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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Passage du projet de loi devant le Conseil d'État le 21 juin 2001 et passage en Conseil des Ministres du 27 juin 2001.

1 media

Passage du projet de loi devant le Conseil d'État le 21 juin 2001 et passage en Conseil des Ministres du 27 juin 2001.
Cote
6005W26
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Préparation de la rédaction de la loi.
  • Passage du projet de loi devant le Conseil d'État le...
Résultat n°2
Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications suite aux observations, état d'avancement, rapport d'analyse du projet présenté au Comité national de l'eau (CNE), extrait du projet de procès-verbal de la réunion du conseil d'administration (septembre à novembre 2000).

1 media

Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications suite aux observations, état d'avancement, rapport d'analyse du projet présenté au Comité national de l'eau (CNE), extrait du projet de procès-verbal de la réunion du conseil d'administration (septembre à novembre 2000).
Cote
6005W25
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Préparation de la rédaction de la loi.
  • Versions 12, 13, 14 et 15 du canevas, projet de modifications...
Résultat n°3
Versions 4, 6, 7, 9, 10 et 11 du canevas, observations sur l'avant-projet, propositions de modifications, note sur les points à examiner, comptes rendus de réunions, note de présentation (janvier à juin 2000).

1 media

Versions 4, 6, 7, 9, 10 et 11 du canevas, observations sur l'avant-projet, propositions de modifications, note sur les points à examiner, comptes rendus de réunions, note de présentation (janvier à juin 2000).
Cote
6005W24
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Préparation de la rédaction de la loi.
  • Versions 4, 6, 7, 9, 10 et 11 du canevas, observations...
Résultat n°4
Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.

1 media

Synthèse des documents de référence, préparation du texte de loi sur la redevance pollution, réflexion sur la modulation géographique des redevances et encadrement des redevances.
Cote
6005W23
 Date
1998-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de rédaction de la loi sur l'eau.
  • Synthèse des documents de référence, préparation du...
Résultat n°5
Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.

1 media

Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.
Cote
6005W22
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de coordination.
  • Discussions et arbitrage des points de la réforme des...
Résultat n°6
Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.

1 media

Discussions et arbitrage des points de la réforme des redevances avec les directeurs des Agences de l'eau et le directeur de l'eau au Ministère de l'Environnement.
Cote
6005W21
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Comité de coordination.
  • Discussions et arbitrage des points de la réforme des...
Résultat n°7
Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.

1 media

Étude sur la gestion durable des eaux souterraines et de la pollution diffuse associée, étude pour une redevance sur la pollution microbiologique de l'eau.
Cote
6005W20
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Sous-groupe pollution agricole.
  • Étude sur la gestion durable des eaux souterraines...
Résultat n°8
Étude bibliographique sur l'application du principe pollueur-payeur aux nitrates d'origine agricole, projet de programme de résorption des Zones Structurelles d'Excédents des effluents d'élevage (ZES) et étude pour la création de la redevance sur les excédents d'azote.

1 media

Étude bibliographique sur l'application du principe pollueur-payeur aux nitrates d'origine agricole, projet de programme de résorption des Zones Structurelles d'Excédents des effluents d'élevage (ZES) et étude pour la création de la redevance sur les excédents d'azote.
Cote
6005W19
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Sous-groupe pollution agricole.
  • Étude bibliographique sur l'application du principe...
Résultat n°9
Études sur les conséquences de l'usage des produits phytosanitaires sur la qualité des eaux et sur l'application de la directive Nitrates du 12 décembre 1991 (91/676/CEE) dans la lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole.

1 media

Études sur les conséquences de l'usage des produits phytosanitaires sur la qualité des eaux et sur l'application de la directive Nitrates du 12 décembre 1991 (91/676/CEE) dans la lutte contre la pollution diffuse d'origine agricole.
Cote
6005W18
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Sous-groupe pollution agricole.
  • Études sur les conséquences de l'usage des produits...
Résultat n°10
Sous-groupe pollution urbaine.

1 media

Sous-groupe pollution urbaine.
Cote
6005W17
 Date
1993-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Sous-groupe pollution industrielle.
  • Sous-groupe pollution urbaine.
Résultat n°11
Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.

1 media

Étude sur l'intégration dans la redevance pollution industrielle de la radioactivité, synthèse de l'application des textes réglementaires, réflexions sur le coefficient de pointe et réflexions sur le calcul de la redevance industrielle.
Cote
6005W16
 Date
1999-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Sous-groupe pollution industrielle.
  • Étude sur l'intégration dans la redevance pollution...
Résultat n°12
Refonte de la redevance prélèvement et modification du régime des eaux (MRE) et étude sur la création d'une redevance thermique.

1 media

Refonte de la redevance prélèvement et modification du régime des eaux (MRE) et étude sur la création d'une redevance thermique.
Cote
6005W15
 Date
1985-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Sous-groupe pollution industrielle.
  • Refonte de la redevance prélèvement et modification...
Résultat n°13
Projet de redevance pour centres de stockage de déchets ménagers et assimilés (appelé CET II) et la méthodologie d'évaluation des flux polluants générés par les sites pollués, refonte de la redevance liée à l'épandage des effluents industriels et des boues.

1 media

Projet de redevance pour centres de stockage de déchets ménagers et assimilés (appelé CET II) et la méthodologie d'évaluation des flux polluants générés par les sites pollués, refonte de la redevance liée à l'épandage des effluents industriels et des boues.
Cote
6005W14
 Date
1995- 2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Projet de redevance pour centres de stockage de déchets...
Résultat n°14
Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.

1 media

Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) et concertation.
Cote
6005W13
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Refonte de la pollution domestique et de la taxe générale...
Résultat n°15
Préparation de l'arrêté modificatif du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975, application de l'arrêté et réflexions sur des thèmes non-résolus.

