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224 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Numéros 1-259.

1 media

Numéros 1-259.
Cote
5888W1
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles mineurs.
  • Numéros 1-259.
Résultat n°2
Numéros 260-496.

1 media

Numéros 260-496.
Cote
5888W2
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles mineurs.
  • Numéros 260-496.
Résultat n°3
Numéros 497-718.

1 media

Numéros 497-718.
Cote
5888W3
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles mineurs.
  • Numéros 497-718.
Résultat n°4
Numéros 719-884.

1 media

Numéros 719-884.
Cote
5888W4
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles mineurs.
  • Numéros 719-884.
Résultat n°5
Numéros 885-1095.

1 media

Numéros 885-1095.
Cote
5888W5
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles mineurs.
  • Numéros 885-1095.
Résultat n°6
Numéros 1-480.

1 media

Numéros 1-480.
Cote
5888W6
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 1-480.
Résultat n°7
Numéros 481-865.

1 media

Numéros 481-865.
Cote
5888W7
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 481-865.
Résultat n°8
Numéros 866-1247.

1 media

Numéros 866-1247.
Cote
5888W8
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 866-1247.
Résultat n°9
Numéros 1248-1584.

1 media

Numéros 1248-1584.
Cote
5888W9
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 1248-1584.
Résultat n°10
Numéros 1585-2155.

1 media

Numéros 1585-2155.
Cote
5888W10
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 1585-2155.
Résultat n°11
Numéros 2156-2632.

1 media

Numéros 2156-2632.
Cote
5888W11
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 2156-2632.
Résultat n°12
Numéros 2633-3043.

1 media

Numéros 2633-3043.
Cote
5888W12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 2633-3043.
Résultat n°13
Numéros 3044-3411.

1 media

Numéros 3044-3411.
Cote
5888W13
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 3044-3411.
Résultat n°14
Numéros 3412-3978.

1 media

Numéros 3412-3978.
Cote
5888W14
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 3412-3978.
Résultat n°15
Numéros 3979-4314.

1 media

Numéros 3979-4314.
Cote
5888W15
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Ordonnances.
  • Numéros 3979-4314.
Résultat n°16
Janvier-février 1990.

1 media

Janvier-février 1990.
Cote
5888W16
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Jugements.
  • Janvier-février 1990.
Résultat n°17
Mars-mai 1990.

1 media

Mars-mai 1990.
Cote
5888W17
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Jugements.
  • Mars-mai 1990.
Résultat n°18
Juin-août 1990.

1 media

Juin-août 1990.
Cote
5888W18
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Jugements.
  • Juin-août 1990.
Résultat n°19
Septembre-octobre 1990.

1 media

Septembre-octobre 1990.
Cote
5888W19
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Jugements.
  • Septembre-octobre 1990.
Résultat n°20
Novembre-décembre 1990.

1 media

Novembre-décembre 1990.
Cote
5888W20
 Date
1990
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 5888W - Tribunal d'instance de Lyon - Protection des...

  • Minutes des tutelles majeurs.
  • Jugements.
  • Novembre-décembre 1990.