MINISTRE DU CULTE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	2 lots 193 medias	VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ; remise de la Légion d'honneur (28 août 1960).	Cote 362J10	Date Entre le 14 octobre 1918 et le 28 août 1960	Lieu -	Type de document DOCUMENT PHOTOGRAPHIQUE
		Contexte : 362J - Abbé Loÿs Roux, Mon journal de guerre 1914-1919 "Abbés Roux, photos de la guerre 1914-1919". VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ;...
Résultat n°2	1 media	LY-M.	Cote 6V61	Date 1825-1938	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Joseph de Lyon. Etablissements dépendant de la congrégation. LY-M.
Résultat n°3	1 media	A-B.	Cote 6V58	Date 1811-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Joseph de Lyon. Etablissements dépendant de la congrégation. A-B.
Résultat n°4	1 media	Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.	Cote 6V34	Date 1852-1937	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Hospitalières et charitables. Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.
Résultat n°5	1 media	Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.	Cote 6V31	Date 1852-1936	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Hospitalières et charitables. Petites Soeurs des Pauvres. Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.
Résultat n°6	1 media	Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.	Cote 5Q32	Date 1907,1913	Lieu LYON (RHONE, FRANCE), ANSE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), MONSOLS (RHONE, FRANCE), QUINCIE (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE)--L'ARGENTIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Résultat n°7	1 media	Vaux-Villechenève.	Cote 5Q170	Date 1906-1935	Lieu VAUX (RHONE, FRANCE), VAUXRENARD (RHONE, FRANCE), VENISSIEUX (RHONE, FRANCE), VERNAY (RHONE, FRANCE), VILLECHENEVE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Vaux-Villechenève.
Résultat n°8	1 media	Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.	Cote 5Q99	Date 1842-1935	Lieu CAILLOUX-SUR-FONTAINES (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), CENVES (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Résultat n°9	1 media	Affoux-Ancy.	Cote 5Q95	Date 1903-1935	Lieu AFFOUX (RHONE, FRANCE), AIGUEPERSE (RHONE, FRANCE), ALBIGNY (RHONE, FRANCE), ALIX (RHONE, FRANCE), AMPLEPUIS (RHONE, FRANCE), AMPUIS (RHONE, FRANCE), ANCY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Affoux-Ancy.
Résultat n°10	1 media	Oullins.	Cote 5Q139	Date 1894-1935	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Oullins.
Résultat n°11	1 media	Couvent des Bleus Célestes à Lyon.	Cote 6V47	Date 1808-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Charles de Lyon. Couvent des Bleus Célestes à Lyon.
Résultat n°12	1 media	Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.	Cote 5Q167	Date 1906-1934	Lieu TASSIN-LA-DEMI-LUNE (RHONE, FRANCE), TERNAND (RHONE, FRANCE), THEIZE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Résultat n°13	1 media	Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.	Cote 6V40	Date 1844-1934	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul. Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.
Résultat n°14	1 media	Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.	Cote 5Q119	Date 1906-1932	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Résultat n°15	1 media	Aliénations d'immeubles, dossiers communs.	Cote 6V66	Date 1903-1932	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Joseph de Lyon. Etablissements dépendant de la congrégation. Aliénations d'immeubles, dossiers communs.
Résultat n°16	1 media	Communauté de Saint-Martin-en-Haut.	Cote 6V71	Date 1854-1931	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs Trinitaires. Communauté de Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°17	1 media	Lantigné-L'Arbresle.	Cote 5Q113	Date 1906-1931	Lieu LANTIGNIE (RHONE, FRANCE), LARAJASSE (RHONE, FRANCE), L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lantigné-L'Arbresle.
Résultat n°18	1 media	Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.	Cote 6V46	Date 1806-1930	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Charles de Lyon. Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.
Résultat n°19	1 media	La Tour-de-Salvagny-Lentilly.	Cote 5Q114	Date 1906-1930	Lieu LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE), LA VILLE (RHONE, FRANCE), LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE), LE BREUIL (RHONE, FRANCE), LEGNY (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Résultat n°20	1 media	Secours aux anciens congréganistes.	Cote 6V104	Date 1905-1929	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Secours aux anciens congréganistes.
Résultat n°21	1 media	Refuge de Saint-Michel à Lyon.	Cote 6V35	Date 1817-1929	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Hospitalières et charitables. Refuge de Saint-Michel à Lyon.
Résultat n°22	1 media	Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).	Cote 5Q197	Date 1912,1923	Lieu OULLINS (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES CHASSAGNE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Résultat n°23	1 media	Villefranche-sur-Saône.	Cote 5Q171	Date 1906-1929	Lieu VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°24	1 media	Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.	Cote 5Q199	Date 1910-1929	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE PIERRE DUPONT	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus. Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Résultat n°25	1 media	Ursulines.	Cote 5Q206	Date an VII, 1906-1910	Lieu L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE), VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Ursulines.
