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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
[Abel I, 1 bis-3].

1 media

[Abel I, 1 bis-3].
Cote
10G580
 Date
1322-1347
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Juridiction.
  • Justice et franchise du cloître.
  • Franchises et immunités du cloître.
  • [Abel I, 1 bis-3].
Résultat n°2
Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.

1 media

Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon, Vénissieux et Oullins.
Cote
15G353
 Date
1414-1445
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Temporel.
  • Administration générale.
  • Chapelles et prébendes.
  • Autre prébende Saint-Nicolas.
  • Terres et redevances à Vaulx-en Velin, Irigny, Sainte-Foy-lès-Lyon,...
Résultat n°3
PER2349/1

1 media

PER2349/1
Cote
PER2349/1
 Date
janvier 1936-octobre 1943
 Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2349/1
Résultat n°4
Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.

1 media

Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.
Cote
10G2132
 Date
1697-1711
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • La Chana et Saint-Epipoy.
  • Terriers et liève.
  • Terrier Debilly à Lyon, Écully et Couzon.
Résultat n°5
Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.

2 lots 2 medias

Enregistrement des déclarations de créances et des dépôts de titres faits par les créanciers des émigrés compris dans les 1er, 2e, et 3e listes.
Cote
1Q1078
 Date
27 frimaire an II-28 floréal an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Ville.
  • Enregistrement des déclarations de créances et des...
Résultat n°6
Mornant.

2 lots 2 medias

Mornant.
Cote
1Q1144
 Date
an II-an III
 Lieu
MORNANT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux postérieurs au séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Baux à ferme et à colonage (classés par cantons).
  • Mornant.
Résultat n°7
1755-1759.

1 media

1755-1759.
Cote
10G492
 Date
1755-1759
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
  • Notifications de grades sur l'Église de Lyon (ordre...
  • 1755-1759.
Résultat n°8
Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.

2 lots 2 medias

Bâtiments réservés au culte : églises presbytères, cimetières.
Cote
2Q91
 Date
an XI-1807
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de la direction.
  • Administration du séquestre des biens.
  • Biens réservés.
  • Bâtiments réservés au culte : églises presbytères,...
Résultat n°9
Confrérie de Saint-Jacques.

1 media

Confrérie de Saint-Jacques.
Cote
8G69
 Date
1654-1666
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 8G - Séminaire Saint-Irénée de Lyon

  • Fonds principal.
  • Prieuré de Champdieu.
  • Confrérie de Saint-Jacques.
Résultat n°10
Parlements de Paris et de Dijon.

1 media

Parlements de Paris et de Dijon.
Cote
10G543
 Date
1647-1688
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits synodaux de cire et d'encens dus à l'Église...
  • Arrêts des parlements pour faire payer les droits synodaux...
  • Parlements de Paris et de Dijon.
Résultat n°11
9 février 1556.

1 media

9 février 1556.
Cote
10G435
 Date
06/02/56
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Statuts.
  • Statuts : XVIe-XVIIIe s.
  • 9 février 1556.
Résultat n°12
Liève prise sur le terrier Bereysiat.

1 media

Liève prise sur le terrier Bereysiat.
Cote
10G2831
 Date
1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Genis-Laval.
  • Directe.
  • Terriers et lièves.
  • Liève prise sur le terrier Bereysiat.
Résultat n°13
An II.

2 lots 2 medias

An II.
Cote
1Q1222
 Date
an II
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Contentieux.
  • Décisions et correspondance relatives au contentieux...
  • An II.
Résultat n°14
Livre de détail des recettes.

1 media

Livre de détail des recettes.
Cote
5Q302
 Date
1900-1906
 Lieu
LE PERREON (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Le Perréon.
  • Livre de détail des recettes.
Résultat n°15
Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.

2 lots 2 medias

Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés, inventaires, états des séquestres, correspondance diverse : section de la Côte, 2e division.
Cote
1Q653
 Date
brumaire an II-germinal an II
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)--CANTON DE LA CONVENTION
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Etablissement du séquestre.
  • District de Lyon-Ville.
  • Séquestre établi par les comités révolutionnaires après...
  • Canton de la Convention.
  • Procès-verbaux d'apposition et de mainlevée de scellés,...
Résultat n°16
Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.

