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902 résultats

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Résultat n°1
1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

1 media

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Date

1814, 1826, 1832, 1848-1849, 1851-1854, 1861, 1871-1879.

Cote

2U1/1

Résultat n°2
1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

1 media

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Date

1885-1897, 1899-1901, 1909-1911.

Cote

2U1/2

Résultat n°3
1912-1914.

1 media

1912-1914.

Date

1912-1914.

Cote

2U1/3

Résultat n°4
1915-1920.

1 media

1915-1920.

Date

1915-1920.

Cote

2U1/4

Résultat n°5
1921-1929.

1 media

1921-1929.

Date

1921-1929.

Cote

2U1/5

Résultat n°6
1930-1934.

1 media

1930-1934.

Date

1930-1934.

Cote

2U1/6

Résultat n°7
1935-1938.

1 media

1935-1938.

Date

1935-1938.

Cote

2U1/7

Résultat n°8
1939.

1 media

1939.

Date

1939.

Cote

2U1/8

Résultat n°9
Circulaires thématiques.

1 media

Circulaires thématiques.

Date

1804-1935

Cote

2U1/9

Résultat n°10
Criminologie, Congrès international de Rome.

1 media

Criminologie, Congrès international de Rome.

Date

1938

Cote

2U1/10

Résultat n°11
1906-1907, 1912, 1919-1926.

1 media

1906-1907, 1912, 1919-1926.

Date

1906-1907, 1912, 1919-1926.

Cote

2U1/11

Résultat n°12
1927-1938.

1 media

1927-1938.

Date

1927-1938.

Cote

2U1/12

Résultat n°13
1908, 1915, 1918-1920.

1 media

1908, 1915, 1918-1920.

Date

1908, 1915, 1918-1920.

Cote

2U1/13

Résultat n°14
1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

1 media

1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

Date

1921-1927, 1932, 1934-1935, 1938.

Cote

2U1/14

Résultat n°15
Modification des circonscriptions judiciaires.

1 media

Modification des circonscriptions judiciaires.

Date

1872-1940

Cote

2U1/15

Résultat n°16
Réforme de 1934.

1 media

Réforme de 1934.

Date

1934-1935

Cote

2U1/16

Résultat n°17
Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

1 media

Cour d’appel, création d’un poste de substitut général.

Date

1920

Cote

2U1/17

Résultat n°18
Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

1 media

Carte judiciaire, réorganisation de 1926.

Date

1926-1932

Cote

2U1/18

Résultat n°19
Postes.

1 media

Postes.

Date

1900-1926

Cote

2U1/19

Résultat n°20
Chambres, création au tribunal de Lyon.

1 media

Chambres, création au tribunal de Lyon.

Date

1908-1917

Cote

2U1/20

Résultat n°21
Justices de paix, regroupements et suppressions.

1 media

Justices de paix, regroupements et suppressions.

Date

1920-1938

Cote

2U1/21

Résultat n°22
Greffes, réorganisation de 1926.

1 media

Greffes, réorganisation de 1926.

Date

1926-1932

Cote

2U1/22

Résultat n°23
Tribunaux de commerce, créations de tribunaux à Nantua et Oyonnax.

1 media

Tribunaux de commerce, créations de tribunaux à Nantua et Oyonnax.

Date

1913-1920

Cote

2U1/23

Résultat n°24
Conseils des prud'hommes.

1 media

Conseils des prud'hommes.

Date

1855-1940

Cote

2U1/24

Résultat n°25
Instructions ministérielles diverses.

1 media

Instructions ministérielles diverses.

Date

1910-1939

Cote

2U1/25

Résultat n°26
Répartition par chambres et services.

1 media

Répartition par chambres et services.

Date

1883-1934

Cote

2U1/26

Résultat n°27
Examen professionnel, juges de paix du ressort de la cour d’appel de Lyon.

1 media

Examen professionnel, juges de paix du ressort de la cour d’appel de Lyon.

Date

1939

Cote

2U1/27

Résultat n°28
Recrutement.

1 media

Recrutement.

Date

1846-1944

Cote

2U1/28

Résultat n°29
Nominations, magistrats.

1 media

Nominations, magistrats.

Date

1910-1927

Cote

2U1/29

Résultat n°30
Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

1 media

Vacations et remplacements, place de président à la cour royale de Lyon.

Date

1847-1874

Cote

2U1/30

Résultat n°31
Traitements.

1 media

Traitements.

Date

1879-1943

Cote

2U1/31

Résultat n°32
Retraite.

1 media

Retraite.

Date

1936-1939

Cote

2U1/32

Résultat n°33
Effectifs des greffiers et secrétaires du parquet.

1 media

Effectifs des greffiers et secrétaires du parquet.

Date

1937-1939

Cote

2U1/33

Résultat n°34
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1829-1939

Cote

2U1/34

Résultat n°35
Candidatures.

1 media

Candidatures.

Date

1808-1872

Cote

2U1/35

Résultat n°36
Décrets de nomination.

1 media

Décrets de nomination.

Date

1811-1818

Cote

2U1/36

Résultat n°37
Tables alphabétiques.

1 media

Tables alphabétiques.

Date

1800-1852

Cote

2U1/37

Résultat n°38
Tables chronologiques.

1 media

Tables chronologiques.

Date

1800-1914

Cote

2U1/38

Résultat n°39
Dossiers particuliers.

1 media

Dossiers particuliers.

Date

1847-1858

Cote

2U1/39

Résultat n°40
Traitement et avancement.

1 media

Traitement et avancement.

Date

1845-1874

Cote

2U1/40

Résultat n°41
Congés de maladie : certificats médicaux.

