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193 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Infraction à la scolarité obligatoire.

1 media

Infraction à la scolarité obligatoire.
Cote
4U36/52
 Date
1937
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Infraction à la scolarité obligatoire.
Résultat n°2
Affaires correctionnelles.

1 media

Affaires correctionnelles.
Cote
3763W 1-3763W118
 Date
1940-1970
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : Affaires correctionnelles.
Résultat n°3
P-Z.

1 media

P-Z.
Cote
5469W78
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1931.
  • P-Z.
Résultat n°4
Gou-Z.

1 media

Gou-Z.
Cote
5469W72
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1928.
  • Gou-Z.
Résultat n°5
1925-1926.

1 media

1925-1926.
Cote
5469W67
 Date
1943-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1925-1926.
Résultat n°6
A-L.

1 media

A-L.
Cote
5469W77
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1931.
  • A-L.
Résultat n°7
C-Sc.

1 media

C-Sc.
Cote
5469W69
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • C-Sc.
Résultat n°8
1932.

1 media

1932.
Cote
5469W79
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1932.
Résultat n°9
A-Gol.

1 media

A-Gol.
Cote
5469W71
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1928.
  • A-Gol.
Résultat n°10
B-Fra.

1 media

B-Fra.
Cote
5469W75
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1930.
  • B-Fra.
Résultat n°11
Pas-W.

1 media

Pas-W.
Cote
5469W74
 Date
1944-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1929.
  • Pas-W.
Résultat n°12
Fro-T.

1 media

Fro-T.
Cote
5469W76
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1930.
  • Fro-T.
Résultat n°13
A-B.

1 media

A-B.
Cote
5469W68
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • A-B.
Résultat n°14
1933.

1 media

1933.
Cote
5469W80
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1933.
Résultat n°15
Si-V.

1 media

Si-V.
Cote
5469W70
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1927.
  • Si-V.
Résultat n°16
A-Par.

1 media

A-Par.
Cote
5469W73
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1929.
  • A-Par.
Résultat n°17
1935.

1 media

1935.
Cote
5469W81
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi médico-social.
  • Dossiers individuels.
  • Centre Seguin.
  • 1935.
Résultat n°18
Contraventions, admonestations et réprimandes.

1 media

Contraventions, admonestations et réprimandes.
Cote
4U36/53
 Date
1950-1958
 Lieu
THIZY
 Type de document -

  • Contexte : 4U36 - Justice de paix de Thizy

  • Attributions civiles et pénales.
  • Infractions des mineurs.
  • Contraventions, admonestations et réprimandes.
Résultat n°19
A-F.

1 media

A-F.
Cote
5757W1
 Date
1951-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Enquêtes sociales.
  • A-F.
Résultat n°20
Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).

1 media

Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).
Cote
5757W4
 Date
1951-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5757W - Association de sauvegarde de l'enfance et de...

  • 1951-1959.
  • Assistance éducative en milieu ouvert (AEMO).