Résultat n°26	1 media	Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.	Cote 5Q21	Date 1922-1928	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Résultat n°27	1 media	Pommiers-Pouilly-le-Monial.	Cote 5Q141	Date 1901-1928	Lieu POMMIERS (RHONE, FRANCE), PONTCHARRA-SUR-TURDINE (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), POUILLY-LE-MONIAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Résultat n°28	1 media	Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.	Cote 6V57	Date 1811-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Joseph de Lyon. Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.
Résultat n°29	1 media	Valsonne-Vaulx-en-Velin.	Cote 5Q169	Date 1906-1928	Lieu VALSONNE (RHONE, FRANCE), VAUGNERAY (RHONE, FRANCE), VALUX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Résultat n°30	1 media	Meaux-Moiré.	Cote 5Q133	Date 1906-1928	Lieu MEAUX (RHONE, FRANCE), MESSIMY (RHONE, FRANCE), MEYS (RHONE, FRANCE), MILLERY (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Meaux-Moiré.
Résultat n°31	1 media	SAINTE-C-V.	Cote 6V65	Date 1825-1928	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Joseph de Lyon. Etablissements dépendant de la congrégation. SAINTE-C-V.
Résultat n°32	1 media	Répartition et attribution.	Cote 5Q19	Date 1911,1913	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Répartition et attribution.
Résultat n°33	1 media	1911-1914 ; 1927.	Cote 6V94	Date 1911-1927	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes. Propositions de fermeture des écoles congréganistes. 1911-1914 ; 1927.
Résultat n°34	1 media	Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.	Cote 5Q187	Date 1910-1926	Lieu SAINT-GENIS-LAVAL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Résultat n°35	1 media	Maison à Lyon 17 rue Guynemer.	Cote 5Q30	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE GUYNEMER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon. Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Résultat n°36	1 media	Réparation de la toiture de l'église.	Cote 5Q64	Date 1925-1926	Lieu ALIX (RHONE, FRANCE), SAINTE-FOY-LES-LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens du Grand séminaire. Alix, Séminaire de philosophie. Réparation de la toiture de l'église.
Résultat n°37	1 media	Chapelles.	Cote 5Q180	Date 1925-1926	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE DE LA TRINITE, LYON (RHONE, FRANCE)--CHAPELLE DE LA TRINITE--CHAPELLE DES CORDELIERS DE L'OBSERVANCE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques. Chapelles.
Résultat n°38	1 media	Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).	Cote 5Q130	Date 1906-1926	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-MAURICE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Résultat n°39	1 media	Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3% et nouveau droit d'accroissement.	Cote 6V3	Date 1881-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3%...
Résultat n°40	1 media	Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.	Cote 5Q51	Date 1914-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE BURDEAU, LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN, LYON (RHONE, FRANCE)--CHEMIN DU BAS DE LOYASSE, LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX, ANSE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA FONTAINE, ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET, LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse. Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Résultat n°41	1 media	Bagnols-Bourg-de-Thizy.	Cote 5Q97	Date 1875-1925	Lieu BAGNOLS (RHONE, FRANCE), BEAUJEU (RHONE, FRANCE), BELLEVILLE (RHONE, FRANCE), BESSENAY (RHONE, FRANCE), BIBOST (RHONE, FRANCE), BLACE (RHONE, FRANCE), BOURG-DE-THIZY (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Résultat n°42	1 media	Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.	Cote 5Q120	Date 1906-1925	Lieu SAINT-ANDRE (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-AUGUSTIN (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), SAINT-BERNARD (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Résultat n°43	1 media	Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.	Cote 5Q410	Date 1907-1925	Lieu QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES, BEAUJEU (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et... Bureau de Beaujeu. Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Résultat n°44	1 media	Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.	Cote 5Q74	Date 1924-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Projets d'acquisition et de cession. Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...
Résultat n°45	1 media	Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.	Cote 6V100	Date s.d.-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Fermeture des congrégations. Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la... Etablissements scolaires privés. Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Résultat n°46	1 media	SAINT-P-SAINT-Y.	Cote 6V64	Date 1812-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de Saint-Joseph de Lyon. Etablissements dépendant de la congrégation. SAINT-P-SAINT-Y.
Résultat n°47	1 media	Tarare.	Cote 5Q166	Date 1854-1925	Lieu TARARE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Tarare.
