés.

    Date

    1946

    Cote

    45J25

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • SECIA, statuts imprimés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  29. Résultat n°29

    Tissages de Vizille, statuts imprimés.

    Date

    1934

    Cote

    45J26

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Tissages de Vizille, statuts imprimés.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  30. Résultat n°30

    s.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    45J27

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  31. Résultat n°31

    14 novembre 1979

    Date

    14 novembre 1979

    Cote

    45J28

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • 14 novembre 1979

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  32. Résultat n°32

    s.d. [1982]

    Date

    s.d. [1982]

    Cote

    45J29

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • s.d. [1982]

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  33. Résultat n°33

    16 décembre 1982

    Date

    16 décembre 1982

    Cote

    45J30

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • 16 décembre 1982

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  34. Résultat n°34

    5 juin 1985

    Date

    5 juin 1985

    Cote

    45J31

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de constitution de la société et de ses filiales.
    • Établissements Bouton-Renaud, statuts dactylographiés.
    • 5 juin 1985

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  35. Résultat n°35

    Partage de la Société Anonyme Établissements Bickert et Fils.

    Date

    1924

    Cote

    45J32

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de fusion avec les autres sociétés, de constitution...
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Partage de la Société Anonyme Établissements Bickert...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  36. Résultat n°36

    Constitution de la société Fabrica di Velutie Peluches Alfredo Redaelli.

    Date

    1910

    Cote

    45J33

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de fusion avec les autres sociétés, de constitution...
    • Manufactures J.-B. Martin.
    • Constitution de la société Fabrica di Velutie Peluches...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  37. Résultat n°37

    Fondation de la société Velvetia.

    Date

    1937-1941

    Cote

    45J34

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de fusion avec les autres sociétés, de constitution...
    • Velvetia.
    • Fondation de la société Velvetia.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  38. Résultat n°38

    Traité d'apport-fusion par J.-B. Martin des sociétés Velvetia et M. Merlin du 25 novembre 1967.

    Date

    1967-1969

    Cote

    45J35

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de fusion avec les autres sociétés, de constitution...
    • Velvetia.
    • Traité d'apport-fusion par J.-B. Martin des sociétés...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  39. Résultat n°39

    SECIA, fondation de la société.

    Date

    1946-1952

    Cote

    45J36

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de fusion avec les autres sociétés, de constitution...
    • SECIA, fondation de la société.

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin

  40. Résultat n°40

    Teinturerie de Bonneterre, modification des statuts des Tissus de la Rize et création de la Teinturerie de Bonneterre.

    Date

    1950

    Cote

    45J37

    • Contexte : 45J - Manufactures J.-B. Martin

    • Constitution de l'affaire.
    • Constitution et dissolution de l'affaire.
    • Actes de fusion avec les autres sociétés, de constitution...
    • Teinturerie de Bonneterre, modification des statuts...

    Producteur :

    Manufactures Jean-Baptiste Martin