1 media

Liquidation du passif de la mense archiépiscopale, admission de créance, aliénation de rentes.
Cote
5Q38
 Date
1908-1910
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
  • Gestion du séquestre.
  • Liquidation du passif de la mense archiépiscopale,...
Résultat n°17
Registre de quittances à souche.

1 media

Registre de quittances à souche.
Cote
5Q261
 Date
1897-1899
 Lieu
CHENELETTE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Chénelette.
  • Registre de quittances à souche.
Résultat n°18
Livre CXCV.

2 lots 594 medias

Livre CXCV.
Cote
10G267
 Date
1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CXCV.
Résultat n°19
Livre CL.

2 lots 318 medias

Livre CL.
Cote
10G223
 Date
1726
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CL.
Résultat n°20
Cartes terristes à Genas et Chassieu.

1 media

Cartes terristes à Genas et Chassieu.
Cote
10G1546
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Dignités.
  • Archidiacre.
  • Directe.
  • Terriers et lièves.
  • Cartes terristes à Genas et Chassieu.
Résultat n°21
Biens de première origine.

2 lots 2 medias

Biens de première origine.
Cote
2Q226
 Date
1790-an X
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Baux de biens nationaux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Division de l'Ouest.
  • Biens de première origine.
Résultat n°22
Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri Cheilas Bartelari ou des vignes la Varene le Gas la Rivori le Molard.

1 media

Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri Cheilas Bartelari ou des vignes la Varene le Gas la Rivori le Molard.
Cote
22G23/20-22G23/21
 Date- Lieu
GAS (RUISSEAU)
 Type de document
PLAN MANUSCRIT

  • Contexte : 22G - Communauté des prêtres sociétaires de Saint-Etienne...

  • Temporel.
  • Condrieu : cartes terristes.
  • Carte et plan M des territoires de Tremolai la Flacheri...
Résultat n°23
1480-1489.

1 media

1480-1489.
Cote
10G2680
 Date
1480-1489
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Saint-Didier.
  • Domaines.
  • Droits de mutation en ligne directe.
  • Procédures.
  • 1480-1489.
Résultat n°24
Domaine.

1 media

Domaine.
Cote
10G3286
 Date
1315-1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Ile-Barbe.
  • Manse capitulaire.
  • Prieurés.
  • Prieuré de Sainte-Euphémie.
  • Domaine.
Résultat n°25
District de Villefranche.

2 lots 2 medias

District de Villefranche.
Cote
1Q62
 Date
an IV-an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Experts, nomination et prestation de serment.
  • Nominations.
  • District de Villefranche.
Résultat n°26
[Bel XIII, 6].

1 media

[Bel XIII, 6].
Cote
10G1113
 Date
1407-1410
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Anniversaires et livraisons.
  • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
  • Fonds situés hors de Lyon.
  • [Bel XIII, 6].
Résultat n°27
Clergé du diocèse de Lyon.

2 lots 2 medias

Clergé du diocèse de Lyon.
Cote
1Q1049
 Date
1791-an IV
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Créances nationales.
  • Biens de première origine.
  • Liquidation des créances sur les établissements ecclésiastiques.
  • Clergé du diocèse de Lyon.
Résultat n°28
[Jacob Xd].

1 media

[Jacob Xd].
Cote
10G2450
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Lentilly, La Tour-de-Salvagny.
  • Directe à Lentilly et La Tour-de-Salvagny.
  • Terriers et lièves.
  • Cartes terristes.
  • [Jacob Xd].
Résultat n°29
Tarare.

2 lots 2 medias

Tarare.
Cote
1Q319
 Date
novembre 1791
 Lieu
TARARE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux municipalités.
  • District de Villefranche (classées par canton).
  • Tarare.
Résultat n°30
[Joël XXX].

1 media

[Joël XXX].
Cote
10G2676
 Date
1370-1778
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or et Saint-Didier.
  • Domaines.
  • [Joël XXX].
Résultat n°31
1636-1727.

