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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2009.

1 media

2009.
Cote
5931W208
 Date
2009
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 2009.
Résultat n°2
1984-1990.

1 media

1984-1990.
Cote
5931W154
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Dossiers des rentes.
  • 1984-1990.
Résultat n°3
Imprimés utilisés par la CPAM.

1 media

Imprimés utilisés par la CPAM.
Cote
5931W109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Imprimés utilisés par la CPAM.
Résultat n°4
Campagne d'enquête « État des lieux ».

1 media

Campagne d'enquête « État des lieux ».
Cote
5931W64
 Date
1986-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Communication.
  • Campagne d'enquête « État des lieux ».
Résultat n°5
Equipement LASER.

1 media

Equipement LASER.
Cote
5931W106
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Equipement LASER.
Résultat n°6
Préparation.

1 media

Préparation.
Cote
5931W77
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°7
Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).

1 media

Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Cote
5931W126
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Conventions.
  • Prémutan, projet SAMARA (Santé à la maison).
Résultat n°8
1er septembre 1985-31 décembre 1986.

1 media

1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Cote
5931W41
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 1er septembre 1985-31 décembre 1986.
Résultat n°9
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W186
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Contentieux général.
  • 1985-1986.
Résultat n°10
Janvier-juin 1986.

1 media

Janvier-juin 1986.
Cote
5931W49
 Date
1986
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1986.
Résultat n°11
Commission article 35.

1 media

Commission article 35.
Cote
5931W113
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Commission article 35.
Résultat n°12
Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).

1 media

Centre régional de formation et de perfectionnement du personnel de la Sécurité sociale Rhône-Alpes (CRAFEP).
Cote
5931W117
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Centre régional de formation et de perfectionnement...
Résultat n°13
Exécution.

1 media

Exécution.
Cote
5931W78
 Date
1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Gestion administrative.
  • Exécution.
Résultat n°14
Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).

1 media

Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).
Cote
5931W115
 Date
1982-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Union des caisses nationales de Sécurité sociale (UCANSS).
Résultat n°15
1986.

1 media

1986.
Cote
5931W141
 Date
1978-1986
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1986.
Résultat n°16
Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.

1 media

Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Cote
5931W111
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Fixation des dotations globales et des tarifs journaliers.
Résultat n°17
1984-1986.

1 media

1984-1986.
Cote
5931W202
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Recours contre tiers.
  • 1984-1986.
Résultat n°18
1985-1986.

1 media

1985-1986.
Cote
5931W199
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Contentieux.
  • Commission de recours gracieux.
  • 1985-1986.
Résultat n°19
1979-1986.

1 media

1979-1986.
Cote
5931W158
 Date
1979-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Comité des rentes.
  • 1979-1986.
Résultat n°20
Juillet-décembre 1986.

1 media

Juillet-décembre 1986.
Cote
5931W50
 Date
1986
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1986.
Résultat n°21
1980-1986.

1 media

1980-1986.
Cote
5931W164
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Comité des sanctions.
  • 1980-1986.
Résultat n°22
1983-1986.

1 media

1983-1986.
Cote
5931W57
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document
RAPPORT D'ACTIVITÉ

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Activité.
  • Rapports d'activité et comptes-rendus financiers.
  • 1983-1986.
Résultat n°23
Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.

1 media

Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Cote
5931W79
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1986.
  • Action sanitaire et sociale et Clinique Dentaire.
Résultat n°24
1984-1986.

1 media

1984-1986.
Cote
5931W148
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Suivi administratif.
  • 1984-1986.
Résultat n°25
Ordonnances dupliquées.

1 media

Ordonnances dupliquées.
Cote
5931W181
 Date
1984-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Gestion technique.
  • Remboursement des professionnels de santé.
  • Ordonnances dupliquées.
Résultat n°26
Préparation.

1 media

Préparation.
Cote
5931W74
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Gestion administrative.
  • Préparation.
Résultat n°27
Télécommunications.

1 media

Télécommunications.
Cote
5931W105
 Date
1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Equipement matériel.
  • Télécommunications.
Résultat n°28
Commission d'achats et de travaux.

1 media

Commission d'achats et de travaux.
Cote
5931W104
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Achats, patrimoines et ressources techniques.
  • Commission d'achats et de travaux.
Résultat n°29
Commission des affections.

1 media

Commission des affections.
Cote
5931W166
 Date
1981-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Accidents du travail.
  • Contrôle des assurés.
  • Commission des affections.
Résultat n°30
1985.

1 media

1985.
Cote
5931W140
 Date
1954-1985
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PENSION

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Suivi des assurés.
  • Invalidité.
  • 1985.
Résultat n°31
11 janvier 1984-30 août 1985.

1 media

11 janvier 1984-30 août 1985.
Cote
5931W40
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier reçu.
  • 11 janvier 1984-30 août 1985.
Résultat n°32
Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS).

1 media

Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS).
Cote
5931W75
 Date
1985
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Finances.
  • Budget.
  • 1985.
  • Gestion administrative.
  • Exécution et suivi de la Direction régionale des affaires...
Résultat n°33
Janvier-juin 1985.

1 media

Janvier-juin 1985.
Cote
5931W47
 Date
1985
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Janvier-juin 1985.
Résultat n°34
Caisse régionale d'assurance maladie de Rhône-Alpes (CRAM).

1 media

Caisse régionale d'assurance maladie de Rhône-Alpes (CRAM).
Cote
5931W116
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Caisse régionale d'assurance maladie de Rhône-Alpes...
Résultat n°35
Juillet-décembre 1985.

1 media

Juillet-décembre 1985.
Cote
5931W48
 Date
1985
 Lieu - Type de document
NOTE DE SERVICE

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Notes de service.
  • Juillet-décembre 1985.
Résultat n°36
Centre de traitement électronique inter-caisse de Valence (CETELIC).

1 media

Centre de traitement électronique inter-caisse de Valence (CETELIC).
Cote
5931W120
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Relations extérieures.
  • Centre de traitement électronique inter-caisse de Valence...
Résultat n°37
16 avril-12 août 1985.

1 media

16 avril-12 août 1985.
Cote
5931W33
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 16 avril-12 août 1985.
Résultat n°38
Établissement d'un budget global.

1 media

Établissement d'un budget global.
Cote
5931W112
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document
BUDGET

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Établissements de santé.
  • Budget.
  • Établissement d'un budget global.
Résultat n°39
2 janvier-15 avril 1985.

1 media

2 janvier-15 avril 1985.
Cote
5931W32
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Chrono.
  • Courrier départ.
  • 2 janvier-15 avril 1985.
Résultat n°40
Commission économique locale.

1 media

Commission économique locale.
Cote
5931W122
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Gestion opérationnelle.
  • Politique d'action sanitaire et sociale.
  • Commissions médico-sociales.
  • Commission économique locale.