MINISTRE DU CULTE - Recherche

Résultat n°1

2 lots 193 medias
VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ; remise de la Légion d'honneur (28 août 1960).

Date

Entre le 14 octobre 1918 et le 28 août 1960

Cote

362J10
- Contexte : 362J - Abbé Loÿs Roux, Mon journal de guerre 1914-1919
- "Abbés Roux, photos de la guerre 1914-1919".
- VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ;...
Producteur :

abbé Loÿs Roux
Résultat n°2

1 media
LY-M.

Date

1825-1938

Cote

6V61
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- LY-M.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°3

1 media
A-B.

Date

1811-1937

Cote

6V58
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- A-B.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°4

1 media
Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.

Date

1852-1937

Cote

6V34
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Hospitalières et charitables.
- Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°5

1 media
Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.

Date

1852-1936

Cote

6V31
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Hospitalières et charitables.
- Petites Soeurs des Pauvres.
- Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°6

1 media
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°7

1 media
Vaux-Villechenève.

Date

1906-1935

Cote

5Q170
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Vaux-Villechenève.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°8

1 media
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°9

1 media
Affoux-Ancy.

Date

1903-1935

Cote

5Q95
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Affoux-Ancy.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°10

1 media
Oullins.

Date

1894-1935

Cote

5Q139
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Oullins.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°11

1 media
Couvent des Bleus Célestes à Lyon.

Date

1808-1934

Cote

6V47
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Charles de Lyon.
- Couvent des Bleus Célestes à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°12

1 media
Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Date

1906-1934

Cote

5Q167
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°13

1 media
Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.

Date

1844-1934

Cote

6V40
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul.
- Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°14

1 media
Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Date

1906-1932

Cote

5Q119
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°15

1 media
Aliénations d'immeubles, dossiers communs.

Date

1903-1932

Cote

6V66
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- Aliénations d'immeubles, dossiers communs.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°16

1 media
Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

Date

1854-1931

Cote

6V71
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs Trinitaires.
- Communauté de Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°17

1 media
Lantigné-L'Arbresle.

Date

1906-1931

Cote

5Q113
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lantigné-L'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°18

1 media
Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.

Date

1806-1930

Cote

6V46
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Charles de Lyon.
- Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°19

1 media
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°20

1 media
Secours aux anciens congréganistes.

Date

1905-1929

Cote

6V104
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Secours aux anciens congréganistes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°21

1 media
Refuge de Saint-Michel à Lyon.

Date

1817-1929

Cote

6V35
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Hospitalières et charitables.
- Refuge de Saint-Michel à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°22

1 media
Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Date

1912,1923

Cote

5Q197
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°23

1 media
Villefranche-sur-Saône.

Date

1906-1929

Cote

5Q171
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°24

1 media
Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

Date

1910-1929

Cote

5Q199
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
- Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°25

1 media
Ursulines.

Date

an VII, 1906-1910

Cote

5Q206
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Ursulines.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°26

1 media
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°27

1 media
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Date

1901-1928

Cote

5Q141
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°28

1 media
Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.

Date

1811-1928

Cote

6V57
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°29

1 media
Valsonne-Vaulx-en-Velin.

Date

1906-1928

Cote

5Q169
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°30

1 media
Meaux-Moiré.

Date

1906-1928

Cote

5Q133
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Meaux-Moiré.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°31

1 media
SAINTE-C-V.

Date

1825-1928

Cote

6V65
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- SAINTE-C-V.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°32

1 media
Répartition et attribution.

Date

1911,1913

Cote

5Q19
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Répartition et attribution.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°33

1 media
1911-1914 ; 1927.

Date

1911-1927

Cote

6V94
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations.
- Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
- Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
- Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
- 1911-1914 ; 1927.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°34

1 media
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Date

1910-1926

Cote

5Q187
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°35

1 media
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Date

1925-1926

Cote

5Q30
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
- Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°36

1 media
Réparation de la toiture de l'église.

Date

1925-1926

Cote

5Q64
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens du Grand séminaire.
- Alix, Séminaire de philosophie.
- Réparation de la toiture de l'église.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°37

1 media
Chapelles.

Date

1925-1926

Cote

5Q180
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Chapelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°38

1 media
Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

Date

1906-1926

Cote

5Q130
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°39

1 media
Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3% et nouveau droit d'accroissement.

Date

1881-1925

Cote

6V3
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3%...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°40

1 media
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
- Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ; remise de la Légion d'honneur (28 août 1960).

Date

Cote

Contexte : 362J - Abbé Loÿs Roux, Mon journal de guerre 1914-1919

Producteur :

LY-M.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Vaux-Villechenève.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Affoux-Ancy.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Oullins.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Couvent des Bleus Célestes à Lyon.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Aliénations d'immeubles, dossiers communs.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier