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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Instance technique territorialisée logement (ITTL) : procès-verbaux.

    Date

    2017-2018

    Cote

    7176WM/1

    • Contexte : 7176WM - Métropole de Lyon - Maison de la métropole...

    • Instance technique territorialisée logement (ITTL)...

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon, Rhône, France) / Santé-social / Maison de la Métropole de Vénissieux Sud

  2. Résultat n°2
    Logements Magenta/Adam.

    1 media

    Logements Magenta/Adam.

    Date

    2003

    Cote

    6189W366

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Magenta/Adam.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  3. Résultat n°3
    Logements Greuze.

    1 media

    Logements Greuze.

    Date

    2003

    Cote

    6189W365

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Greuze.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  4. Résultat n°4
    Logements Séverine.

    1 media

    Logements Séverine.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6189W361

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Séverine.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  5. Résultat n°5
    Logements Sangnier.

    1 media

    Logements Sangnier.

    Date

    1993-1994

    Cote

    6189W360

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Villeurbanne.
    • Logements Sangnier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  6. Résultat n°6
    Contrôle des entreprises.

    1 media

    Contrôle des entreprises.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W354

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Komarov/Lénine.
    • Contrôle des entreprises.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  7. Résultat n°7
    Généralités.

    1 media

    Généralités.

    Date

    2003-2006

    Cote

    6189W353

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Komarov/Lénine.
    • Généralités.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  8. Résultat n°8
    Logements Lénine.

    1 media

    Logements Lénine.

    Date

    2002

    Cote

    6189W351

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Lénine.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  9. Résultat n°9
    Logements Monmousseau.

    1 media

    Logements Monmousseau.

    Date

    2000-2004

    Cote

    6189W350

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Monmousseau.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  10. Résultat n°10
    Logements Jean Macé.

    1 media

    Logements Jean Macé.

    Date

    1999-2001

    Cote

    6189W346

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Vénissieux.
    • Logements Jean Macé.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  11. Résultat n°11
    Sathonay-Camp.

    1 media

    Sathonay-Camp.

    Date

    2002-2003

    Cote

    6189W321

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Sathonay-Camp.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  12. Résultat n°12
    Logements et nouvelle gendarmerie.

    1 media

    Logements et nouvelle gendarmerie.

    Date

    2004-2006

    Cote

    6189W306

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Genis-Laval.
    • Logements et nouvelle gendarmerie.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  13. Résultat n°13
    Logements Jaurès.

    1 media

    Logements Jaurès.

    Date

    2006

    Cote

    6189W299

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements Jaurès.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  14. Résultat n°14
    Logements et commerces Péri.

    1 media

    Logements et commerces Péri.

    Date

    2006

    Cote

    6189W298

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements et commerces Péri.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  15. Résultat n°15
    Logements Quatre Chemins.

    1 media

    Logements Quatre Chemins.

    Date

    2006

    Cote

    6189W297

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements Quatre Chemins.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  16. Résultat n°16
    Construction Reynier/Carnot.

    1 media

    Construction Reynier/Carnot.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W294

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Construction Reynier/Carnot.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  17. Résultat n°17
    Logements Blanc.

    1 media

    Logements Blanc.

    Date

    2005-2006

    Cote

    6189W293

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements Blanc.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  18. Résultat n°18
    Logements et commerce Pasteur/Farge.

    1 media

    Logements et commerce Pasteur/Farge.

    Date

    2005-2007

    Cote

    6189W292

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Fons.
    • Logements et commerce Pasteur/Farge.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  19. Résultat n°19
    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    1 media

    Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W281

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  20. Résultat n°20
    Logements Ronsard.

    1 media

    Logements Ronsard.

    Date

    2005

    Cote

    6189W257

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Ronsard.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  21. Résultat n°21
    Logements route de Saint-Sorlin.

    1 media

    Logements route de Saint-Sorlin.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W250

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements route de Saint-Sorlin.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  22. Résultat n°22
    Logements Waldwisse.

