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  • 1
    M-Q.

    1 media

    M-Q.

    Date

    1972

    Cote

    2957W258

    • Contexte : Enregistrement, bureaux de l'arrondissement de Villefranche-sur-Saône.

    • Bureau de Belleville-sur-Saône.
    • Fiches de décès.
    • 1972.
    • M-Q.

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX DU RHONE/Centre des impôts de Villefranche-sur-Saône

  • 2

    1913-1917, 1935.

    Date

    1913-1935, 1913-1917, 1935

    Cote

    7M342

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Production végétale.
    • Viticulture.
    • Production.
    • Récoltes, déclarations tardives.
    • 1913-1917, 1935.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 3

    Registre des races bovines, publication

    Date

    1853-1862

    Cote

    7M418

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Production animale et végétale.
    • Production animale.
    • Bétail
    • Bovins
    • Registre des races bovines, publication

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 4

    Tribunal de commerce de Tarare.

    Date

    1883-1965

    Cote

    6UP3/ 1-6UP3/168

    • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARARE

  • 5
    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    1 media

    Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Date

    1928-1939

    Cote

    3338W 1-3338W4

    • Contexte : Affaires prud'homales de la section Soierie.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON

  • 6

    1906-1907.

    Date

    1906-1907

    Cote

    7M960

    • Contexte : Agriculture, élevage et production agricole, eaux et...

    • Eaux et forêts.
    • Gestion des forêts.
    • Reboisements.
    • Dossiers d'attribution d'une subvention par le Département...
    • 1906-1907.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE4e division2e bureau

  • 7
    n° 216-401.

    1 media

    n° 216-401.

    Date

    1983

    Cote

    4075W50

    • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

    • Extraits d'actes.
    • 1983.
    • n° 216-401.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  • 8
    Contrats d'apprentissage.

    1 media

    Contrats d'apprentissage.

    Date

    1957

    Cote

    3212W 1-3212W9

    • Contexte : Contrats d'apprentissage.

    Producteur :

    CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT DU RHONE

  • 9
    Le-Per.

    1 media

    Le-Per.

    Date

    1977

    Cote

    4075W177

    • Contexte : Enregistrement, bureau de Tarare.

    • Fiches de décès.
    • 1977.
    • Le-Per.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ENREGISTREMENT, DES DOMAINES ET DU TIMBRE DE LYON/Bureau de l'Enregistrement de Tarare

  • 10

    Troisième catégorie : Fer.

    Date

    1936-1939

    Cote

    5Up78

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    • Section Bâtiment et Industries diverses.
    • Actes déposés au greffe.
    • Troisième catégorie : Fer.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUDHOMMES DE LYON