1 media

1636-1727.
Cote
10G3599
 Date
1636-1727
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Fonds des custodes de Sainte-Croix.
  • Fondations et pensions.
  • Pension à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • 1636-1727.
Résultat n°32
Inventaire.

1 media

Inventaire.
Cote
10G1170
 Date
1570
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Anniversaires et livraisons.
  • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
  • Minutes de contrats.
  • Inventaire.
Résultat n°33
Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur de l'archevêque et du chapitre [Abram IX].

1 media

Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur de l'archevêque et du chapitre [Abram IX].
Cote
10G705
 Date
1693-1694
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Droits sur la ville de Lyon.
  • Droits honorifiques.
  • Exemptions du chapitre.
  • Exemptions des réparations du pont du Rhône en faveur...
Résultat n°34
Autel Notre-Dame-de-Grâces.

1 media

Autel Notre-Dame-de-Grâces.
Cote
10G1319
 Date
1587-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Prébendes fondées hors de la Grande Église.
  • Église Saint-Étienne.
  • Autel Notre-Dame-de-Grâces.
Résultat n°35
Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce droit (1383). Successions.

1 media

Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce droit (1383). Successions.
Cote
10G653
 Date
1383-1599
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Juridiction.
  • Droit du chapitre de faire apposer les scellés et dresser...
  • Lettre de Charles VI confirmant le chapitre dans ce...
Résultat n°36
[Abram XXXIV bis, 2].

1 media

[Abram XXXIV bis, 2].
Cote
10G774
 Date
1769-1770
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Droits sur la ville de Lyon.
  • Droits utiles.
  • Droit de cartelage et de coponage.
  • Procédure contre B. Benoist et Fr. Allemand.
  • [Abram XXXIV bis, 2].
Résultat n°37
État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.

1 media

État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.
Cote
10G948
 Date
1785
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Le Grand-Comtal.
  • Comptabilité.
  • Pièces justificatives.
  • Calculs récapitulatifs, états de frais, mémoires de...
  • 1785.
  • État récapitulatif et chapitres 8, 9, 11, 16 de 1785.
Résultat n°38
Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

2 lots 2 medias

Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.
Cote
2V29/2
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Circonscriptions ecclésiastiques.
  • Modification ou maintien de la circonscription, création...
  • Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône.
  • Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Résultat n°39
1679-1763.

1 media

1679-1763.
Cote
10G1567
 Date
1679-1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Dignités.
  • Chamarerie.
  • Terriers et lièves.
  • 1679-1763.
Résultat n°40
Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

1 media

Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.
Cote
2V104
 Date
An XIII-1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

  • Administration spirituelle du diocèse.
  • Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Résultat n°41
Calcul récapitulatif et chapitre 5 (suite) des comptes de 1781.

1 media

Calcul récapitulatif et chapitre 5 (suite) des comptes de 1781.
Cote
10G932
 Date
1781
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Le Grand-Comtal.
  • Comptabilité.
  • Pièces justificatives.
  • Calculs récapitulatifs, états de frais, mémoires de...
  • 1781.
  • Calcul récapitulatif et chapitre 5 (suite) des comptes...
Résultat n°42
Saint-Just.

2 lots 2 medias

Saint-Just.
Cote
1Q72
 Date
1790-1796
 Lieu
SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Ville.
  • Biens de première origine (classés par paroisse).
  • Saint-Just.
Résultat n°43
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

1 media

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.
Cote
5Q21
 Date
1922-1928
 Lieu - Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de la préfecture du Rhône.
  • Biens diocésains en indivis entre les départements...
  • Gestion provisoire.
  • Instances judiciaires.
  • Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°44
Registres de provisions et de réceptions des officiers du comté.

1 media

Registres de provisions et de réceptions des officiers du comté.
Cote
10G3708
 Date
1763-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Juridiction.
  • Justice séculière, comté et cour séculière.
  • Officiers.
  • Registres de provisions et de réceptions des officiers...
Résultat n°45
Saint-Laurent-de-Chamousset.

