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1 441 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Occupation autrichienne.

2 lots 10 medias

Occupation autrichienne.

Date

1814-1815

Cote

1J1923

Résultat n°2
25 juin 1807 au 5 août 1810.

1 media

25 juin 1807 au 5 août 1810.

Date

1807-1810

Cote

359J1

Résultat n°3
15 novembre 1810 au 4 avril 1816.

1 media

15 novembre 1810 au 4 avril 1816.

Date

1810-1816

Cote

359J2

Résultat n°4
Quarante lettres du 12 novembre 1817 au 1er décembre 1821.

1 media

Quarante lettres du 12 novembre 1817 au 1er décembre 1821.

Date

1817-1821

Cote

359J3

Résultat n°5
Quatre-vingt-quatre lettres du 4 février 1822 au 8 janvier 1835.

1 media

Quatre-vingt-quatre lettres du 4 février 1822 au 8 janvier 1835.

Date

1822-1835

Cote

359J4

Résultat n°6
Papiers militaires.

1 media

Papiers militaires.

Date

1811-1822

Cote

359J5

Résultat n°7
Brouillons des lettres envoyées à son fils.

1 media

Brouillons des lettres envoyées à son fils.

Date

1811-1816

Cote

359J6

Résultat n°8
Officier municipal puis maire de La Tour-de-Salvagny.

1 media

Officier municipal puis maire de La Tour-de-Salvagny.

Date

1793-1836

Cote

359J7

Résultat n°9
Papiers familiaux relatifs à des décès, aux fonctions, aux maladies.

1 media

Papiers familiaux relatifs à des décès, aux fonctions, aux maladies.

Date

1730-1831

Cote

359J8

Résultat n°10
  Acquisitions de parcelles et litiges.

1 media

  Acquisitions de parcelles et litiges.

Date

[1730-1750]

Cote

359J9

Résultat n°11
Quittances.

1 media

Quittances.

Date

1731-1831

Cote

359J10

Résultat n°12
Famille Gaillard.

1 media

Famille Gaillard.

Date

1684-1755

Cote

359J11

Résultat n°13
Autres familles.

1 media

Autres familles.

Date

1695-1819

Cote

359J12

Résultat n°14
Dépouillement des lettres de Jean-Pierre Gonnard.

1 media

Dépouillement des lettres de Jean-Pierre Gonnard.

Date

[années 1990]

Cote

359J13

Résultat n°15
Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale, arrêts de la cour de cassation.

Date

1944-1954

Cote

394W1

Résultat n°16
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1968

Cote

394W2

Résultat n°17
Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

1 media

Jugements de la cour martiale et arrêt de la cour de cassation.

Date

1944;1979

Cote

394W3

Résultat n°18
Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

1 media

Bordereau d'envoi (1946), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique.

Date

1944-1951

Cote

394W4

Résultat n°19
Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

1 media

Jugements de la cour martiale, décisions du tribunal militaire de cassation (1944), état nominatif des condamnés (26 octobre 1945), extraits de registres d'écrous de la maison d'arrêt de Saint-Etienne (1945-1946).

Date

1944-1946

Cote

394W5

Résultat n°20
Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

1 media

Bordereau d'envoi (1945), dossiers de procédure classés par ordre alphabétique (1944-1968).

Date

1944-1968

Cote

394W6

Résultat n°21
A.

1 media

A.

Date

1944-1945

Cote

394W7

Résultat n°22
B.

1 media

B.

Date

1944-1945

Cote

394W8

Résultat n°23
C.

1 media

C.

Date

1944-1945

Cote

394W9

Résultat n°24
D-E.

1 media

D-E.

Date

1944-1945

Cote

394W10

Résultat n°25
F-G.

1 media

F-G.

Date

1944-1945

Cote

394W11

Résultat n°26
H-L.

1 media

H-L.

Date

1944-1945

Cote

394W12

Résultat n°27
M.

1 media

M.

Date

1944-1945

Cote

394W13

Résultat n°28
N-P.

1 media

N-P.

Date

1944-1945

Cote

394W14

Résultat n°29
Q-S.

1 media

Q-S.

Date

1944-1945

Cote

394W15

Résultat n°30
T-Z.

1 media

T-Z.

Date

1944-1945

Cote

394W16

Résultat n°31
Procès-verbaux des séances.

1 media

Procès-verbaux des séances.

Date

12 octobre1944-20 février 1945

Cote

394W17

Résultat n°32
A-D.

1 media

A-D.

Date

1944-1945

Cote

394W18

Résultat n°33
E-O.

1 media

E-O.

Date

1944-1945

Cote

394W19

Résultat n°34
P-W.

1 media

P-W.

Date

1944-1945

Cote

394W20

Résultat n°35
Organisation et fonctionnement.

1 media

Organisation et fonctionnement.

Date

Septembre-octobre 1944

Cote

394W21

Résultat n°36
Comptes rendus des séances.

1 media

Comptes rendus des séances.

Date

2 septembre-4 décembre 1944

Cote

394W22

Résultat n°37
Dossiers individuels.

1 media

Dossiers individuels.

Date

Septembre 1944-janvier 1945

Cote

394W23

Résultat n°38
Ministère de la Justice.

1 media

Ministère de la Justice.

Date

Septembre 1944-février 1945

Cote

394W24

Résultat n°39
1946.

1 media

1946.

Date

1946

Cote

394W25

Résultat n°40
1947.

1 media

1947.

Date

1947

Cote

394W26