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794 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Vernaison.

    1 media

    Vernaison.

    Date

    2001-2005

    Cote

    6189W358

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vernaison.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  2. Résultat n°2
    Maisons.

    1 media

    Maisons.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W356

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Maisons.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Maison individuelle.

    1 media

    Maison individuelle.

    Date

    2002

    Cote

    6189W324

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Ternay.
    • Maison individuelle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Sainte-Consorce.

    1 media

    Sainte-Consorce.

    Date

    1999-2000

    Cote

    6189W284

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Sainte-Consorce.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Pusignan.

    1 media

    Pusignan.

    Date

    2000-2003

    Cote

    6189W274

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Pusignan.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Maisons Rosséon.

    1 media

    Maisons Rosséon.

    Date

    2005

    Cote

    6189W252

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Maisons Rosséon.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Maison individuelle.

    1 media

    Maison individuelle.

    Date

    2008-2010

    Cote

    6189W216

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Maison individuelle.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Maisons de ville.

    1 media

    Maisons de ville.

    Date

    2006

    Cote

    6189W163

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 5ème arrondissement.
    • Maisons de ville.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Appartement.

    1 media

    Appartement.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W151

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 4ème arrondissement.
    • Appartement.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Feyzin.

    1 media

    Feyzin.

    Date

    2006

    Cote

    6189W49

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Feyzin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Charbonnières-les-Bains.

    1 media

    Charbonnières-les-Bains.

    Date

    2006

    Cote

    6189W33

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Charbonnières-les-Bains.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    2018.

    1 media

    2018.

    Date

    2018

    Cote

    5899W/7

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  13. Résultat n°13
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/6

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  14. Résultat n°14
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/5

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  15. Résultat n°15
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5899W/4

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers refusés.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  16. Résultat n°16
    2017.

    1 media

    2017.

    Date

    2017

    Cote

    5899W/3

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  17. Résultat n°17
    2016.

    1 media

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    5899W/2

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2016.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  18. Résultat n°18
    2015.

    1 media

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    5899W/1

    • Contexte : 5899W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • Dossiers priorisés.
    • 2015.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale de la cohésion sociale

  19. Résultat n°19
    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    1 media

    Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/13

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/2038 au dossier 2018/3522.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale

  20. Résultat n°20
    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    1 media

    Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Date

    2018

    Cote

    5898W/12

    • Contexte : 5898W - Direction départementale de la cohésion sociale...

    • 2018.
    • Dossier 2018/1987 au dossier 2018/2029.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale et départementale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale