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  1. Résultat n°1
    A l'issue de l'enquête publique.

    1 media

    A l'issue de l'enquête publique.

    Date

    2007

    Cote

    5926W/42

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • A l'issue de l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  2. Résultat n°2
    Avant l'enquête publique.

    1 media

    Avant l'enquête publique.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/41

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • Avant l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  3. Résultat n°3
    Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    1 media

    Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/40

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  4. Résultat n°4
    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/39

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  5. Résultat n°5
    Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/38

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  6. Résultat n°6
    Commune de Taluyers (Rhône).

    1 media

    Commune de Taluyers (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/37

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Taluyers (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    1 media

    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/36

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  8. Résultat n°8
    Registres n°10 à 12.

    1 media

    Registres n°10 à 12.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/35

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°10 à 12.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Registres n°6 à 9.

    1 media

    Registres n°6 à 9.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/34

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°6 à 9.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  10. Résultat n°10
    Registres n°1 à 5.

    1 media

    Registres n°1 à 5.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/33

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°1 à 5.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/32

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/31

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

    1 media

    Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne, de Saint-Galmier, de Valfleury, de La Grand-Croix et de Rive-de-Gier (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/30

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Saint-Roman-en-Jarez, de Saint-Héand, Saint-Etienne,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  14. Résultat n°14
    Commune d'Orliénas (Rhône).

    1 media

    Commune d'Orliénas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/29

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune d'Orliénas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

    1 media

    Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/28

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  16. Résultat n°16
    Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).

    1 media

    Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/27

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de La Fouillouse, de Genilac et d'Hommes (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Commune de l'Etrat (Loire).

    1 media

    Commune de l'Etrat (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/26

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de l'Etrat (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  18. Résultat n°18
    Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    1 media

    Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/25

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  19. Résultat n°19
    Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

    1 media

    Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/24

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  20. Résultat n°20
    Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

    1 media

    Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/23

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Pétitions « Oui à l'A45 ».

    1 media

    Pétitions « Oui à l'A45 ».

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/22

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions « Oui à l'A45 ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Pétitions de la commune de Sainte-Consorce et contributions citoyennes à l'opposition à A45.

    1 media

    Pétitions de la commune de Sainte-Consorce et contributions citoyennes à l'opposition à A45.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/21

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions de la commune de Sainte-Consorce et contributions...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    Quatrième partie.

    1 media

    Quatrième partie.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/20

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions pour et contre l'A45.
    • Quatrième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Troisième partie.

    1 media

    Troisième partie.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/19

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions pour et contre l'A45.
    • Troisième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/18

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions pour et contre l'A45.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/17

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions pour et contre l'A45.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    1 media

    Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/16

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    N°151 à 236.

    1 media

    N°151 à 236.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/15

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • N°151 à 236.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    N°1 à 150.

    1 media

    N°1 à 150.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/14

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • N°1 à 150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/13

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des entreprises.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Parties 4, 5 et 6.

    1 media

    Parties 4, 5 et 6.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/12

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • « Pourquoi l'A45 est-elle indispensable ? »
    • Parties 4, 5 et 6.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Préambule et partie 1.

    1 media

    Préambule et partie 1.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/11

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • « Pourquoi l'A45 est-elle indispensable ? »
    • Préambule et partie 1.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

    1 media

    Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/10

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    2006

    Cote

    5926W/9

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des entreprises.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Yzeron.

    1 media

    Yzeron.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W171

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Yzeron.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  36. Résultat n°36
    Vourles.

    1 media

    Vourles.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W170

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Vourles.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  37. Résultat n°37
    Vindry-sur-Turdine.

    1 media

    Vindry-sur-Turdine.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W169

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Vindry-sur-Turdine.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  38. Résultat n°38
    Villié-Morgon.

    1 media

    Villié-Morgon.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W168

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Villié-Morgon.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  39. Résultat n°39
    Villefranche-sur-Saône.

    1 media

    Villefranche-sur-Saône.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W167

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Villefranche-sur-Saône.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet

  40. Résultat n°40
    Villeurbanne.

    1 media

    Villeurbanne.

    Date

    2018-2019

    Cote

    5545W166

    • Contexte : 5545W - Préfecture de la région Auvergne-Rhône-Alpes...

    • Villeurbanne.

    Producteur :

    Rhône. Préfecture   Cabinet du préfet