2 lots 2 medias

Saint-Laurent-de-Chamousset.
Cote
1Q101
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINT-LAURENT-DE-CHAMOUSSET (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Saint-Laurent-de-Chamousset.
Résultat n°46
L'Arbresle.

2 lots 2 medias

L'Arbresle.
Cote
1Q915
 Date
an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Mobilier national.
  • Collecte et inventaire.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Lyon-Campagne.
  • L'Arbresle.
Résultat n°47
[Aaron XI, 1-6].

1 media

[Aaron XI, 1-6].
Cote
10G486
 Date
1507-1524
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Spirituel et droits honorifiques.
  • Droits du chapitre de conférer les dignités, canonicats...
  • [Aaron XI, 1-6].
Résultat n°48
Terrier J. Bochardi (1359-1370 [n. st.]) et Genes. (1385).

1 media

Terrier J. Bochardi (1359-1370 [n. st.]) et Genes. (1385).
Cote
10G2304
 Date
1359-1385
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Doizieu.
  • Terriers.
  • Terrier J. Bochardi (1359-1370 [n. st.]) et Genes....
Résultat n°49
Tabard-Turin.

2 lots 2 medias

Tabard-Turin.
Cote
1Q845
 Date
germinal an II-ventôse an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon Ville.
  • Pétitions en mainlevée de séquestre.
  • Tabard-Turin.
Résultat n°50
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Sainte-Colombe.
Cote
1Q862
 Date
an II-an III
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Mainlevée de séquestre.
  • District de Lyon-Campagne.
  • Mémoires et pétitions en mainlevée de séquestre et...
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°51
1787.

1 media

1787.
Cote
15G433
 Date
1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Temporel.
  • Administration générale.
  • Administration et comptabilité.
  • Comptes de la grande procuration.
  • 1787.
Résultat n°52

Matières ecclésiastiques diverses.
Cote
29G 1-29G2
 Date
1601-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Matières ecclésiastiques diverses.
Résultat n°53
Pièces relatives aux procès Gazanchon-Deschamps (1659) et Rebeud-Moulin (1694-1697).

1 media

Pièces relatives aux procès Gazanchon-Deschamps (1659) et Rebeud-Moulin (1694-1697).
Cote
10G3828
 Date
1659-1697
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Offices et personnel auxiliaire.
  • Trésorier.
  • Pièces relatives aux procès Gazanchon-Deschamps (1659)...
Résultat n°54
Titres.

1 media

Titres.
Cote
10G1652
 Date
1445-1726
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Offices et personnel auxiliaire.
  • Sous-maître du chœur.
  • Titres.
Résultat n°55
Livre CXXXVIII.

2 lots 642 medias

Livre CXXXVIII.
Cote
10G211
 Date
1711-1712
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Registres au net.
  • Livre CXXXVIII.
Résultat n°56
Fief de la Viguerie.

1 media

Fief de la Viguerie.
Cote
10G2888
 Date
1201-1693
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Saint-Martin-la-Plaine.
  • Justice et seigneurie.
  • Fief de la Viguerie.
Résultat n°57
[David LXIII, 2].

1 media

[David LXIII, 2].
Cote
10G1702
 Date
1763
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Offices et personnel auxiliaire.
  • Custodes de Sainte-Croix.
  • Procès entre le chapitre et Paul-Timoléon de La Forest...
  • [David LXIII, 2].
Résultat n°58
Prébende de Sainte-Madeleine. Prébende Saint-Christophe. Prébende Saint-Laurent. Prébende du Pardon. Prébende Notre-Dame de Pitié. Prébende Notre-Dame de Compassion. Prébende Saint-Michel. Prébende des Chaffanges.

1 media

Prébende de Sainte-Madeleine. Prébende Saint-Christophe. Prébende Saint-Laurent. Prébende du Pardon. Prébende Notre-Dame de Pitié. Prébende Notre-Dame de Compassion. Prébende Saint-Michel. Prébende des Chaffanges.
Cote
10G3622
 Date
1472-1780
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Fonds des custodes de Sainte-Croix.
  • Prébendes.
  • Prébende de Sainte-Madeleine. Prébende Saint-Christophe....
Résultat n°59
Terrier G. Chapuys, au profit de Jacques Liathoud, infirmier.

