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  1. Résultat n°1
    Secours aux anciens congréganistes.

    1 media

    Secours aux anciens congréganistes.

    Date

    1905-1929

    Cote

    6V104

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Secours aux anciens congréganistes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  2. Résultat n°2
    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    1 media

    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    Date

    1878-1908

    Cote

    6V103

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    2 lots 2 medias

    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/3

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Ecully : plan de l'asile libre.

    2 lots 2 medias

    Ecully : plan de l'asile libre.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/2

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Ecully : plan de l'asile libre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    Cercié : plan de l'école.

    2 lots 2 medias

    Cercié : plan de l'école.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/1

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Cercié : plan de l'école.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Réglementation et consultation.

    1 media

    Réglementation et consultation.

    Date

    1886-1902

    Cote

    6V101

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Réglementation et consultation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    1 media

    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Date

    s.d.-1925

    Cote

    6V100

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    1 media

    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    Date

    1897-1910

    Cote

    6V99

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    1 media

    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    Date

    1908-1918

    Cote

    6V98

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Laïcisation.

    1 media

    Laïcisation.

    Date

    1830-1909

    Cote

    6V97

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Laïcisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    1 media

    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    Date

    1907-1912

    Cote

    6V96

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    1 media

    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Date

    1896-1912

    Cote

    6V95

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    1911-1914 ; 1927.

    1 media

    1911-1914 ; 1927.

    Date

    1911-1927

    Cote

    6V94

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1911-1914 ; 1927.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    1904-1910.

    1 media

    1904-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    6V93

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1904-1910.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Instructions et enquêtes.

    1 media

    Instructions et enquêtes.

    Date

    1896-1913

    Cote

    6V92

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Instructions et enquêtes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    1 media

    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    Date

    1902-1910

    Cote

    6V91

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Recensement des congrégations.

    1 media

    Recensement des congrégations.

    Date

    1900-1904

    Cote

    6V90

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Recensement des congrégations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    1 media

    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    Date

    1880-1895

    Cote

    6V89

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Surveillance des congrégations dissoutes.

    1 media

    Surveillance des congrégations dissoutes.

    Date

    1878-1911

    Cote

    6V88

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Surveillance des congrégations dissoutes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    1 media

    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    Date

    1880-1883

    Cote

    6V87

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

    1 media

    Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

    Date

    1880-1887

    Cote

    6V86

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    Jésuites (juin-septembre 1880).

    1 media

    Jésuites (juin-septembre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    6V85

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Jésuites (juin-septembre 1880).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

    1 media

    Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

    Date

    1880-1881

    Cote

    6V83

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

    1 media

    Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

    Date

    1880-1892

    Cote

    6V82

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880, 1891

    Cote

    6V81

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880

    Cote

    6V80

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  27. Résultat n°27
    Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    1 media

    Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    Date

    1879-1880

    Cote

    6V79

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

    1 media

    Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

    Date

    1877-1879

    Cote

    6V78

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Recensement des congrégations religieuses autorisées...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    Missionnaires. Oeuvre du Sou de la Propagation de la Foi.

    1 media

    Missionnaires. Oeuvre du Sou de la Propagation de la Foi.

    Date

    1852, 1865

    Cote

    6V77

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Missionnaires. Oeuvre du Sou de la Propagation de la...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  30. Résultat n°30
    Trappistines.

    1 media

    Trappistines.

    Date

    1863, 1865

    Cote

    6V76

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Contemplatives.
    • Trappistines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  31. Résultat n°31
    Dominicaines.

    1 media

    Dominicaines.

    Date

    1871

    Cote

    6V75

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Contemplatives.
    • Dominicaines.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  32. Résultat n°32
    Clarisses.

    1 media

    Clarisses.

    Date

    1815-1865

    Cote

    6V74

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Contemplatives.
    • Clarisses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  33. Résultat n°33
    Soeurs de la Visitation.

    1 media

    Soeurs de la Visitation.

    Date

    1806-1824

    Cote

    6V73

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs de la Visitation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  34. Résultat n°34
    Communauté de Valence.

    1 media

    Communauté de Valence.

    Date

    1887

    Cote

    6V72

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs Trinitaires.
    • Communauté de Valence.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  35. Résultat n°35
    Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

    1 media

    Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    1854-1931

    Cote

    6V71

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs Trinitaires.
    • Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  36. Résultat n°36
    Plan des bâtiments rue des Tapis.

    2 lots 2 medias

    Plan des bâtiments rue des Tapis.

    Date

    mardi 04 mai 1841

    Cote

    6V70/2

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs Trinitaires.
    • Communauté de Lyon.
    • Plans pour la cession de la maison conventuelle rue...
    • Plan des bâtiments rue des Tapis.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  37. Résultat n°37
    Plan du bâtiment de la rue Sala.

    2 lots 2 medias

    Plan du bâtiment de la rue Sala.

    Date

    mardi 04 mai 1841

    Cote

    6V70/1

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs Trinitaires.
    • Communauté de Lyon.
    • Plans pour la cession de la maison conventuelle rue...
    • Plan du bâtiment de la rue Sala.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  38. Résultat n°38
    Soeurs de la Sainte-Famille.

    1 media

    Soeurs de la Sainte-Famille.

    Date

    1856-1871

    Cote

    6V69

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs de la Sainte-Famille.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  39. Résultat n°39
    Soeurs du Saint-Sacrement-d'Autun.

    1 media

    Soeurs du Saint-Sacrement-d'Autun.

    Date

    1851-1889

    Cote

    6V68

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs du Saint-Sacrement-d'Autun.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  40. Résultat n°40
    Soeurs de Saint-Joseph de Paris.

    1 media

    Soeurs de Saint-Joseph de Paris.

    Date

    1869-1873

    Cote

    6V67

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Communautés de femmes.
    • Enseignantes et hospitalières.
    • Soeurs de Saint-Joseph de Paris.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.