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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    L'impôt sur le chiffre d'affaires. étude théorique et pratique.

    Auteur

    MORILLOT, André/ GARDES, Maurice

    Cote

    FMS 3617

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • L'impôt sur le chiffre d'affaires. étude théorique...
  2. Résultat n°2

    Le droit de Marc d'or des offices: tarifs de 1653, 1704, 1748.

    Auteur

    NAGLE, Jean/ ROCHE, Daniel, Préf.

    Cote

    FM 1922

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Le droit de Marc d'or des offices: tarifs de 1653,...
  3. Résultat n°3

    L'endettement populaire à Lyon aux XVIIe et XVIIIe siècles

    Auteur

    PAILLARD (Jocelyne)

    Cote

    TH 136

    • Contexte : Bibliothèque - TH

    • L'endettement populaire à Lyon aux XVIIe et XVIIIe...
  4. Résultat n°4

    L'impôt des campagnes : Fragile fondement de l'Etat dit moderne (XVème-XVIIIème siècle)

    Auteur

    FOLLAIN, ANTOINE/LARGUIER, GILBERT

    Cote

    FM 6660

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • L'impôt des campagnes : Fragile fondement de l'Etat...
  5. Résultat n°5

    Finance et fiscalité au bas Moyen Age

    Auteur

    FAVIER, Jean

    Cote

    FM 1560

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Finance et fiscalité au bas Moyen Age
  6. Résultat n°6

    Manuel des contributions indirectes et des octrois.

    Auteur

    DARESTE, R.

    Cote

    FMS 3880

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Manuel des contributions indirectes et des octrois.
  7. Résultat n°7

    Manuel des contributions directes à l'usage des agents de l'administration, maires, des répartiteurs et des contribuables.

    Auteur

    FIQUENEL, Pierre

    Cote

    FMS 3607

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Manuel des contributions directes à l'usage des agents...
  8. Résultat n°8

    L'impôt sur le revenu cédulaire et général.

    Auteur

    BOCQUET, LUCIEN

    Cote

    FMS 4258

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • L'impôt sur le revenu cédulaire et général.
  9. Résultat n°9

    Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétes non bâties de la France: atlas statistique

    Auteur

    MINISTERE DES FINANCES/DIRECTION GENERALE DES CONTRIBUTIONS DIRECTES

    Cote

    FM 1771

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Nouvelle évaluation du revenu foncier des propriétes...
  10. Résultat n°10

    L'invention de l'impôt sur le revenu : la taille tarifiée 1715-1789.

    Auteur

    TOUZERY, Mireille

    Cote

    FM 6328

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • L'invention de l'impôt sur le revenu : la taille tarifiée...
  11. Résultat n°11

    La contribution foncière des propriétes baties.

    Auteur

    RAMEL, FERNAND DE/ DELATASTE, LEON

    Cote

    FMS 3745

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • La contribution foncière des propriétes baties.
  12. Résultat n°12

    Histoire de l'impôt

    Auteur

    ARDANT, Gabriel

    Cote

    FM 507

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Histoire de l'impôt
  13. Résultat n°13

    Traité de l'impôt direct

    Auteur

    TRELAT, Marcel

    Cote

    FMS 3618

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Traité de l'impôt direct
  14. Résultat n°14

    Fonti per la storia del sistema fiscale urbano (1384-1533) = Base pour l'histoire de la fiscalité (1384-1533)

    Auteur

    MINISTERO PER I BENI CULTURALI E AMBIENTALI : BENIGNI, Paola/CARBONE, Lauretta/SAVIOTTI, Claudio

    Cote

    FM 6021

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Fonti per la storia del sistema fiscale urbano (1384-1533)...
  15. Résultat n°15

    Un pont au Moyen Age : le pont de Pont-Saint-Esprit suivi d'une étude sur l'impôt du sel : "le petit blanc"

    Auteur

    DUPRE, Guy

    Cote

    FM 212

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Un pont au Moyen Age : le pont de Pont-Saint-Esprit...
  16. Résultat n°16

    Terriers et plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle : actes du colloque de Paris (23-25 septembre 1998)

    Auteur

    BRUNEL, GHISLAIN / GUYOTJEANNIN, OLIVIER / MORICEAU, JEAN-MARC

    Date

    2002

    Cote

    FM 6344.1, FM 6344.2

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Terriers et plans-terriers du XIIIe au XVIIIe siècle...
  17. Résultat n°17

    Une source monégasque : "Les registres de recettes des droits qui s'exigent à Vienne et à Valence." Les péages du Rhône aux dix-septième et dix-huitième siècles.

    Auteur

    MARET, Philippe

    Cote

    FM 2860

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Une source monégasque : "Les registres de recettes...
  18. Résultat n°18

    Des aides féodales aux "quatres vieilles" : les systèmes fiscaux du XIIIe siècle à 1914

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME

    Cote

    FM 2564

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Des aides féodales aux "quatres vieilles" : les systèmes...
  19. Résultat n°19

    La contribution foncière sur les propriétes baties.

    Auteur

    GARNIER, LEON/ DAUVERT, PAUL

    Cote

    FMS 3881

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • La contribution foncière sur les propriétes baties.
  20. Résultat n°20

    Instruction générale sur les réclamations concernant les contributions directes

    Auteur

    MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET

    Cote

    FMS 4008

    • Contexte : Bibliothèque - FM

    • Instruction générale sur les réclamations concernant...