1 media

Terrier G. Chapuys, au profit de Jacques Liathoud, infirmier.
Cote
10G3292
 Date
1469
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Ile-Barbe.
  • Manse capitulaire.
  • Prieurés.
  • Prieuré de Sainte-Euphémie.
  • Directe (aliénée en 1687).
  • Terriers.
  • Terrier G. Chapuys, au profit de Jacques Liathoud,...
Résultat n°60
[Bel XXV].

1 media

[Bel XXV].
Cote
10G1125
 Date
1540-1545 [n. st.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Anniversaires et livraisons.
  • Pensions affectées aux anniversaires et livraisons.
  • Fonds situés hors de Lyon.
  • [Bel XXV].
Résultat n°61
Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439), Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet (1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442).

1 media

Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel (1430), Etienne Barrot et Barthélémy Badier (1431), Hervé le Bâtard (1431), Hugues de Bourg (1434), Humbert de Varey (1439), Etienne Gambier (1439), Jacquemette de Saint-Barthélémy, veuve Marchissy (1440), Bernarde de Saint-Barthélémy (1440), Pierre Gaigneur (1440), Rollet Barlet (1441), Geoffroy Faivre (1441), Geoffroy Malaret (1442).
Cote
15G116
 Date
1430-1442
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Spirituel.
  • Anniversaires et fondations.
  • Testements portant fondations d'anniversaire (ordre...
  • Humbert Dussez, alias Balaffier, chapelain perpétuel...
Résultat n°62
Bail de location des chaises de l'église.

1 media

Bail de location des chaises de l'église.
Cote
5Q380
 Date
1903
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
INVENTAIRE

  • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Fabriques.
  • Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Bail de location des chaises de l'église.
Résultat n°63
Abénévis [Job XLIII, 2-18]. Investisons.

1 media

Abénévis [Job XLIII, 2-18]. Investisons.
Cote
10G2617
 Date
1368-1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Rochetaillée.
  • Directe à Rochetaillée, Fontaines, Fleurieu.
  • Abénévis [Job XLIII, 2-18]. Investisons.
Résultat n°64
15 janvier 1609-26 décembre 1611.

1 media

15 janvier 1609-26 décembre 1611.
Cote
10G323
 Date
1609-1611
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Actes capitulaires.
  • Minutes.
  • 15 janvier 1609-26 décembre 1611.
Résultat n°65
Canton du Bois-d'Oingt.

2 lots 2 medias

Canton du Bois-d'Oingt.
Cote
1Q554
 Date
1793-an II
 Lieu
LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Administration du séquestre des biens.
  • Etats de consistance.
  • Biens de seconde origine.
  • District de Villefranche.
  • Canton du Bois-d'Oingt.
Résultat n°66
Procédure contre les héritiers Gudas.

1 media

Procédure contre les héritiers Gudas.
Cote
10G2074
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Obéances, terres et rentes du chapitre.
  • Brindas, Messimy.
  • Directe.
  • Procédure contre les héritiers Gudas.
Résultat n°67
Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.

2 lots 2 medias

Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Cote
2Q269
 Date
1793-an II
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de l'Arbresle.
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et des condamnés.
Résultat n°68
Vachon-Zuphy.

2 lots 2 medias

Vachon-Zuphy.
Cote
2Q213
 Date
an III
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE ; BUREAU)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds de l'administration des Domaines.
  • Bureau de Lyon.
  • Administration de séquestre des biens.
  • Organisation du séquestre.
  • Sommier des comptes ouverts en recettes et en dépenses...
  • Vachon-Zuphy.
Résultat n°69
1767-1768.

1 media

1767-1768.
Cote
10G1622
 Date
1767-1768
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Offices et personnel auxiliaire.
  • Fabrique.
  • Nouveaux bâtiments de la manécanterie.
  • Journal de paiement des ouvriers.
  • 1767-1768.
Résultat n°70
Caluire et la Chana.

