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1 441 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Occupation autrichienne.

2 lots 10 medias

Occupation autrichienne.
Cote
1J1923
 Date
1814-1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Famille Pérouse.
  • Occupation autrichienne.
Résultat n°2
25 juin 1807 au 5 août 1810.

1 media

25 juin 1807 au 5 août 1810.
Cote
359J1
 Date
1807-1810
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean-Pierre Gonnard.
  • Correspondance envoyée par Jean-Pierre Gonnard à son...
  • 25 juin 1807 au 5 août 1810.
Résultat n°3
15 novembre 1810 au 4 avril 1816.

1 media

15 novembre 1810 au 4 avril 1816.
Cote
359J2
 Date
1810-1816
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean-Pierre Gonnard.
  • Correspondance envoyée par Jean-Pierre Gonnard à son...
  • 15 novembre 1810 au 4 avril 1816.
Résultat n°4
Quarante lettres du 12 novembre 1817 au 1er décembre 1821.

1 media

Quarante lettres du 12 novembre 1817 au 1er décembre 1821.
Cote
359J3
 Date
1817-1821
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean-Pierre Gonnard.
  • Correspondance envoyée par Jean-Pierre Gonnard à son...
  • Quarante lettres du 12 novembre 1817 au 1er décembre...
Résultat n°5
Quatre-vingt-quatre lettres du 4 février 1822 au 8 janvier 1835.

1 media

Quatre-vingt-quatre lettres du 4 février 1822 au 8 janvier 1835.
Cote
359J4
 Date
1822-1835
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean-Pierre Gonnard.
  • Correspondance envoyée par Jean-Pierre Gonnard à son...
  • Quatre-vingt-quatre lettres du 4 février 1822 au 8...
Résultat n°6
Papiers militaires.

1 media

Papiers militaires.
Cote
359J5
 Date
1811-1822
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean-Pierre Gonnard.
  • Papiers militaires.
Résultat n°7
Brouillons des lettres envoyées à son fils.

1 media

Brouillons des lettres envoyées à son fils.
Cote
359J6
 Date
1811-1816
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean Gonnard.
  • Brouillons des lettres envoyées à son fils.
Résultat n°8
Officier municipal puis maire de La Tour-de-Salvagny.

1 media

Officier municipal puis maire de La Tour-de-Salvagny.
Cote
359J7
 Date
1793-1836
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Jean Gonnard.
  • Officier municipal puis maire de La Tour-de-Salvagny.
Résultat n°9
Papiers familiaux relatifs à des décès, aux fonctions, aux maladies.

1 media

Papiers familiaux relatifs à des décès, aux fonctions, aux maladies.
Cote
359J8
 Date
1730-1831
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Famille Gonnard.
  • Papiers familiaux relatifs à des décès, aux fonctions,...
Résultat n°10
  Acquisitions de parcelles et litiges.

1 media

  Acquisitions de parcelles et litiges.
Cote
359J9
 Date
[1730-1750]
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Famille Gonnard.
  • Gestion foncière.
  •   Acquisitions de parcelles et litiges.
Résultat n°11
Quittances.

1 media

Quittances.
Cote
359J10
 Date
1731-1831
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Famille Gonnard.
  • Gestion foncière.
  • Quittances.
Résultat n°12
Famille Gaillard.

1 media

Famille Gaillard.
Cote
359J11
 Date
1684-1755
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Autres familles de La Tour-de-Salvagny.
  • Famille Gaillard.
Résultat n°13
Autres familles.

1 media

Autres familles.
Cote
359J12
 Date
1695-1819
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Autres familles de La Tour-de-Salvagny.
  • Autres familles.
Résultat n°14
Dépouillement des lettres de Jean-Pierre Gonnard.

1 media

Dépouillement des lettres de Jean-Pierre Gonnard.
Cote
359J13
 Date
[années 1990]
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 359J - Jean-Pierre Gonnard, secrétaire dans l'armée...

