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1 301 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répertoire.
Cote
3752W9
 Date
1816-1965
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Arrêtés municipaux.
  • Répertoire.
Résultat n°2

1818-1930.
Cote
3752W1
 Date
1818-1930
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Arrêtés municipaux.
  • Arrêtés.
  • 1818-1930.
Résultat n°3
Police urbaine.

1 media

Police urbaine.
Cote
4332W 1-4332W257
 Date
1852-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Police urbaine.
Résultat n°4

Contrôle nominatif.
Cote
3857W65
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Contrôle nominatif.
Résultat n°5

Registre par commune.
Cote
3857W68
 Date
1906-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Registre par commune.
Résultat n°6

Prises d'armes militaires et prises d'armes police (Préfecture, Saint-Cyr).
Cote
3857W46
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Prises d'armes militaires et prises d'armes police...
Résultat n°7

Notation individuelle.
Cote
3857W67
 Date
1909-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Notation individuelle.
Résultat n°8

28 juin 1917-27 août 1918.
Cote
3857W69
 Date
1917-1918
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Registre de correspondance et de consignes.
  • 28 juin 1917-27 août 1918.
Résultat n°9

Défense passive.
Cote
3857W59
 Date
1919-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Défense passive.
Résultat n°10

Affectation spéciale, non disponibilité.
Cote
3857W63
 Date
1921-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Affectation spéciale, non disponibilité.
Résultat n°11

8 mars 1922-1er avril 1924.
Cote
3857W70
 Date
1922-1924
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Registre de correspondance et de consignes.
  • 8 mars 1922-1er avril 1924.
Résultat n°12

Registre hôtels.
Cote
3752W8
 Date
1924
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Hôtels.
  • Registre hôtels.
Résultat n°13

Affectation spéciale.
Cote
3857W60
 Date
1924-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Affectation spéciale.
Résultat n°14

2 avril 1924-13 août 1926.
Cote
3857W71
 Date
1924-1926
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Registre de correspondance et de consignes.
  • 2 avril 1924-13 août 1926.
Résultat n°15

Périodes d'exercice, convocation.
Cote
3857W64
 Date
1927-1933
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Périodes d'exercice, convocation.
Résultat n°16

Examen professionnel soumis aux personnels de police : notes, devoirs, programmes (décembre 1927-mars 1954)
Cote
3857W58
 Date
1927-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Examen professionnel soumis aux personnels de police...
Résultat n°17

Réservistes classés dans l'affectation spéciale.
Cote
3857W62
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Réservistes classés dans l'affectation spéciale.
Résultat n°18

Réservistes non classés dans l'affectation spéciale.
Cote
3857W61
 Date
1928-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Réservistes non classés dans l'affectation spéciale.
Résultat n°19

31 juillet 1930-22 octobre 1935.
Cote
3857W72
 Date
1930-1935
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Registre de correspondance et de consignes.
  • 31 juillet 1930-22 octobre 1935.
Résultat n°20

Alcoolisme, marchés forains de la ville de Lyon, ports d'armes, débits de boissons.
Cote
3857W20
 Date
1930-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Alcoolisme, marchés forains de la ville de Lyon, ports...
Résultat n°21

Registre pour hôtels, logeurs et aubergistes.
Cote
3752W4
 Date
1933
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Hôtels.
  • Registre pour hôtels, logeurs et aubergistes.
Résultat n°22

Règlement, notes.
Cote
3857W66
 Date
1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Gardiens de la paix.
  • Règlement, notes.
Résultat n°23

23 octobre 1935-31 décembre 1941.
Cote
3857W73
 Date
1935-1941
 Lieu - Type de document
CORRESPONDANCE

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Registre de correspondance et de consignes.
  • 23 octobre 1935-31 décembre 1941.
Résultat n°24
1936-1975.

1 media

1936-1975.
Cote
3753W1
 Date
1936-1975
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Accidents.
  • Registres statistiques.
  • 1936-1975.
Résultat n°25

1936-1963.
Cote
3752W2
 Date
1936-1963
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document
ARRETE DU MAIRE

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Arrêtés municipaux.
  • Arrêtés.
  • 1936-1963.
Résultat n°26

1938-1940.
Cote
3752W6
 Date
1938-1940
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres des objets perdus ou trouvés.
  • 1938-1940.
Résultat n°27

Registre de garde à vue.
Cote
3752W5
 Date
1939-1948
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Registre de garde à vue.
Résultat n°28
1940-1941.

1 media

1940-1941.
Cote
3753W9
 Date
1940-1941
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres d'ordre.
  • 1940-1941.
Résultat n°29

Solde des fonctionnaires de police.
Cote
3857W4
 Date
1940-1943
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Solde des fonctionnaires de police.
Résultat n°30

1941-1943.
Cote
3752W7
 Date
1941-1943
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3752W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres des objets perdus ou trouvés.
  • 1941-1943.
Résultat n°31

Bals, concerts, dancings (1941-1957) ; Incendie, commission de sécurité (1947-1960) ; Indemnisation des victimes du terrorisme, évènements d'Algérie (sans date) ; Syndicats des consommateurs (1946-1949) ; Vogues et fêtes foraines (1947-1960) ; Jeux d'enfants, lâchers de ballons (1949-1962).
Cote
3857W43
 Date
1941-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Événements.
  • Bals, concerts, dancings (1941-1957) ; Incendie, commission...
Résultat n°32

Indemnités forfaitaires des fonctionnaires de police.
Cote
3857W56
 Date
1942-1945
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Indemnités forfaitaires des fonctionnaires de police.
Résultat n°33
1943-1948.

1 media

1943-1948.
Cote
3753W10
 Date
1943-1948
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres d'ordre.
  • 1943-1948.
Résultat n°34
Registre de main courante.

1 media

Registre de main courante.
Cote
441W1
 Date
1945-1953
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
 Type de document
MAIN COURANTE

  • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

  • Registre de main courante.
Résultat n°35
Du 3 octobre 1945 au 29 décembre 1950.

1 media

Du 3 octobre 1945 au 29 décembre 1950.
Cote
441W2
 Date
1945-1950
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 8E ARRONDISSEMENT
 Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION

  • Contexte : 441W - Commissariat de police de Lyon 8e - Registres...

  • Registres de procès-verbaux.
  • Du 3 octobre 1945 au 29 décembre 1950.
Résultat n°36

Licenciement de personnel de police, indemnités.
Cote
3857W57
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Personnel.
  • Licenciement de personnel de police, indemnités.
Résultat n°37

Mesures d'ordre, instructions.
Cote
3857W53
 Date
1947-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Mesures d'ordre, instructions.
Résultat n°38

Jeux et courses.
Cote
3857W12
 Date
1948-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Jeux et courses.
Résultat n°39
1948.

1 media

1948.
Cote
3753W11
 Date
1948
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 3753W - Commissariat de police de Villefranche-sur-Saône...

  • Registres d'ordre.
  • 1948.
Résultat n°40

Vincent Auriol le 15 mai 1949 et le Général de Gaulle le 5 octobre 1958.
Cote
3857W23
 Date
1949-1958
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3857W - Commissariats de police de Lyon - Police urbaine

  • Événements.
  • Voyages présidentiels à Lyon.
  • Vincent Auriol le 15 mai 1949 et le Général de Gaulle...