1 media

Préparation de l'arrêté modificatif du 26 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975, application de l'arrêté et réflexions sur des thèmes non-résolus.
Cote
6005W12
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe de travail inter-agences pour la réforme des...
  • Préparation de l'arrêté modificatif du 26 novembre...
Résultat n°16
Suivi des réunions du groupe de travail, concertation sur le projet d'arrêté du 26 novembre 1998 et préparation de l'arrêté modificatif de l'arrêté du 28 octobre 1975.

1 media

Suivi des réunions du groupe de travail, concertation sur le projet d'arrêté du 26 novembre 1998 et préparation de l'arrêté modificatif de l'arrêté du 28 octobre 1975.
Cote
6005W11
 Date
1997-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Suivi des réunions du groupe de travail, concertation...
Résultat n°17
Application de l'arrêté du 23 décembre 1996.

1 media

Application de l'arrêté du 23 décembre 1996.
Cote
6005W10
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Application de l'arrêté du 23 décembre 1996.
Résultat n°18
Préparation de modification de textes réglementaires.

1 media

Préparation de modification de textes réglementaires.
Cote
6005W9
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Préparation de modification de textes réglementaires.
Résultat n°19
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
6005W8
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
  • Deuxième partie.
Résultat n°20
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
6005W7
 Date
1992-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Étude pour l'intégration du paramètre de l'inhibition...
  • Première partie.
Résultat n°21
Extension des redevances des piscicultures, Étude pour l'intégration des élevages cunicole et palmipède, modification de la redevance de prélèvement et modification du régime des eaux et du Tableau d'estimation forfaitaire (TEF).

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Extension des redevances des piscicultures, Étude pour l'intégration des élevages cunicole et palmipède, modification de la redevance de prélèvement et modification du régime des eaux et du Tableau d'estimation forfaitaire (TEF).
Cote
6005W6
 Date
1991-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Extension des redevances des piscicultures, Étude pour...
Résultat n°22
Suivi des réunions du groupe de travail.

1 media

Suivi des réunions du groupe de travail.
Cote
6005W5
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Suivi des réunions du groupe de travail.
Résultat n°23
Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.

1 media

Enquête sur la perception de la notion de jour normal du mois de rejet maximal dans les Agences et réflexions sur les modalités de calcul et de gestion de la Contre-Valeur.
Cote
6005W4
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Enquête sur la perception de la notion de jour normal...
Résultat n°24
Enquêtes.

1 media

Enquêtes.
Cote
6005W3
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Groupe inter-agences en matière de redevance et pollution...
  • Enquêtes.
Résultat n°25
Préparation de la modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 et groupe de travail "redevance-industrie".

1 media

Préparation de la modification de l'arrêté du 28 octobre 1975 et groupe de travail "redevance-industrie".
Cote
6005W2
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Service industrie en charge des primes et redevances.
  • Préparation de la modification de l'arrêté du 28 octobre...
Résultat n°26
Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.

1 media

Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation et contrôle des primes et redevances.
Cote
6005W1
 Date
1971-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6005W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

  • Service industrie en charge des primes et redevances.
  • Réflexions générales sur les méthodes de calcul, liquidation...
Résultat n°27
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5925W61
 Date
1964-1974
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Stockages de Corcelles (Ain).
  • Deuxième partie.
Résultat n°28
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5925W60
 Date
1963-1986
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Stockages de Corcelles (Ain).
  • Première partie.
Résultat n°29
Savoie.

1 media

Savoie.
Cote
5925W59
 Date
1959-1960
 Lieu
SAVOIE (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
  • Savoie.
Résultat n°30
Saint-Cyr-sur-Menthon.

1 media

Saint-Cyr-sur-Menthon.
Cote
5925W58
 Date
1952-1953
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
  • Jura-Bresse.
  • Saint-Cyr-sur-Menthon.
Résultat n°31
Lent.

1 media

Lent.
Cote
5925W57
 Date
1951-1952
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
  • Jura-Bresse.
  • Lent.
Résultat n°32
Bresse-Sud 1 et 2.

1 media

Bresse-Sud 1 et 2.
Cote
5925W56
 Date
1959-1961
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
  • Jura-Bresse.
  • Bresse-Sud 1 et 2.
Résultat n°33
Jura.

1 media

Jura.
Cote
5925W55
 Date
1953
 Lieu
JURA (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
  • Jura.
Résultat n°34
Bugey.

1 media

Bugey.
Cote
5925W54
 Date
1956
 Lieu
AIN (FRANCE ; DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
  • Bugey.
Résultat n°35
Vaux-en-Bugey et Thil.

1 media

Vaux-en-Bugey et Thil.
Cote
5925W53
 Date
1906-1948
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Vaux-en-Bugey et Thil.
Résultat n°36
Saint-Trivier.

1 media

Saint-Trivier.
Cote
5925W52
 Date
1961
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Saint-Trivier.
Résultat n°37
Saint-Nizier-le-Désert.

1 media

Saint-Nizier-le-Désert.
Cote
5925W51
 Date
1951-1963
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Saint-Nizier-le-Désert.
Résultat n°38
Saint-Nizier-le-Bouchoux.

1 media

Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Cote
5925W50
 Date
1952-1953
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Résultat n°39
Polliat.

1 media

Polliat.
Cote
5925W49
 Date
1962-1963
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Polliat.
Résultat n°40
Péronnas.

1 media

Péronnas.
Cote
5925W48
 Date
1962-1963
 Lieu
AIN, ISERE, JURA, RHONE, HAUTE-SAVOIE, SAVOIE, SAONE-ET-LOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Sondages.
  • Péronnas.