Filtrer les résultats
Multimédias
  • 902
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 301
  • 237
  • 211
  • 108
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 902
  • 665
  • 631
  • 631
  • 623
Afficher plus
Lieux
  • 301
  • 301
  • 212
  • 5
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 3
  • 4
  • 3
  • 11
  • 108
  • 864
  • 5
Typologies
  • 512
  • 512
  • 302
  • 301
  • 8
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

902 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

1 media

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Cote
2U1/1
 Date
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....
Résultat n°2
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

1 media

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Cote
2U1/2
 Date
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Résultat n°3
1912-1914.

1 media

1912-1914.
Cote
2U1/3
 Date
1912-1914.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1912-1914.
Résultat n°4
1915-1920.

1 media

1915-1920.
Cote
2U1/4
 Date
1915-1920.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1915-1920.
Résultat n°5
1921-1929.

1 media

1921-1929.
Cote
2U1/5
 Date
1921-1929.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1921-1929.
Résultat n°6
1930-1934.

1 media

1930-1934.
Cote
2U1/6
 Date
1930-1934.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1930-1934.
Résultat n°7
1935-1938.

1 media

1935-1938.
Cote
2U1/7
 Date
1935-1938.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1935-1938.
Résultat n°8
1939.

1 media

1939.
Cote
2U1/8
 Date
1939.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1939.
Résultat n°9
Circulaires thématiques.

1 media

Circulaires thématiques.
Cote
2U1/9
 Date
1804-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires thématiques.
Résultat n°10
Criminologie, Congrès international de Rome.

1 media

Criminologie, Congrès international de Rome.
Cote
2U1/10
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Criminologie, Congrès international de Rome.
Résultat n°11
1906-1907, 1912, 1919-1926.

1 media

1906-1907, 1912, 1919-1926.
Cote
2U1/11
 Date
1906-1907, 1912, 1919-1926.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
  • 1906-1907, 1912, 1919-1926.
Résultat n°12
1927-1938.

1 media

1927-1938.
Cote
2U1/12
 Date
1927-1938.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
  • 1927-1938.
Résultat n°13
1908, 1915, 1918-1920.

1 media

1908, 1915, 1918-1920.
Cote
2U1/13
 Date
1908, 1915, 1918-1920.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
  • 1908, 1915, 1918-1920.
Résultat n°14
1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

1 media

1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.
Cote
2U1/14
 Date
1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
  • 1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.
Résultat n°15
Modification des circonscriptions judiciaires.

1 media

Modification des circonscriptions judiciaires.
Cote
2U1/15
 Date
1872-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Réformes générales.
  • Modification des circonscriptions judiciaires.
Résultat n°16
Réforme de 1934.

1 media

Réforme de 1934.
Cote
2U1/16
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Réformes générales.
  • Réforme de 1934.
Résultat n°17
Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

1 media

Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.
Cote
2U1/17
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.
Résultat n°18
Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

1 media

Carte judiciaire, réorganisation de 1926.
Cote
2U1/18
 Date
1926-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de première instance.
  • Carte judiciaire, réorganisation de 1926.
Résultat n°19
Postes.

1 media

Postes.
Cote
2U1/19
 Date
1900-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de première instance.
  • Postes.
Résultat n°20
Chambres, création au tribunal de Lyon.

1 media

Chambres, création au tribunal de Lyon.
Cote
2U1/20
 Date
1908-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de première instance.
  • Chambres, création au tribunal de Lyon.