MINISTRE DU CULTE - Recherche

Résultat n°1

2 lots 193 medias
VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ; remise de la Légion d'honneur (28 août 1960).

Date

Entre le 14 octobre 1918 et le 28 août 1960

Cote

362J10
- Contexte : 362J - Abbé Loÿs Roux, Mon journal de guerre 1914-1919
- "Abbés Roux, photos de la guerre 1914-1919".
- VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ;...
Producteur :

abbé Loÿs Roux
Résultat n°2

1 media
LY-M.

Date

1825-1938

Cote

6V61
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- LY-M.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°3

1 media
A-B.

Date

1811-1937

Cote

6V58
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- A-B.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°4

1 media
Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.

Date

1852-1937

Cote

6V34
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Hospitalières et charitables.
- Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°5

1 media
Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.

Date

1852-1936

Cote

6V31
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Hospitalières et charitables.
- Petites Soeurs des Pauvres.
- Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°6

1 media
Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

1907,1913

Cote

5Q32
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale et...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°7

1 media
Vaux-Villechenève.

Date

1906-1935

Cote

5Q170
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Vaux-Villechenève.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°8

1 media
Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

1842-1935

Cote

5Q99
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°9

1 media
Affoux-Ancy.

Date

1903-1935

Cote

5Q95
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Affoux-Ancy.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°10

1 media
Oullins.

Date

1894-1935

Cote

5Q139
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Oullins.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°11

1 media
Couvent des Bleus Célestes à Lyon.

Date

1808-1934

Cote

6V47
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Charles de Lyon.
- Couvent des Bleus Célestes à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°12

1 media
Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Date

1906-1934

Cote

5Q167
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°13

1 media
Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.

Date

1844-1934

Cote

6V40
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul.
- Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°14

1 media
Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Date

1906-1932

Cote

5Q119
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°15

1 media
Aliénations d'immeubles, dossiers communs.

Date

1903-1932

Cote

6V66
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- Aliénations d'immeubles, dossiers communs.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°16

1 media
Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

Date

1854-1931

Cote

6V71
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs Trinitaires.
- Communauté de Saint-Martin-en-Haut.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°17

1 media
Lantigné-L'Arbresle.

Date

1906-1931

Cote

5Q113
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lantigné-L'Arbresle.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°18

1 media
Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.

Date

1806-1930

Cote

6V46
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Charles de Lyon.
- Reconnaissance légale, secours, fonctionnement, rentes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°19

1 media
La Tour-de-Salvagny-Lentilly.

Date

1906-1930

Cote

5Q114
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- La Tour-de-Salvagny-Lentilly.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°20

1 media
Secours aux anciens congréganistes.

Date

1905-1929

Cote

6V104
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Secours aux anciens congréganistes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°21

1 media
Refuge de Saint-Michel à Lyon.

Date

1817-1929

Cote

6V35
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Hospitalières et charitables.
- Refuge de Saint-Michel à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°22

1 media
Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes à Oullins (école Lamartine).

Date

1912,1923

Cote

5Q197
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Dames de Nazareth de Montléan, propriété des Chassagnes...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°23

1 media
Villefranche-sur-Saône.

Date

1906-1929

Cote

5Q171
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Villefranche-sur-Saône.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°24

1 media
Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux à Lyon.

Date

1910-1929

Cote

5Q199
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Adoration Perpétuelle du Sacré Cœur de Jésus.
- Immeuble 38 rue Pierre Dupont et impasse des Chartreux...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°25

1 media
Ursulines.

Date

an VII, 1906-1910

Cote

5Q206
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Ursulines.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°26

1 media
Procès intenté par les départements du Rhône et de la Loire contre Mrs Trombert et Richard, locataires principaux, pour impayés.

Date

1922-1928

Cote

5Q21
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par les départements du Rhône et de...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°27

1 media
Pommiers-Pouilly-le-Monial.

Date

1901-1928

Cote

5Q141
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Pommiers-Pouilly-le-Monial.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°28

1 media
Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.

Date

1811-1928

Cote

6V57
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Statuts, reconnaissance légale, quêtes, rentes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°29

1 media
Valsonne-Vaulx-en-Velin.

Date

1906-1928

Cote

5Q169
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Valsonne-Vaulx-en-Velin.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°30

1 media
Meaux-Moiré.

Date

1906-1928

Cote

5Q133
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Meaux-Moiré.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°31

1 media
SAINTE-C-V.

Date

1825-1928

Cote

6V65
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- SAINTE-C-V.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°32

1 media
Répartition et attribution.

Date

1911,1913

Cote

5Q19
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Répartition et attribution.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°33

1 media
1911-1914 ; 1927.

Date

1911-1927

Cote

6V94
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations.
- Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
- Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
- Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
- 1911-1914 ; 1927.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°34

1 media
Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.

Date

1910-1926

Cote

5Q187
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Petits Frères de Marie de Saint-Genis-Laval.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°35

1 media
Maison à Lyon 17 rue Guynemer.