1 media

Caluire et la Chana.
Cote
15G271
 Date
1491-1518
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Temporel.
  • Administration générale.
  • Rentes et pensions.
  • Pensions hors de Lyon.
  • Titres de pensions appartenant au chapitre hors de...
  • Caluire et la Chana.
Résultat n°71
Sainte-Colombe.

2 lots 2 medias

Sainte-Colombe.
Cote
1Q98
 Date
1790-1797
 Lieu
SAINTE-COLOMBE (RHONE, FRANCE ; CANTON)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Estimations.
  • Procès-verbaux d'estimation (classés par district et...
  • District de Lyon-Campagne.
  • Biens de première origine (classés par cantons).
  • Sainte-Colombe.
Résultat n°72
PER2404/1

1 media

PER2404/1
Cote
PER2404/1
 Date
avril 1935-août 1966
 Lieu
AFFOUX, ALBIGNY-SUR-SAONE, AMPLEPUIS, AMPUIS, ANCY, ANSE, AVEIZE, BEAUJEU, BELLEVILLE, BELMONT-D'AZERGUES, BIBOST, BLACE, BOURG-DE-THIZY, BRIGNAIS, BRINDAS, CALUIRE-ET-CUIRE, CENVES, CHAMBOST-ALLIERES, CHAMBOST-LONGESSAIGNE, CHAMELET
 Type de document -

  • Contexte : PER - Revues, journaux, almanachs et bulletins

  • PER 2300-2527
  • PER2379/1-PER2404/1
  • PER2404/1
Résultat n°73
Dîmes.

1 media

Dîmes.
Cote
15G535
 Date
1313-1615
 Lieu
JOYEUX (AIN)
 Type de document -

  • Contexte : 15G - Chapitre Saint-Nizier

  • Temporel.
  • Propriétés du chapitre hors de Lyon.
  • Bresse et Bugey,.
  • Joyeux en Bresse.
  • Dîmes.
Résultat n°74
1350-1353.

1 media

1350-1353.
Cote
10G1489
 Date
1350-1353
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Archevêché.
  • Temporel.
  • Seigneuries particulières.
  • Chasselay.
  • Terriers et liève.
  • 1350-1353.
Résultat n°75
n° 94-186.

2 lots 2 medias

n° 94-186.
Cote
1Q394
 Date
5 fructidor an III-28 fructidor an III
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Adjudications.
  • Ventes aux particuliers.
  • Districts.
  • District de Villefranche.
  • Ventes réalisées en application des lois 12,15, et...
  • n° 94-186.
Résultat n°76
Saint-Paul.

2 lots 2 medias

Saint-Paul.
Cote
1Q146
 Date
1791-1795
 Lieu
SAINT-PAUL (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q-2Q : Biens nationaux

  • Biens nationaux.
  • Fonds des administrations du département et des districts...
  • Vente de biens nationaux.
  • Affiches de vente.
  • District de Lyon-Ville.
  • Certificats d'apposition d'affiches (classés par paroisse).
  • Saint-Paul.
Résultat n°77
[Abram XXVII, 1-13].

1 media

[Abram XXVII, 1-13].
Cote
10G755
 Date
1606-1664
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Droits sur la ville de Lyon.
  • Droits utiles.
  • Péage à Lyon.
  • [Abram XXVII, 1-13].
Résultat n°78
1739-1741.

1 media

1739-1741.
Cote
4G156
 Date
1739-1741
 Lieu - Type de document
ACTE AUTHENTIQUE

  • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

  • Insinuations ecclésiastiques.
  • 1739-1741.
Résultat n°79
XVIIIe siècle.

1 media

XVIIIe siècle.
Cote
10G3418
 Date
XVIIIe Siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Chapelains ; perpétuels de l'église majeure de Lyon.
  • Statuts et privilèges.
  • Copie des statuts de l'Église de Lyon.
  • XVIIIe siècle.
Résultat n°80
Scel.

1 media

Scel.
Cote
10G1451
 Date
1460-1476
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 10G - Chapitre primatial Saint-Jean (Lyon)

  • Archevêché.
  • Droits honorifiques et administration du diocèse.
  • Chambre archiépiscopale. Conseil de l'archevêché.
  • Scel.