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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Police.

1 media

Police.

Date

1959-2013

Cote

5096W/2

Résultat n°2
Gestion foncière.

1 media

Gestion foncière.

Date

1976-2013

Cote

5096W/3

Résultat n°3
Finances.

1 media

Finances.

Date

1976-2011

Cote

5096W/7

Résultat n°4
Objets.

1 media

Objets.

Date

S. d.

Cote

1J1836

Résultat n°5
Solidarité.

1 media

Solidarité.

Date

1976-2011

Cote

5096W/6

Résultat n°6
Statistiques.

1 media

Statistiques.

Date

1976-2011

Cote

5096W/4

Résultat n°7
Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

1 media

Usage du terrain de football éclairé, autorisation. Accueil de pratiques sportives scolaires, réunion de rentrée. Autorisation autres que sportives. Course d'orientation.

Date

2008-2011

Cote

5096W/12

Résultat n°8
Inventaire des végétaux en pépinière.

1 media

Inventaire des végétaux en pépinière.

Date

1976-2011

Cote

5096W/5

Résultat n°9
Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

1 media

Recettes issues de l'accueil de groupes scolaires.

Date

2004-2010

Cote

5096W/11

Résultat n°10
Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

1 media

Autorisation sportives. Accueil de scolaires pour pratiques sportives.

Date

2005-2009

Cote

5096W/10

Résultat n°11
Centre social de Lyon-Mermoz.

1 media

Centre social de Lyon-Mermoz.

Date

1967-2007

Cote

203J 1-203J36

Résultat n°12
Centre social et familial de la Ferrandière (Villeurbanne).

1 media

Centre social et familial de la Ferrandière (Villeurbanne).

Date

1959-2007

Cote

202J 1-202J47

Résultat n°13
Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements paysagers RD149-RD 152 Marennes : plans de récolement. Tramway Université : plans. Terrain de la Ligue du Lyonnais de tennis, restructuration et extension. Aire d'accueil de gens du voyage de Bron, construction : délibération, notes, articles de presse, cahiers de la Gazette des communes.

1 media

Villa Vittoz : plans, projets de travaux. Aménagements paysagers RD149-RD 152 Marennes : plans de récolement. Tramway Université : plans. Terrain de la Ligue du Lyonnais de tennis, restructuration et extension. Aire d'accueil de gens du voyage de Bron, construction : délibération, notes, articles de presse, cahiers de la Gazette des communes.

Date

1999-2007

Cote

5096W/9

Résultat n°14
Fonctionnement général.

1 media

Fonctionnement général.

Date

1997-2007

Cote

5096W/1

Résultat n°15
Communication.

1 media

Communication.

Date

1997-2006

Cote

5096W/13

Résultat n°16

Fédération régionale des Maisons des Jeunes et de la Culture en Rhône-Alpes.

Date

1945-2004

Cote

82J

Résultat n°17
Ligue du lyonnais de Tennis de table.

1 media

Ligue du lyonnais de Tennis de table.

Date

1938-2004

Cote

83J 1-83J8

Résultat n°18
Villa Rhodania : plans (1976). Parking de l'hippodrome, projet non réalisé (2001-2002).

1 media

Villa Rhodania : plans (1976). Parking de l'hippodrome, projet non réalisé (2001-2002).

Date

1976-2002

Cote

5096W/8

Résultat n°19
Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

1 media

Valsonne-Yzeron ; Union beaujolaise des syndicats agricoles-Union du Sud-Est.

Date

1888-2001

Cote

7M122

Résultat n°20
Etat des syndicats existants dans le département

1 media

Etat des syndicats existants dans le département

Date

1887-2001

Cote

7M117