Résultat n°48	1 media	Inventaire, séquestre et attributions des biens.	Cote 5Q126	Date 1872-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Georges. Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Résultat n°49	1 media	Sommier général des biens.	Cote 5Q234	Date s.d.	Lieu -	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de l'administration des Domaines. Mense archiépiscopale. Sommier général des biens.
Résultat n°50	1 media	Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.	Cote 5Q22	Date 1923-1925	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Gestion provisoire. Instances judiciaires. Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Résultat n°51	1 media	Soeurs du Verbe Incarné.	Cote 6V28	Date 1815-1925	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes. Soeurs du Verbe Incarné.
Résultat n°52	1 media	Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.	Cote 5Q104	Date 1906-1925	Lieu CORCELLES (RHONE, FRANCE), COURS (RHONE, FRANCE), COURZIEU (RHONE, FRANCE), COUZON-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Résultat n°53	1 media	Immeubles à Claveisolles et Rivolet.	Cote 5Q201	Date 1910-1924	Lieu CLAVEISOLLES (RHONE, FRANCE), RIVOLET (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs de l'Enfant Jésus. Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Résultat n°54	1 media	Sœurs clarisses.	Cote 5Q204	Date 1909-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE SALA	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations de femmes. Sœurs clarisses.
Résultat n°55	1 media	Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.	Cote 5Q28	Date 1915-1924	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Résultat n°56	1 media	Echalas-Eveux.	Cote 5Q107	Date 1904-1924	Lieu ECHALAS (RHONE, FRANCE), ECULLY (RHONE, FRANCE), EMERINGES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Echalas-Eveux.
Résultat n°57	1 media	Sain Bel.	Cote 5Q146	Date 1906-1924	Lieu SAIN BEL (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Sain Bel.
Résultat n°58	1 media	Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.	Cote 5Q73	Date 1912-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PROPRIETE DES MINIMES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Petits séminaires. Petit séminaire Saint-Jean. Propriété des Minimes. Projets d'acquisition et de cession. Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...
Résultat n°59	1 media	Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.	Cote 5Q54	Date 1907-1924	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DES FARGES, LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE TERME	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens du Grand séminaire. Lyon. Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...
Résultat n°60	1 media	Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.	Cote 5Q90	Date 1912-1924	Lieu AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), EVEUX (RHONE, FRANCE), FRANCHEVILLE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...
Résultat n°61	1 media	Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.	Cote 5Q225	Date 27/06/14	Lieu LE BOIS-D'OINGT (RHONE, FRANCE)--QUARTIER DE LA FOND-PERROUD	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Résultat n°62	1 media	Le Perréon-Létra.	Cote 5Q115	Date 1906-1923	Lieu LE PERREON (RHONE, FRANCE), LES ARDILLATS (RHONE, FRANCE), LES CHERES (RHONE, FRANCE), LES HAIES (RHONE, FRANCE), LES HALLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE), LETRA (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Le Perréon-Létra.
Résultat n°63	1 media	Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.	Cote 5Q232	Date 28/08/08	Lieu SAINT-FRANCOIS-DE-SALES (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE FRANCOIS DAUPHIN, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE AUGUSTE COMTE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Résultat n°64	1 media	Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.	Cote 5Q27	Date 1857-1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens diocésains en indivis entre les départements... Aliénation par adjudication et gestion des propriétés... Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale. Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Résultat n°65	1 media	Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.	Cote 5Q186	Date 1922-1923	Lieu POMEYS (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DE LA NEYLIERE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Liquidation des congrégations religieuses. Congrégations d'hommes. Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Résultat n°66	1 media	Eglise Saint-Just.	Cote 5Q129	Date 1867-1923	Lieu SAINT-JUST (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Lyon. Eglise Saint-Just.
Résultat n°67	1 media	Ranchal, Régnié.	Cote 5Q143	Date 1835-1923	Lieu RANCHAL (RHONE, FRANCE), REGNIE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Ranchal, Régnié.
Résultat n°68	1 media	Anse-Azolette.	Cote 5Q96	Date 1869-1923	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE), ARBUISSONNAS (RHONE, FRANCE), ARNAS (RHONE, FRANCE), AVEIZE (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), AZOLETTE (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Dossiers par communes. Anse-Azolette.
Résultat n°69	1 media	Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.	Cote 5Q230	Date 16/02/23	Lieu BEAUJEU (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...
