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902 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

1 media

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Cote
2U1/1
 Date
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879....
Résultat n°2
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

1 media

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Cote
2U1/2
 Date
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.
Résultat n°3
1912-1914.

1 media

1912-1914.
Cote
2U1/3
 Date
1912-1914.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1912-1914.
Résultat n°4
1915-1920.

1 media

1915-1920.
Cote
2U1/4
 Date
1915-1920.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1915-1920.
Résultat n°5
1921-1929.

1 media

1921-1929.
Cote
2U1/5
 Date
1921-1929.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1921-1929.
Résultat n°6
1930-1934.

1 media

1930-1934.
Cote
2U1/6
 Date
1930-1934.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1930-1934.
Résultat n°7
1935-1938.

1 media

1935-1938.
Cote
2U1/7
 Date
1935-1938.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1935-1938.
Résultat n°8
1939.

1 media

1939.
Cote
2U1/8
 Date
1939.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires par année.
  • 1939.
Résultat n°9
Circulaires thématiques.

1 media

Circulaires thématiques.
Cote
2U1/9
 Date
1804-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Instructions ministérielles diverses.
  • Circulaires thématiques.
Résultat n°10
Criminologie, Congrès international de Rome.

1 media

Criminologie, Congrès international de Rome.
Cote
2U1/10
 Date
1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Relations avec l'administration centrale.
  • Criminologie, Congrès international de Rome.
Résultat n°11
1906-1907, 1912, 1919-1926.

1 media

1906-1907, 1912, 1919-1926.
Cote
2U1/11
 Date
1906-1907, 1912, 1919-1926.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
  • 1906-1907, 1912, 1919-1926.
Résultat n°12
1927-1938.

1 media

1927-1938.
Cote
2U1/12
 Date
1927-1938.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Tribunaux de commerce, élections des juges consulaires.
  • 1927-1938.
Résultat n°13
1908, 1915, 1918-1920.

1 media

1908, 1915, 1918-1920.
Cote
2U1/13
 Date
1908, 1915, 1918-1920.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
  • 1908, 1915, 1918-1920.
Résultat n°14
1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

1 media

1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.
Cote
2U1/14
 Date
1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Organisation des juridictions.
  • Conseils des prud'hommes, élections des conseillers.
  • 1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.
Résultat n°15
Modification des circonscriptions judiciaires.

1 media

Modification des circonscriptions judiciaires.
Cote
2U1/15
 Date
1872-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Réformes générales.
  • Modification des circonscriptions judiciaires.
Résultat n°16
Réforme de 1934.

1 media

Réforme de 1934.
Cote
2U1/16
 Date
1934-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Réformes générales.
  • Réforme de 1934.
Résultat n°17
Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

1 media

Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.
Cote
2U1/17
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.
Résultat n°18
Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

1 media

Carte judiciaire, réorganisation de 1926.
Cote
2U1/18
 Date
1926-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de première instance.
  • Carte judiciaire, réorganisation de 1926.
Résultat n°19
Postes.

1 media

Postes.
Cote
2U1/19
 Date
1900-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de première instance.
  • Postes.
Résultat n°20
Chambres, création au tribunal de Lyon.

1 media

Chambres, création au tribunal de Lyon.
Cote
2U1/20
 Date
1908-1917
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de première instance.
  • Chambres, création au tribunal de Lyon.
Résultat n°21
Justices de paix, regroupements et suppressions.

1 media

Justices de paix, regroupements et suppressions.
Cote
2U1/21
 Date
1920-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Justices de paix, regroupements et suppressions.
Résultat n°22
Greffes, réorganisation de 1926.

1 media

Greffes, réorganisation de 1926.
Cote
2U1/22
 Date
1926-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Greffes, réorganisation de 1926.
Résultat n°23
Tribunaux de commerce, créations de tribunaux à Nantua et Oyonnax.

1 media

Tribunaux de commerce, créations de tribunaux à Nantua et Oyonnax.
Cote
2U1/23
 Date
1913-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Tribunaux de commerce, créations de tribunaux à Nantua...
Résultat n°24
Conseils des prud'hommes.

1 media

Conseils des prud'hommes.
Cote
2U1/24
 Date
1855-1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Organisation judiciaire.
  • Réformes.
  • Conseils des prud'hommes.
Résultat n°25
Instructions ministérielles diverses.

1 media

Instructions ministérielles diverses.
Cote
2U1/25
 Date
1910-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Instructions ministérielles diverses.
Résultat n°26
Répartition par chambres et services.

1 media

Répartition par chambres et services.
Cote
2U1/26
 Date
1883-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Répartition par chambres et services.
Résultat n°27
Examen professionnel, juges de paix du ressort de la cour d’appel de Lyon.

1 media

Examen professionnel, juges de paix du ressort de la cour d’appel de Lyon.
Cote
2U1/27
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Examen professionnel, juges de paix du ressort de la...
Résultat n°28
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
2U1/28
 Date
1846-1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Recrutement.
Résultat n°29
Nominations, magistrats.

1 media

Nominations, magistrats.
Cote
2U1/29
 Date
1910-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Nominations, magistrats.
Résultat n°30
Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

1 media

Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.
Cote
2U1/30
 Date
1847-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Vacations et remplacements, place de président à la...
Résultat n°31
Traitements.

1 media

Traitements.
Cote
2U1/31
 Date
1879-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Traitements.
Résultat n°32
Retraite.

1 media

Retraite.
Cote
2U1/32
 Date
1936-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Retraite.
Résultat n°33
Effectifs des greffiers et secrétaires du parquet.

1 media

Effectifs des greffiers et secrétaires du parquet.
Cote
2U1/33
 Date
1937-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Effectifs des greffiers et secrétaires du parquet.
Résultat n°34
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.
Cote
2U1/34
 Date
1829-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Gestion.
  • Affaires diverses.
Résultat n°35
Candidatures.

1 media

Candidatures.
Cote
2U1/35
 Date
1808-1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Candidatures.
Résultat n°36
Décrets de nomination.

1 media

Décrets de nomination.
Cote
2U1/36
 Date
1811-1818
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Décrets de nomination.
Résultat n°37
Tables alphabétiques.

1 media

Tables alphabétiques.
Cote
2U1/37
 Date
1800-1852
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Tables alphabétiques.
Résultat n°38
Tables chronologiques.

1 media

Tables chronologiques.
Cote
2U1/38
 Date
1800-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Tables chronologiques.
Résultat n°39
Dossiers particuliers.

1 media

Dossiers particuliers.
Cote
2U1/39
 Date
1847-1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Nominations.
  • Dossiers particuliers.
Résultat n°40
Traitement et avancement.

1 media

Traitement et avancement.
Cote
2U1/40
 Date
1845-1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2U1 - Parquet général de la cour d'appel de Lyon

  • Personnel judiciaire.
  • Magistrats.
  • Traitement et avancement.