Date

1925-1926

Cote

5Q30
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu au Grand séminaire de Lyon.
- Maison à Lyon 17 rue Guynemer.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°36

1 media
Réparation de la toiture de l'église.

Date

1925-1926

Cote

5Q64
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens du Grand séminaire.
- Alix, Séminaire de philosophie.
- Réparation de la toiture de l'église.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°37

1 media
Chapelles.

Date

1925-1926

Cote

5Q180
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Retour à l'Etat des biens ecclésiastiques.
- Chapelles.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°38

1 media
Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice (Monplaisir) (1906-1912).

Date

1906-1926

Cote

5Q130
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Martin-d'Ainay (1906-1926), église Saint-Maurice...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°39

1 media
Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3% et nouveau droit d'accroissement.

Date

1881-1925

Cote

6V3
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Taxe d'accroissement, liquidation de la taxe de 3%...
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°40

1 media
Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.

Date

1914-1925

Cote

5Q51
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Domaine des Chartreux à Lyon Croix-Rousse.
- Aliénation, par le département, du domaine des Chartreux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°41

1 media
Bagnols-Bourg-de-Thizy.

Date

1875-1925

Cote

5Q97
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Bagnols-Bourg-de-Thizy.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°42

1 media
Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.

Date

1906-1925

Cote

5Q120
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-André-Eglise Saint-Bernard.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°43

1 media
Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand séminaire de Lyon, des fabriques de Saint-Nicolas de Beaujeu, Les Ardillats, Régnié.

Date

1907-1925

Cote

5Q410
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
- Bureau de Beaujeu.
- Biens indivis de la mense archiépiscopale, du grand...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°44

1 media
Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL) à la ville de Lyon pour y établir une école pratique d'industrie.

Date

1924-1925

Cote

5Q74
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Projets d'acquisition et de cession.
- Projet de cession des Hospices civils de Lyon (HCL)...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°45

1 media
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

Date

s.d.-1925

Cote

6V100
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Fermeture des congrégations.
- Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
- Etablissements scolaires privés.
- Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°46

1 media
SAINT-P-SAINT-Y.

Date

1812-1925

Cote

6V64
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de Saint-Joseph de Lyon.
- Etablissements dépendant de la congrégation.
- SAINT-P-SAINT-Y.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°47

1 media
Tarare.

Date

1854-1925

Cote

5Q166
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Tarare.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°48

1 media
Inventaire, séquestre et attributions des biens.

Date

1872-1925

Cote

5Q126
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Georges.
- Inventaire, séquestre et attributions des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°49

1 media
Sommier général des biens.

Date

s.d.

Cote

5Q234
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de l'administration des Domaines.
- Mense archiépiscopale.
- Sommier général des biens.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°50

1 media
Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice, contre Mrs Trombert et Richard et les départements du Rhône et de la Loire.

Date

1923-1925

Cote

5Q22
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Gestion provisoire.
- Instances judiciaires.
- Procès intenté par Melle Billon-Gaud, sous locatrice,...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°51

1 media
Soeurs du Verbe Incarné.

Date

1815-1925

Cote

6V28
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes.
- Soeurs du Verbe Incarné.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°52

1 media
Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.

Date

1906-1925

Cote

5Q104
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Corcelles-Couzon-au-Mont-d'Or.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°53

1 media
Immeubles à Claveisolles et Rivolet.

Date

1910-1924

Cote

5Q201
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs de l'Enfant Jésus.
- Immeubles à Claveisolles et Rivolet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°54

1 media
Sœurs clarisses.

Date

1909-1924

Cote

5Q204
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations de femmes.
- Sœurs clarisses.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°55

1 media
Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.

Date

1915-1924

Cote

5Q28
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Domaine de Vernaison : hospice des prêtres.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°56

1 media
Echalas-Eveux.

Date

1904-1924

Cote

5Q107
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Echalas-Eveux.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°57

1 media
Sain Bel.

Date

1906-1924

Cote

5Q146
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Sain Bel.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°58

1 media
Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour l'établissement d'un hôpital pour enfants.

Date

1912-1924

Cote

5Q73
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Petits séminaires.
- Petit séminaire Saint-Jean.
- Propriété des Minimes.
- Projets d'acquisition et de cession.
- Acquisition par les hospices civils de Lyon (HCL) pour...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°59

1 media
Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers ayant appartenu au Grand Séminaire.

Date

1907-1924

Cote

5Q54
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens du Grand séminaire.
- Lyon.
- Gestion du séquestre des biens immobiliers et mobiliers...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°60

1 media
Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires des biens des fabriques et menses succursales, titres et immatriculation de rentes, cessation d'indivision.

Date

1912-1924

Cote

5Q90
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Bureaux de bienfaisance et congrégations attributaires...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°61

1 media
Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une propriété quartier de la Fond-Perroud.

Date

27/06/14

Cote

5Q225
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Le Bois-d'Oingt : vente aux enchères publiques d'une...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°62

1 media
Le Perréon-Létra.

