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  • 1

    du n9801696 au n2405784.

    Date

    1995-2008

    Cote

    4972W/423

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9801696 au n2405784.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 2
    avril-décembre.

    1 media

    avril-décembre.

    Date

    1998

    Cote

    4979W/22

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 1998.
    • avril-décembre.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 3

    du n8107302 au n8107170.

    Date

    1981-2005

    Cote

    4972W/167

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8107302 au n8107170.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 4

    du n9502702 au n9500799.

    Date

    1995-2007

    Cote

    4972W/281

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9502702 au n9500799.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 5

    du n9902000 au n9800084.

    Date

    1998-2007

    Cote

    4972W/302

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9902000 au n9800084.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 6

    du n8300201 au 8302121.

    Date

    1983-2001

    Cote

    4972W/44

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8300201 au 8302121.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 7

    du n2506995 au n2507259.

    Date

    2005-2007

    Cote

    4972W/365

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n2506995 au n2507259.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 8
    septembre-mai.

    1 media

    septembre-mai.

    Date

    2004-2005

    Cote

    4979W/62

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 2004-2005.
    • septembre-mai.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 9

    du n8105951 au 8106603.

    Date

    1981-2000

    Cote

    4972W/2

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n8105951 au 8106603.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 10
    octobre.

    1 media

    octobre.

    Date

    2007

    Cote

    4979W/95

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 2007.
    • octobre.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 11

    du n2200093 au n2205417.

    Date

    2002-2007

    Cote

    4972W/385

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes décédées en 2007.
    • du n2200093 au n2205417.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 12

    du n850685 au n9807140.

    Date

    1981-2007

    Cote

    4972W/379

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes décédées en 2007.
    • du n850685 au n9807140.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 13

    du n9206421 au n9108123.

    Date

    1991-2006

    Cote

    4972W/232

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes décédées avant 2006 (date inconnue).
    • du n9206421 au n9108123.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 14

    du n2705255 au n2700818.

    Date

    2006-2009

    Cote

    4972W/433

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes décédées en 2009.
    • du n2705255 au n2700818.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 15
    juin.

    1 media

    juin.

    Date

    2007

    Cote

    4979W/89

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 2007.
    • juin.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 16

    du n9407964 au n9700434.

    Date

    1994-2007

    Cote

    4972W/375

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers transférés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9407964 au n9700434.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 17

    du n9401986 au n9502388.

    Date

    1993-2009

    Cote

    4972W/428

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers de personnes décédées en 2009.
    • du n9401986 au n9502388.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 18

    du n9005618 au 9100493.

    Date

    1990-2002

    Cote

    4972W/97

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n9005618 au 9100493.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 19

    du n2103581 au n2103725.

    Date

    2001-2007

    Cote

    4972W/334

    • Contexte : Dossiers de personnes handicapées adultes et enfants.

    • Dossiers notifiés depuis plus de 5 ans à partir de...
    • du n2103581 au n2103725.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)

  • 20
    juillet.

    1 media

    juillet.

    Date

    1995

    Cote

    4979W/11

    • Contexte : Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.

    • Commission pour les droits et l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
    • Année 1995.
    • juillet.

    Producteur :

    MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (MDPH)