1 media

Congés de maladie : certificats médicaux.

Date

1808-1820

Cote

2U1/41

Résultat n°42
Dossiers individuels : correspondance, brouillons, notes, dossiers de carrière.

1 media

Dossiers individuels : correspondance, brouillons, notes, dossiers de carrière.

Date

1893-1937

Cote

2U1/42

Résultat n°43
Médecins experts : correspondance, liste des médecins-experts.

1 media

Médecins experts : correspondance, liste des médecins-experts.

Date

1934

Cote

2U1/43

Résultat n°44
Inspection des juridictions.

1 media

Inspection des juridictions.

Date

1854-1939

Cote

2U1/44

Résultat n°45
Frais de poste.

1 media

Frais de poste.

Date

1811

Cote

2U1/45

Résultat n°46
Novembre 1939.

1 media

Novembre 1939.

Date

Novembre 1939.

Cote

2U1/46

Résultat n°47
Décembre 1939, mars 1940.

1 media

Décembre 1939, mars 1940.

Date

Décembre 1939, mars 1940.

Cote

2U1/47

Résultat n°48
Avril 1940.

1 media

Avril 1940.

Date

Avril 1940.

Cote

2U1/48

Résultat n°49
Mai-juin 1940.

1 media

Mai-juin 1940.

Date

Mai-juin 1940.

Cote

2U1/49

Résultat n°50
Correspondance judiciaire.

1 media

Correspondance judiciaire.

Date

1870-1937

Cote

2U1/50

Résultat n°51
Attributions et préséance.

1 media

Attributions et préséance.

Date

1816-1876

Cote

2U1/51

Résultat n°52
Réforme.

1 media

Réforme.

Date

1932-1939

Cote

2U1/52

Résultat n°53
Détenus.

1 media

Détenus.

Date

1915-1939

Cote

2U1/53

Résultat n°54
Transfert de condamnés.

1 media

Transfert de condamnés.

Date

1853-1859

Cote

2U1/54

Résultat n°55
1909-1929.

1 media

1909-1929.

Date

1909-1929.

Cote

2U1/55

Résultat n°56
1930-1951.

1 media

1930-1951.

Date

1930-1951.

Cote

2U1/56

Résultat n°57
Tribunal de Saint-Étienne.

1 media

Tribunal de Saint-Étienne.

Date

1919-1926

Cote

2U1/57

Résultat n°58
Audiences solennelles de la cour d’appel.

1 media

Audiences solennelles de la cour d’appel.

Date

1823

Cote

2U1/58

Résultat n°59
Audiences de rentrée des tribunaux de première instance.

1 media

Audiences de rentrée des tribunaux de première instance.

Date

1927-1932

Cote

2U1/59

Résultat n°60
Ain.

1 media

Ain.

Date

1935-1940

Cote

2U1/60

Résultat n°61
Loire. 1933-1940

1 media

Loire. 1933-1940

Date

-

Cote

2U1/61

Résultat n°62
Rhône.

1 media

Rhône.

Date

1927-1939

Cote

2U1/62

Résultat n°63
Instructions ministérielles diverses.

1 media

Instructions ministérielles diverses.

Date

1811-1863

Cote

2U1/63

Résultat n°64
Révision du code.

1 media

Révision du code.

Date

1928-1936

Cote

2U1/64

Résultat n°65
Tribunal de commerce, disfonctionnements : réclamation d’un juge.

1 media

Tribunal de commerce, disfonctionnements : réclamation d’un juge.

Date

1921-1925

Cote

2U1/65

Résultat n°66
Cour régionale des pensions.

1 media

Cour régionale des pensions.

Date

1919-1934

Cote

2U1/66

Résultat n°67
Commissions cantonales des assurances sociales.

1 media

Commissions cantonales des assurances sociales.

Date

1932-1939

Cote

2U1/67

Résultat n°68
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1808-1942

Cote

2U1/68

Résultat n°69
Mesures de défense passive, généralités.

1 media

Mesures de défense passive, généralités.

Date

1931-1939

Cote

2U1/69

Résultat n°70
Mesures de sécurité nationale.

1 media

Mesures de sécurité nationale.

Date

1939-1940

Cote

2U1/70

Résultat n°71
Instructions ministérielles.

1 media

Instructions ministérielles.

Date

1927-1936

Cote

2U1/71

Résultat n°72
Évacuation et repliement des tribunaux.

1 media

Évacuation et repliement des tribunaux.

Date

1937-1940

Cote

2U1/72

Résultat n°73
Transports et communications.

1 media

Transports et communications.

Date

1937-1939

Cote

2U1/73

Résultat n°74
Modification des compétences judiciaires.

1 media

Modification des compétences judiciaires.

Date

1928-1940

Cote

2U1/74

Résultat n°75
Composition des juridictions et de l'administration, déchéance des élus communistes.

1 media

Composition des juridictions et de l'administration, déchéance des élus communistes.

Date

1940-1941

Cote

2U1/75

Résultat n°76
Lois nouvelles.

1 media

Lois nouvelles.

Date

1939-1940

Cote

2U1/76

Résultat n°77
Transfert d’archives de la cour d’appel de Nancy.

1 media

Transfert d’archives de la cour d’appel de Nancy.

Date

1918-1920

Cote

2U1/77

Résultat n°78
Plan de mobilisation.

1 media

Plan de mobilisation.

Date

1930-1934

Cote

2U1/78

Résultat n°79
Gestion des personnels.

1 media

Gestion des personnels.

Date

1914-1940

Cote

2U1/79

Résultat n°80
1894. 1895-1896

1 media

1894. 1895-1896

Date

-

Cote

2U1/80