    1 media

    Logements Waldwisse.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W248

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Waldwisse.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  23. Résultat n°23
    Logements Hugo.

    1 media

    Logements Hugo.

    Date

    2004

    Cote

    6189W247

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements Hugo.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  24. Résultat n°24
    Logements du Laud.

    1 media

    Logements du Laud.

    Date

    2004

    Cote

    6189W246

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Mornant.
    • Logements du Laud.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  25. Résultat n°25
    Logements Gambetta.

    1 media

    Logements Gambetta.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W239

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Meyzieu.
    • Logements Gambetta.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  26. Résultat n°26
    Logements le Mont.

    1 media

    Logements le Mont.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W237

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Meyzieu.
    • Logements le Mont.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  27. Résultat n°27
    Logements Chapas.

    1 media

    Logements Chapas.

    Date

    2008-2011

    Cote

    6189W229

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • ZAC de la Duchère.
    • Logements Chapas.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  28. Résultat n°28
    Logements gare de Vaise.

    1 media

    Logements gare de Vaise.

    Date

    2001-2003

    Cote

    6189W224

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Logements gare de Vaise.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  29. Résultat n°29
    Logements Saint-Pierre.

    1 media

    Logements Saint-Pierre.

    Date

    2000-2005

    Cote

    6189W221

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 9ème arrondissement.
    • Logements Saint-Pierre.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  30. Résultat n°30
    Logements Beauvisage/Santy.

    1 media

    Logements Beauvisage/Santy.

    Date

    2004-2005

    Cote

    6189W208

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Logements Beauvisage/Santy.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  31. Résultat n°31
    Villa Sepia.

    1 media

    Villa Sepia.

    Date

    2004

    Cote

    6189W205

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Villa Sepia.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  32. Résultat n°32
    Le Jardin des Loges.

    1 media

    Le Jardin des Loges.

    Date

    2004

    Cote

    6189W203

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Le Jardin des Loges.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  33. Résultat n°33
    Le jardin de Saint-Exupéry.

    1 media

    Le jardin de Saint-Exupéry.

    Date

    2003

    Cote

    6189W200

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Le jardin de Saint-Exupéry.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  34. Résultat n°34
    Logements Montagny.

    1 media

    Logements Montagny.

    Date

    2003

    Cote

    6189W199

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 8ème arrondissement.
    • Logements Montagny.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  35. Résultat n°35
    Programme Société villeurbannaise des habitations à loyer modéré Le Ventoux.

    1 media

    Programme Société villeurbannaise des habitations à loyer modéré Le Ventoux.

    Date

    2000-2002

    Cote

    6189W189

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme Société villeurbannaise des habitations à...

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  36. Résultat n°36
    Programme Terrasse Louxor.

    1 media

    Programme Terrasse Louxor.

    Date

    2000-2002

    Cote

    6189W188

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme Terrasse Louxor.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  37. Résultat n°37
    Programme Terrasses Chateaubriand.

    1 media

    Programme Terrasses Chateaubriand.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W187

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme Terrasses Chateaubriand.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  38. Résultat n°38
    Programme SNC Elige.

    1 media

    Programme SNC Elige.

    Date

    2000-2001

    Cote

    6189W186

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 7ème arrondissement.
    • ZAC Massimi.
    • Programme SNC Elige.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  39. Résultat n°39
    Parc Montgolfier.

    1 media

    Parc Montgolfier.

    Date

    2007

    Cote

    6189W182

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Parc Montgolfier.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône

  40. Résultat n°40
    Pavillons des serres et des arts.

    1 media

    Pavillons des serres et des arts.

    Date

    2002-2004

    Cote

    6189W169

    • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

    • Lyon.
    • 6ème arrondissement.
    • Cité internationale.
    • Pavillons des serres et des arts.

    Producteur :

    Auvergne-Rhône-Alpes. Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi (DIRECCTE) / Unité territoriale du Rhône