  • Dépouillement des lettres de Jean-Pierre Gonnard.
Résultat n°15
Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.
Cote
394W1
 Date
1944-1954
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour martiale du Rhône.
  • Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de...
Résultat n°16
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.
Cote
394W2
 Date
1944-1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour martiale du Rhône.
  • Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés...
Résultat n°17
Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.
Cote
394W3
 Date
1944;1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour martiale de l'Ain.
  • Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de...
Résultat n°18
Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.
Cote
394W4
 Date
1944-1951
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour martiale de l'Ain.
  • Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés...
Résultat n°19
Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

1 media

Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).
Cote
394W5
 Date
1944-1946
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Tribunal militaire de la zone d'opérations de Saint-Etienne...
  • Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal...
Résultat n°20
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).
Cote
394W6
 Date
1944-1968
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Tribunal militaire de la zone d'opérations de Saint-Etienne...
  • Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés...
Résultat n°21
A.

1 media

A.
Cote
394W7
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • A.
Résultat n°22
B.

1 media

B.
Cote
394W8
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • B.
Résultat n°23
C.

1 media

C.
Cote
394W9
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • C.
Résultat n°24
D-E.

1 media

D-E.
Cote
394W10
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • D-E.
Résultat n°25
F-G.

1 media

F-G.
Cote
394W11
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • F-G.
Résultat n°26
H-L.

1 media

H-L.
Cote
394W12
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • H-L.
Résultat n°27
M.

1 media

M.
Cote
394W13
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • M.
Résultat n°28
N-P.

1 media

N-P.
Cote
394W14
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • N-P.
Résultat n°29
Q-S.

1 media

Q-S.
Cote
394W15
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • Q-S.
Résultat n°30
T-Z.

1 media

T-Z.
Cote
394W16
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Rhône : dossiers individuels.
  • T-Z.
Résultat n°31
Procès-verbaux des séances.

1 media

Procès-verbaux des séances.
Cote
394W17
 Date
12 octobre1944-20 février 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Commission de criblage de Roanne.
  • Procès-verbaux des séances.
Résultat n°32
A-D.

1 media

A-D.
Cote
394W18
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Commission de criblage de Roanne.
  • Dossiers individuels.
  • A-D.
Résultat n°33
E-O.

1 media

E-O.
Cote
394W19
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Commission de criblage de Roanne.
  • Dossiers individuels.
  • E-O.
Résultat n°34
P-W.

1 media

P-W.
Cote
394W20
 Date
1944-1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Commissions de criblage des détenus.
  • Commission de criblage de Roanne.
  • Dossiers individuels.
  • P-W.
Résultat n°35
Organisation et fonctionnement.

1 media

Organisation et fonctionnement.
Cote
394W21
 Date
Septembre-octobre 1944
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Tribunal d'honneur de la magistrature et des professions...
  • Organisation et fonctionnement.
Résultat n°36
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.
Cote
394W22
 Date
2 septembre-4 décembre 1944
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Tribunal d'honneur de la magistrature et des professions...
  • Comptes rendus des séances.
Résultat n°37
Dossiers individuels.

1 media

Dossiers individuels.
Cote
394W23
 Date
Septembre 1944-janvier 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Tribunal d'honneur de la magistrature et des professions...
  • Dossiers individuels.
Résultat n°38
Ministère de la Justice.

1 media

Ministère de la Justice.
Cote
394W24
 Date
Septembre 1944-février 1945
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Fonctionnement général.
  • Correspondance.
  • Ministère de la Justice.
Résultat n°39
1946.

1 media

1946.
Cote
394W25
 Date
1946
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Fonctionnement général.
  • Correspondance.
  • Procureur général près la cour d'appel de Lyon.
  • 1946.
Résultat n°40
1947.

1 media

1947.
Cote
394W26
 Date
1947
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 394W - Juridictions d'exception à la Libération : cours...

  • Cour de justice de Lyon (Rhône, Ain, Loire).
  • Section départementale du Rhône.
  • Fonds du commissaire du gouvernement de la cour de...
  • Fonctionnement général.
  • Correspondance.
  • Procureur général près la cour d'appel de Lyon.
  • 1947.