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  1. Résultat n°1
    1891

    1 media

    1891

    Date

    1891

    Cote

    6M751

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1891

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  2. Résultat n°2
    Actes notariés.

    1 media

    Actes notariés.

    Date

    1643-1763

    Cote

    1J331

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
    • Actes notariés.
  3. Résultat n°3
    5ème partie.

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    5ème partie.

    Date

    2011-2013

    Cote

    6193W/10

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Nationalité.
    • 2011-2013.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  4. Résultat n°4
    1857

    1 media

    1857

    Date

    1857

    Cote

    6M803

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ville de Lyon.
    • 1857

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  5. Résultat n°5
    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

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    Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Date

    1800-1805

    Cote

    6M2234

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Statistique générale du Rhône.
    • Réglementation et organisation.
    • Demande de renseignements par le ministère de l'Intérieur…
    • Vendémiaire an 8-frimaire an 14.

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  6. Résultat n°6
    4ème partie.

    1 media

    4ème partie.

    Date

    2011-2014

    Cote

    6193W/14

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Nationalité.
    • 2011-2014.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  7. Résultat n°7
    4ème partie.

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    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  8. Résultat n°8
    1896

    1 media

    1896

    Date

    1896

    Cote

    6M772

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Villefranche.
    • 1896

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  9. Résultat n°9
    3ème partie.

    1 media

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  10. Résultat n°10
    Mariage de Pierre Jubin, vigneron, fils d'Antoine Jubin, habitant à Saint-Germain-au-Mont-d'Or avec Jeanne Genin habitant le même lieu.

    1 media

    Mariage de Pierre Jubin, vigneron, fils d'Antoine Jubin, habitant à Saint-Germain-au-Mont-d'Or avec Jeanne Genin habitant le même lieu.

    Date

    8 janv 1791

    Cote

    1J725

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
    • Mariage de Pierre Jubin, vigneron, fils d'Antoine…
  11. Résultat n°11
    2ème partie.

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    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M754

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par canton.
    • Cantons de l'arrondissement de Lyon.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  13. Résultat n°13
    3ème partie.

    1 media

    3ème partie.

    Date

    2013-2014

    Cote

    6193W/44

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Autres affaires commerciales.
    • 2013-2014.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14
    Correspondance privée à propos d'un mariage.

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    Correspondance privée à propos d'un mariage.

    Date

    1er décembre 1677

    Cote

    1J1387

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
    • Correspondance privée à propos d'un mariage.
  15. Résultat n°15
    6ème partie.

    1 media

    6ème partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/95

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2013.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16
    Contrat de mariage d'Étienne Guilliennes, seigneur de saint Maurice et de Catherine de Buler, fille de Pierre de Buler, juge ordinaire de Lyon.

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    Contrat de mariage d'Étienne Guilliennes, seigneur de saint Maurice et de Catherine de Buler, fille de Pierre de Buler, juge ordinaire de Lyon.

    Date

    17 janvier 1473

    Cote

    1J172

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
    • Contrat de mariage d'Étienne Guilliennes, seigneur…
  17. Résultat n°17
    Succession Muttin.

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    Succession Muttin.

    Date

    1792, 1867

    Cote

    1J1336

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée.
    • Succession Muttin.
  18. Résultat n°18
    1ère partie.

    1 media

    1ère partie.

    Date

    2013

    Cote

    6193W/116

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Maisons d'enfants : habilitation, contrôle.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19
    1894

    1 media

    1894

    Date

    1894

    Cote

    6M788

    • Contexte : 6M - Population, économie, statistiques
    • Population.
    • Mouvements de la population.
    • Tableaux annuels numériques.
    • Récapitulation par commune.
    • Communes de l'arrondissement de Lyon.
    • Ensemble des cantons.
    • 1894

    Producteur :

    Les dossiers proviennent tous de la préfecture du Rhône. Aucun autre producteur n'a été identifié.

  20. Résultat n°20
    2ème partie.

    1 media

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service…
    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général