Date

1906-1923

Cote

5Q115
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Le Perréon-Létra.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°63

1 media
Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique des travaux et blanchiment de trois maisons rue François Dauphin et rue Auguste Comte à Lyon.

Date

28/08/08

Cote

5Q232
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Saint-François-de-Sales : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°64

1 media
Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.

Date

1857-1923

Cote

5Q27
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens diocésains en indivis entre les départements...
- Aliénation par adjudication et gestion des propriétés...
- Propriétés ayant appartenu à la mense archiépiscopale.
- Propriété à Monsols lieu-dit Fontalet.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°65

1 media
Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.

Date

1922-1923

Cote

5Q186
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Liquidation des congrégations religieuses.
- Congrégations d'hommes.
- Pères maristes de Sainte-Foy-lès-Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°66

1 media
Eglise Saint-Just.

Date

1867-1923

Cote

5Q129
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Lyon.
- Eglise Saint-Just.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°67

1 media
Ranchal, Régnié.

Date

1835-1923

Cote

5Q143
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Ranchal, Régnié.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°68

1 media
Anse-Azolette.

Date

1869-1923

Cote

5Q96
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Dossiers par communes.
- Anse-Azolette.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°69

1 media
Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente aux enchères publiques d'immeubles à Beaujeu.

Date

16/02/23

Cote

5Q230
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Beaujeu, biens de la fabrique de Saint-Nicolas : vente...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°70

1 media
Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.

Date

16/05/23

Cote

5Q227
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Vernaison : vente aux enchères publiques du domaine.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°71

1 media
Dossiers par communes.

Date

1909-1923

Cote

5Q89
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Biens des fabriques et menses curiales et succursales.
- Attribution des biens des anciens établissements ecclésiastiques...
- Attribution de biens aux bureaux de bienfaisance, création...
- Création des bureaux de bienfaisance.
- Dossiers par communes.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°72

1 media
Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété dite de Fontalet.

Date

1914,1923

Cote

5Q226
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Monsols : vente aux enchères publiques d'une propriété...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°73

1 media
Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 4 rue Thimonier à Lyon.

Date

19/06/09

Cote

5Q231
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Notre-Dame-Saint-Vincent : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°74

1 media
Enquête administrative : déclaration de propriété portant sur des immeubles quartier des chartreux.

Date

26/07/62

Cote

5Q220
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Lyon, domaine des Chartreux.
- Enquête administrative : déclaration de propriété portant...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°75

1 media
Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des Nivaudières et d'un bois sur Saint-Lager.

Date

27/06/14

Cote

5Q229
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens du Grand séminaire de Lyon.
- Quincié : vente aux enchères publiques du domaine des...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°76

1 media
Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment d'une maison 118 montée de la Grande Côte et 7 rue Terme.

Date

26/10/07

Cote

5Q228
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens du Grand séminaire de Lyon.
- Lyon : adjudication publique des travaux de blanchiment...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°77

1 media
Soeurs de la Charité de Besançon.

Date

1854-1923

Cote

6V38
- Contexte : 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes.
- Enseignantes et hospitalières.
- Soeurs de la Charité de Besançon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.
Résultat n°78

1 media
Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique des travaux et blanchiment d'une maison 46 rue de l'Hôtel de Ville à Lyon.

Date

10/03/09

Cote

5Q233
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Lyon, Saint-Martin-d'Ainay : adjudication publique...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°79

1 media
Vente aux enchères publiques de deux maisons place du Marché et Près les Tours.

Date

1914-1922

Cote

5Q224
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Affiches administratives.
- Biens de la mense archiépiscopale.
- Propriétés à Anse.
- Vente aux enchères publiques de deux maisons place...
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines
Résultat n°80

1 media
Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.

Date

1906-1922

Cote

5Q43
- Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église
- Fonds de la préfecture du Rhône.
- Attribution des biens de la mense archiépiscopale.
- Attribution des biens.
- Petit séminaire Saint-Jean, 3 place Saint-Jean à Lyon.
Producteur :

Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

Résultats de la recherche

VI - n°s 545-639 (14 octobre 1918-9 octobre 1921) ; remise de la Légion d'honneur (28 août 1960).

Date

Cote

Contexte : 362J - Abbé Loÿs Roux, Mon journal de guerre 1914-1919

Producteur :

LY-M.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

A-B.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Refuge de Notre-Dame-de-Compassion à Lyon.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Etablissements de Lyon, place des Bernardines et Croix-Rousse.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Attribution des biens de la mense archiépiscopale et des séminaires : dossier commun.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Vaux-Villechenève.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Cailloux-sur-Fontaines-Cenves.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Affoux-Ancy.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Oullins.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Couvent des Bleus Célestes à Lyon.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Tassin-la-Demi-Lune-Theizé.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Etablissement de Lyon, rue du Doyenné.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Eglise Notre-Dame-Saint-Vincent.

Date

Cote

Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

Producteur :

Aliénations d'immeubles, dossiers communs.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

Producteur :

Communauté de Saint-Martin-en-Haut.

Date

Cote

Contexte : 6V - Clergé catholique régulier