Résultat n°70	1 media	Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.	Cote 5Q227	Date 16/05/23	Lieu VERNAISON (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Résultat n°71	1 media	Dossiers par communes.	Cote 5Q89	Date 1909-1923	Lieu AMBERIEUX-D'AZERGUES (RHONE, FRANCE), AVENAS (RHONE, FRANCE), CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE), DAREIZE (RHONE, FRANCE), DOMMARTIN (RHONE, FRANCE), LANTIGNE (RHONE, FRANCE), LENTILLY (RHONE, FRANCE), MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE), MOIRE (RHONE, FRANCE), NUELLES (RHONE, FRANCE), LES OLMES (RHONE, FRANCE), PONT-TRAMBOUZE (RHONE, FRANCE), SAINT-CHRISTOPHE-LA-MONTAGNE (RHONE, FRANCE), SAINT-CYR-LE-CHATOUX (RHONE, FRANCE), SAINT-DIDIER-SUR-BEAUJEU (RHONE, FRANCE), SAINTE-PAULE (RHONE, FRANCE), TAPONAS (RHONE, FRANCE), TRADES (RHONE, FRANCE), TUPIN-SEMONS (RHONE, FRANCE)	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Biens des fabriques et menses curiales et succursales. Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques... Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création... Création des bureaux de bienfaisance. Dossiers par communes.
Résultat n°72	1 media	Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.	Cote 5Q226	Date 1914,1923	Lieu MONSOLS (RHONE, FRANCE)--FONTALET	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...
Résultat n°73	1 media	Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.	Cote 5Q231	Date 19/06/09	Lieu NOTRE-DAME-SAINT-VINCENT (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE THIMONIER	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...
Résultat n°74	1 media	Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.	Cote 5Q220	Date 26/07/62	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES CHARTREUX	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Lyon, domaine des Chartreux. Enquête administrative : déclaration de propriété portant...
Résultat n°75	1 media	Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des Nivaudières et d'un bois sur Saint-Lager.	Cote 5Q229	Date 27/06/14	Lieu QUINCIE (RHONE, FRANCE)--DOMAINE DES NIVAUDIERES	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens du Grand séminaire de Lyon. Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des...
Résultat n°76	1 media	Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.	Cote 5Q228	Date 26/10/07	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--MONTEE DE LA GRANDE-COTE, LYON (RHONE, FRANCE)--RUE TERME	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens du Grand séminaire de Lyon. Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment...
Résultat n°77	1 media	Soeurs de la Charité de Besançon.	Cote 6V38	Date 1854-1923	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 6V - Clergé catholique régulier Communautés de femmes. Enseignantes et hospitalières. Soeurs de la Charité de Besançon.
Résultat n°78	1 media	Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.	Cote 5Q233	Date 10/03/09	Lieu SAINT-MARTIN-D'AINAY (LYON, RHONE, FRANCE ; PAROISSE), LYON (RHONE, FRANCE)--RUE DE L'HOTEL-DE-VILLE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...
Résultat n°79	1 media	Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.	Cote 5Q224	Date 1914-1922	Lieu ANSE (RHONE, FRANCE)--PRES LES TOURS, ANSE (RHONE, FRANCE)--PLACE DU MARCHE	Type de document INVENTAIRE
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Affiches administratives. Biens de la mense archiépiscopale. Propriétés à Anse. Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Résultat n°80	1 media	Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.	Cote 5Q43	Date 1906-1922	Lieu LYON (RHONE, FRANCE)--PLACE SAINT-JEAN	Type de document PLAN
		Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église Fonds de la préfecture du Rhône. Attribution des biens de la mense archiépiscopale. Attribution des biens. Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Résultats de la recherche

VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ; remise de la Légion d'honneur (28 août 1960).

Contexte : 362J - Abbé Loÿs Roux, Mon journal de guerre 1914-1919

LY-M.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

A-B.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Vaux-Villechenève.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Affoux-Ancy.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Oullins.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Couvent des Bleus Célestes à Lyon.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Aliénations d'immeubles, dossiers communs.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Lantigné-L'Arbresle.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Secours aux anciens congréganistes.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Refuge de Saint-Michel à Lyon.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Villefranche-sur-Saône.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Ursulines.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Valsonne-Vaulx-en-Velin.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Meaux-Moiré.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

SAINTE-C-V.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Répartition et attribution.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

1911-1914 ; 1927.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Réparation de la toiture de l'église.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Chapelles.

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3% et nouveau droit d'accroissement.

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.